01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
50 à 99 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
COMMUNE DE MONTVALEZAN est une Collectivité territoriale commune qui est active depuis le 01/03/1983 (42 ans).
Établie à MONTVALEZAN - 73700, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 327 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Savoie (73)
Cartographie de COMMUNE DE MONTVALEZAN
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise COMMUNE DE MONTVALEZAN et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE MONTVALEZAN au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE MONTVALEZAN, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 26 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE MONTVALEZAN (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
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Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE MONTVALEZAN
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE MONTVALEZAN (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
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Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Montvalezan Avis au Public Modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que, par déliberation n°2024_177 du 26 septembre 2024, Le conseil municipal de la commune de Montvalezan a approuvé la modification simplifiée n°3 du PLU. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenues à la disposition du public à la Mairie aux jours et heures habituels douverture ainsi que sur le site internet de la commune.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Montvalezan Délibération fixant les modalités de mise à disposition au public de la modification simplifiee n°3 du plan local durbanisme Le public est informé que par arrêté n°2024-043 en date du 18 mars 2024, le Maire de Montvalezan a prescrit la modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune et que par délibération n°2024-142 du 01/08/2024 le conseil municipal a fixé les modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°3 et de le...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Montvalezan Délibération fixant les modalités de mise à disposition au public de la modification simplifiee n°3 du plan local durbanisme Le public est informé que par arrêté n°2024-043 en date du 18 mars 2024, le Maire de Montvalezan a prescrit la modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune et que par délibération n°2024-142 du 01/08/2024 le conseil municipal a fixé les modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°3 et de le...
AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Creation dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins Communes de MONTVALEZAN et SAINTE FOY TARENTAISE Le Préfet de la Savoie informe le public que conformément à larrêté préfectoral n°2024-0305 du 12 avril 2024, lenquête publique concernant la demande de création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins, Sur le territoire des communes de MONTVALEZAN et SAINTE FOY TARENTAISE, qui a débuté le 2 avril 2024 et qui devait sachev...
Annonce JAL - Enquête Publique
Communes de Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise Avis de prolongation dEnquête Publique Création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins Communes de Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise Le Prefet de la Savoie informe le public que conformément à larrêté préfectoral n°2023-0168 du 11 mars 2024, lenquête publique concernant la demande de création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins, Sur le territoire des communes de Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise, ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Montvalezan Arrêtés portant engagement de la procédure de modification simplifiée n°3 et de la procedure de modification de droit commun n°3 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que par arrêté n°2024_043 du 18 mars 2024, le Maire de Montvalezan a prescrit une procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune. Et par arrêté n°2024_044 du 19 mars 2024, Le Maire de Montvalezan a prescrit une procédure de modification de droit commun n°3 du ...
Annonce JAL - Enquête Publique
Communes de Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise Avis dEnquête Publique Création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins Le Prefet de la Savoie informe le public que conformément à larrêté préfectoral signé le 11 mars 2024, une enquête publique de 31 jours, Du mardi 2 avril au jeudi 2 mai 2024 inclus concernant la création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins, setiendra sur le territoire des communes de Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise. Le dossier d...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Creation dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins Communes de MONTVALEZAN et SAINTE FOY TARENTAISE Le Préfet de la Savoie informe le public que, conformément à larrêté préfectoral signé le 11 mars 2024, Une enquête publique de 31 jours, du mardi 2 avril au jeudi 2 mai 2024 inclus, concernant la création dun aménagement hydroélectrique sur le torrent des Moulins, se tiendra sur le territoire des communes de MONTVALEZAN et SAINTE FOY TARENTAISE. Le dossier...
Annonce JAL - Evénement divers
COMMUNE DE MONTVALEZAN ERRATUM Suite à lannonce parue dans La Tarentaise Hebdo le jeudi 5 novembre 2020, il fallait lire : Adresse du registre numérique : https: //www.registrenumerigue. fr/participation-pc-ecrinblanc Adresse email de depôt des contributions : participation-pc-ecrinblanc@mail.registre-numerigue
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par delibération n°2021_010 du 28 janvier 2021, le conseil municipal de la commune de Montvalezan a approuvé la modification de droit commun n°1 du Plan local durbanisme (ouverture à lurbanisation dune zone 2AU (Averne Nord)). Cette délibération, Ainsi que le dossier correspondant, sont tenues à la disposition du public en mairie de Montvalezan aux jours et heures habituels douverture, ain...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-245397900 Modification de droit commun n°1 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que par délibération n°2021_010 du 28 janvier 2021, le conseil municipal de la commune de Montvalezan a approuve la modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme (ouverture à lurbanisation dune zone 2AU (Averne Nord)). Cette délibération, Ainsi que le dossier correspondant, sont tenues à la disposition du public en mairie de Montvalezan aux jours et heures habituels douverture...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN Modification de droit commun nº1 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que par delibération nº2021_010 du 28 janvier 2021, le conseil municipal de la commune de Montvalezan a approuvé la modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme (ouverture à lurbanisation dune zone 2AU (Averne Nord)). Cette délibération, Ainsi que le dossier correspondant, sont tenues à la disposition du public en mairie de Montvalezan aux jours et heures habituels douverture ains...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN Concertation préalable Modification de Droit Commun Nº2 du Plan Local DUrbanisme ARTICLE 1 Par delibération nº 2021_55 du 8 avril 2021, le conseil municipal de la commune de MONTVALEZAN a lancé la procédure de modification de droit commun nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune. Cette modification de droit commun nº2 du plan local durbanisme a plusieurs objectifs qui seront formulés dans un dossier de présentation synthétique. ARTICLE 2 La loi nº2020-1525 du 7 déc...
Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE MONTVALEZAN Avis denquête publique Permis de construire domaine skiable de Rosière Conformement au code de lurbanisme et notamment les articles R423-20 et R423-32, au code de lenvironnement et notamment les articles L 123-1 à L 123-19 et R 123-1 à R 123-27, Et en exécution de larrêté nº2019-270 du Maire de la commune de Montvalezan en date du 28 novembre 2019 portant ouverture de lenquête publique, il sera procédé à une enquête publique sur le territoire de Montvalezan, du 30 décembr...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MAIRIE DE MONTVALEZAN Arrêté portant engagement de la procedure de modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme de Montvalezan Le public est informé que par arrêté nº2020_049 en date du 11 février 2020, le Maire de Montvalezan a prescrit une procédure de modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme de Montvalezan. Cet arrêté est affiché pour une durée minimale dun mois en mairie. Une délibération sera prise ultérieurement par le conseil municipal, Pour venir préciser les modalit...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN Avis de mise à disposition du public Dossier de modification simplifiée nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Monsieur le Maire de Montvalezan a engage une modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune afin de Réduire la dimension minimale des places de stationnement souterraines afin de les porter à 2,5 x 5 m. En effet jusquà présent le PLU prescrivait 3 x 6 m sans préciser le type de place de stationnement. Cette absence de différenciation engendrait ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC Dossier de modification simplifiee n°2 du plan local durbanisme (PLU) Monsieur le maire de Montvalezan a engagé une modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune afin de Réduire la dimension minimale des places de stationnement souterraines afin de les porter à 2,5 x 5 m. En effet jusquà présent le PLU prescrivait 3 x 6 m sans préciser le type de place de stationnement. Cette absence de différenciation engendrait une consommation inadap...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-215455300 Modif Droit commun N° 1 PLU Ouverture à lurbanisation secteur Averne Nord Avis denquête publique Modification de droit commun n°1 du Plan Local dUrbanisme Ouverture à lurbanisation Secteur Averne Nord ARTICLE 1 : Par arrêté n° 2020_202 du 24 juillet 2020, le Maire de la commune de MONTVALEZAN a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du local durbanisme de la commune de MONTVALEZAN. La modification de droit commun n°1 d...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN Avis denquête publique Modification de droit commun nº1 du Plan Local dUrbanisme Ouverture à lurbanisation Secteur Averne Nord ARTICLE 1 : Par arrêté nº 2020_202 du 24 juillet 2020, le Maire de la commune de MONTVALEZAN a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun nº1 du local durbanisme de la commune de MONTVALEZAN. La modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme a pour objectif louverture à lurbanisation de la zone 2...
Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DE MONTVALEZAN l MODIFICATION DE DROITCOMMUN N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME OUVERTURE A LURBANISATION SECTEUR AVERNE NORD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Article 1 Par arrêté n° 2020_202 du 24 juillet 2020, le maire de la commune de Montvalezan a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du local durbanisme de la commune de Montvalezan. La modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme a pour objectif louverture à lurbanisation de la zone ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME OUVERTURE A LURBANISATION SECTEUR AVERNE NORD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Article 1 Par arrêté n° 2020_202 du 24 juillet 2020, le maire de la commune de Montvalezan a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du local durbanisme de la commune de Montvalezan. La modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme a pour objectif louverture à lurbanisation de la zone 2AU...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme (PLU) Le public est informe que, par délibération n°2020_125 du 6 août 2020, Le conseil municipal de la commune de Montvalezan a approuvé la modification simplifiée n°2 du PLU. Cette délibération ainsi que le dossier correspondant sont tenues à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture ainsi que sur le site internet de la commune.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN Avis denquête publique Modification de droit commun nº1 du Plan Local dUrbanisme Ouverture à lurbanisation Secteur Averne Nord ARTICLE 1 : Par arrêté nº 2020_202 du 24 juillet 2020, le Maire de la commune de MONTVALEZAN a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun nº1 du local durbanisme de la commune de MONTVALEZAN. La modification de droit commun nº1 du plan local durbanisme a pour objectif louverture à lurbanisation de la zone 2...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTVALEZAN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification de droit commun n°1 du Plan local durbanisme Ouverture à lurbanisation secteur Averne nord Prolongation de lenquête publique Article 1 Par arrêté n°202CL202 du 24 juillet 2020, le maire de la commune de Montvalezan a ordonne louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme de la commune de Montvalezan. La modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme a pour objectif lou...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Enquêtes publiques COMMUNE DE MONTVALEZAN Avis denquête publique Modification de droit commun nº1 du Plan Local dUrbanisme Ouverture à lurbanisation secteur Averne nord Prolongation de lenquête publique ARTICLE 1 : Par arrête nº2020_202 du 24 juillet 2020, le maire de la commune de MONTVALEZAN a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun n º 1 du plan local durbanisme de la commune de MONTVALEZAN. La modification de droit commun nº1 du plan local durbani...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-219565600 PROLONGATION ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION DROIT COMMUN N°1 PLU Avis denquête publique Modification de droit commun n°1 du Plan Local dUrbanisme Ouverture à lurbanisation secteur Averne nord Prolongation de lenquête publique ARTICLE 1 : Par arrêté n°2020_202 du 24 juillet 2020, le maire de la commune de MONTVALEZAN a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la modification de droit commun n°1 du plan local durbanisme de la commune de MONTVALEZAN. La modifi...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
