COMMUNE DE SAINT BRICE SOUS FORET

SAINT-BRICE-SOUSFORET AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation du conseil municipal en date du 25 mars 2025, la ville de Saint-Bricesous Forêt sest prononcée sur les modalités de concertation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local durbanisme de Saint-Brice-sous-Forêt. La procédure a été engagée afin développer un projet de parc photovoltaïque sur la commune. Le projet de dossier de ...

SAINT-BRICE-SOUSFORET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation du 25/03/2025, le Conseil Municipal de la ville de Saint-Brice-sous-Forêt a approuvé la 6éme modification simplifiée de son PLU. La délibération et le dossier sont à la disposition du public, Au service urbanisme de la mairie de Saint-Brice-sous-Forêt.

COMMUNE DE SAINT BRICE-SOUS-FORET AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIEE N°6 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 30 septembre 2024, la commune sest prononcée sur les modalités de mise à disposition du Plan Local durbanisme de Saint-Brice-sous-Forêt. La procédure a été engagée afin de permettre la suppression et/ou la réduction de quatre emplacements réservés. Le projet de dossier de la procédure sera consultable durant 30 jours sur le site de la ville www.saintbrice9...

SAINT BRICE SOUS FORET APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation du 03/12/2019, le Conseil Municipal de la ville de Saint Brice sous Forêt a approuvé la 5ème modification simplifiée de son PLU. La délibération et le dossier sont à la disposition du public, Au service urbanisme de la mairie de Saint Brice sous Forêt