COMMUNE DE YUTZ

COMMUNE DE YUTZ Modification n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par déliberation en date du 13 décembre 2023, le Conseil municipal de Yutz a décidé dapprouver la modification n°2023-4 de son PLU. La délibération fait lobjet dun affichage pendant un mois en mairie et le dossier est tenu à la disposition du public, Au service urbanisme et aménagement à lHôtel de Ville 107 Grandrue, aux jours et heures habituels douverture et à la Préfecture (Direction Départementale des Territoires 5 rue Hin...

VILLE DE YUTZ Mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme Par delibération du 27 septembre 2023, le Conseil municipal de Yutz a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 23 octobre 2023 au 24 novembre 2023 inclus, à lHôtel de Ville, Service urbanisme et aménagement, 107 Grandrue, aux jours et heures habitue...

Commune de Yutz Définition des modalites de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 27 septembre 2023, le Conseil municipal de Yutz a modifié les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.), Prévues initialement par la délibération du 28 juin 2023. Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 23 octobre 2023 au 24 novembre 2023 inclus, à lHô...

Commune de Yutz Définition des modalites de mise à disposition du publicde la modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 28 juin 2023, le Conseil municipal de Yutz a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 2 octobre 2023 au 3 novembre 2023 inclus, à lHôtel de Ville, Service urbanisme et aménagement, 107 Grandrue, aux j...

Ville de Yutz Prescription de la modification simplifiée n°2023-4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Madame le Maire a decidé par arrêté n°2023-10 en date du 19 mai 2023 de prescrire la modification simplifiée n°2023-4 du PLU afin : -Dautoriser lhabitat sans condition en zone 1AUY du Plan Local dUrbanisme ; -Dajouter la vocation dhabitat à lOrientation dAménagement Programmé (O.A.P.) n°7 espace Meilbourg et triangle de lespace Cormontaigne. Cet arrêté est consultable à lHôtel de Ville, 107 Grandrue ...

VILLE DE YUTZ Prescription de la modification simplifiée nº2020-2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Madame le Maire a decidé par arrêté nº2020-39 en date du 1er décembre 2020 de prescrire la modification simplifiée nº2020-2 du PLU afin de : créer un secteur spécifique au sein de la zone 1AU dédié au « Domaine des Bois » procéder à des ajustements réglementaires liés à lamélioration de linsertion paysagère et de lorganisation de la voirie procéder à des ajustements réglementaires liés à lamélioratio...

COMMUNE DE YUTZ Avis de mise à disposition du public de la modification simplifiée nº2020-2 du Plan Local dUrbanisme Par arrête nº2020-39 en date du 1er décembre 2020, Madame le Maire a prescrit la procédure de modification simplifiée nº2020-2. Par délibération du 16 décembre 2020, Le Conseil municipal de Yutz a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée nº2020-2 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 28 décemb...

COMMUNE DE YUTZ Modification simplifiée nº2020-2 du Plan Local dUrbanisme Definition des modalités de mise à disposition du public Par délibération du 16 décembre 2020, le Conseil municipal de Yutz a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée nº2020-2 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 28 décembre 2020 au 29 janvier 2021 inclus, Au Complexe St Exupéry, service urbanisme et aménagement, 34 avenue du Général ...

VILLE DE YUTZ Prescription de la modification simplifiée nº2021-1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Madame le Maire a decidé par arrêté nº2021-5 en date du 11 mars 2021 de prescrire la modification simplifiée nº2021-1 du PLU afin de : Permettre lintégration dune activité en zone urbaine du fait de sa localisation en partie actuellement urbanisée ; Intégrer des modifications graphiques de formes (ajustement dune piste cyclable, recul de routes classées à grande circulation, Date dopposabilité, corr...

VILLE DE YUTZ Prescription de la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par delibération en date du 10 mars 2021, le Conseil municipal de Yutz a prescrit la révision du PLU. Cette délibération précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avec la population prévue à larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. La délibération est consultable à lHôtel de Ville, 107 Grandrue et en Mairie annexe, Complexe Saint Exupéry, 34 avenue du Général de Gaulle service urbanisme et am...

VILLE DE YUTZ Prescription de la modification nº2021-2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le Maire a décide par arrêté nº2021-8 en date du 1er avril 2021 de prescrire la modification nº2021-2 du PLU. Cette modification a pour objectif de redéfinir un Secteur de Taille et Capacité dAccueil Limitée (STECAL) au «Val Joyeux» pour le développement dun équipement collectif. Cet arrêté est affiché et peut être consulté à lHôtel de Ville, 107 Grandrue et en Mairie annexe, Complexe Saint Exupéry, 34 avenue d...

VILLE DE YUTZ Prescription de la modification nº2021-3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le Maire a décide par arrêté nº2021-9 en date du 1er avril 2021 de prescrire la modification nº2021-3 du PLU. Cette modification porte sur les objectifs suivants : 1. Redéfinir réglementairement la constructibilité dans les secteurs UD et 1AU pour toutes les destinations (recul, emprise, Hauteur...) ; 2. Redéfinir réglementairement les règles de prospect et de hauteur dans le secteur UB et son sous-secteur UBt...

COMMUNE DE YUTZ Définition des modalites de mise à disposition du public de la modification simplifiée nº2021-1 du Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 10 avril 2021, le Conseil municipal de Yutz a défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée nº2021-1 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 30 mai 2021 au 30 juin 2021 inclus, Au Complexe St Exupéry, service urbanisme et aménagement, 34 avenue du Génér...

COMMUNE DE YUTZ Modifications nº2021-2 et nº 2021-3 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Avis denquête publique conjointe En application de larrêté nº2021-22 de Madame le Maire de Yutz en date du 2 août 2021, une enquête publique conjointe sur les projets de modification nº2021-2 et nº2021-3 du P.L.U. aura lieu : du mercredi 1er septembre 2021 à 8h00 au vendredi 1er octobre 2021 à 17h00. La modification nº2021-2 a pour objet la redefinition du Secteur de Taille et Capacité dAccueil Limitée (STECAL)...

COMMUNE DE YUTZ MODIFICATIONS N°2021-2 ET N ° 2021 -3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U.) PREMIERE PARUTION AVIS DENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE En application de larrêté n°2021-22 de Madame le Maire de Yutz en date du 2 août 2021 , une enquête publique conjointe sur les projets de modification n°202l-2 et n°202l-3 du P.L. U. aura lieu : du mercredi 1er septembre 2021 à 8h00 au vendredi 1er octobre 2021 à 17h00 La modification 11°2021-2 a pour objet la redefinition du Secteur d e Taille et Capacité dA...

COMMUNE DE YUTZ Modifications nº2021-2 et nº 2021-3 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Avis denquête publique conjointe En application de larrêté nº2021-22 de Madame le Maire de Yutz en date du 2 août 2021, une enquête publique conjointe sur les projets de modification nº2021-2 et nº2021-3 du P.L.U. aura lieu : du mercredi 1er septembre 2021 à 8h00 au vendredi 1er octobre 2021 à 17h00. La modification nº2021-2 a pour objet la redefinition du Secteur de Taille et Capacité dAccueil Limitée (STECAL)...

COMMUNE DE YUTZ MODIFICATIONS N2021-2 ET N 2021-3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U.) SECONDE PARUTION AVIS DENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE En application de larrêté n°2021-22 de Madame le Maire de Yutz en date du 2 août 2021, une enquête publique conjointe sur les projets de modification n°2021-2 et n°2021-3 du P.L.U. aura lieu: du mercredi 1er septembre 2021 à8h00 au vendredi 1er octobre 2021 à 17h00. La modification n°2021-2 a pour objet la redefinition du Secteur de Taille et Capacité d Accueil Li...

Ville de Yutz Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Le Maire a decidé par arrêté n°2019-28 en date du 20 septembre 2019 de prescrire la modification simplifiée n°l du PLU afin de réduire le pourcentage de logements sociaux sur lO.A.P n°4 «Domaine des Bois ». Cet arrêté est consultable en Mairie annexe, Complexe Saint Exupéry, 34 avenue du Général de Gaulle service urbanisme et aménagement, Aux jours et heures habituels douverture. AJL000029259

Ville de Yutz Prescription de la modification n°1 du Plan Local lUrbanisme (PLU) Le Maire a décide par arrêté n°2020-6 en date du 28 janvier 2020 de prescrire la modification n° 1 du PLU. Cette modification porte sur les objectifs suivants: 1. Apporter une précision graphique sur la marge de recul à 20 mètres le long de la nouvelle déchetterie ; 2. Recaler graphiquement les cheminements piétons à proximité de la ZAC Meilbourg; 3. Modifier le zonage de la zone dite du« Triangle» à proximité de la...