01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
COMMUNE DE MONTBELIARD est une Collectivité territoriale commune qui est active depuis le 01/01/1978 (47 ans).
Établie à MONTBELIARD - 25200, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 688 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Doubs (25)
Cartographie de COMMUNE DE MONTBELIARD
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise COMMUNE DE MONTBELIARD et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE MONTBELIARD au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE MONTBELIARD, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 25 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE MONTBELIARD (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE MONTBELIARD
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE MONTBELIARD (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
VILLE DE MONTBELIARD Avis de consultation du public Projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) des infrastructures routieres communales de la ville de Montbéliard 4ème échéance Le maire de la Ville de Montbéliard est en charge de lélaboration du plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) pour les infrastructures du réseau routier communal situées sur le territoire de la ville et ayant fait lobjet dune cartographie du bruit au sens des article L.572-1 à L.572-11 ...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU DOUBS Commune de Montbéliard AVIS DENQUETE PUBLIQUE DAEVNISQUETE Demande dautorisation environnementale / Projet dimplantation dune microcentrale hydroelectrique présentée par la commune de Montbéliard La demande dautorisation environnementale relative au projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le site dit des « 9 Moulins » à Montbéliard présentée par la commune de Montbéliard, fera lobjet dune enquête publique du 29 janvier 2024 à partir de 9 h au 12 février 2024 j...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Commune de Montbéliard Avis denquête publique Demande dautorisation environnementale Projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique présentee par la commune de Montbéliard La demande dautorisation environnementale relative au projet dimplantation dune microcentrale hy-droélectrique sur le site dit des « 9 Moulins » à Montbéliard présentée par la commune de Montbéliard, fera lobjet dune enquête publique du 29 janvier 2024 à partir de 9h00 au 12 février 2024 jusquà 17h30, Sur le territo...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DU DOUBS Commune de Montbéliard AVIS DENQUETE PUBLIQUE DAEVNISQUETE Demande dautorisation environnementale / Projet dimplantation dune microcentrale hydroelectrique présentée par la commune de Montbéliard La demande dautorisation environnementale relative au projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le site dit des « 9 Moulins » à Montbéliard présentée par la commune de Montbéliard, fera lobjet dune enquête publique du 29 janvier 2024 à partir de 9 h au 12 février 2024 j...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Commune de Montbéliard Avis denquête publique Demande dautorisation environnementale Projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique présentee par la commune de Montbéliard La demande dautorisation environnementale relative au projet dimplantation dune microcentrale hy-droélectrique sur le site dit des « 9 Moulins » à Montbéliard présentée par la commune de Montbéliard, fera lobjet dune enquête publique du 29 janvier 2024 à partir de 9h00 au 12 février 2024 jusquà 17h30, Sur le territo...
Arrêté du maire N°2023-274 Vu les articles L 141.3, R 141.4, R 141.5, R 141.6, R 141.8, R 141.9 du Code de la Voirie routière, Vu la déliberation N° 2022-04.07-5 du Conseil Municipal de Montbéliard en date du 4 juillet 2022 se prononçant favorablement sur le lancement de la procédure de déclassement dune partie du domaine public sis 1, avenue Chabaud Latour à Montbéliard ; Vu la délibération N° 2022-17.10-5 du Conseil Municipal de Montbéliard en date du 17 octobre 2022 se prononçant favorablem...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTBELIARD Par déliberation n° 2023-27.02-9 en date du 27 février 2023 le Conseil municipal de la commune de Montbéliard a approuvé linstauration du Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux et les terrains faisant lobjet de projets daménagement commercial au centre-ville de Montbéliard dans le périmètre de la zone « UA » du Plan Local dUrbanisme approuvé le 20 mars 2017. Cette délibération et son annexe graphique sont affichées et con...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Par délibération n° 2023-27.02-9 en date du 27 février 2023 le Conseil municipal de la commune de Montbeliard a approuvé linstauration du Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux et les terrains faisant lobjet de projets daménagement commercial au centre-ville de Montbéliard dans le périmètre de la zone « UA » du Plan Local dUrbanisme approuvé le 20 mars 2017. Cette délibération et son annexe graphique sont affichées et consultables en Mairie.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DEPARTEMENT DU DOUBS Commune de Montbéliard Avis de mise à disposition du public portant sur le projet de modification simplifiee N°2 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de Montbéliard Par délibération du conseil municipal du 27 février 2023, le projet de modification simplifiée n°2 du PLU, Complété des avis des Personnes Publiques Associées, sera mis à disposition du public du 17 mars 2023 à 9h au 17 avril 2023 à 17h00 (32 jours consécutifs). Ce projet de modification simplifiée a pour obje...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Département du Doubs Commune de Montbeliard AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MONTBÉLIARD Le public est informé que par arrêté n°2020-254/AG, Madame le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification n°1 du PLU à enquête publique du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h (32 jours consécutifs). Monsieur Michel LANFUMEZ, Inspecteur dacadémie inspecteur pédagogique régional, a été désigné comme commissaire-enquêteur par le Présiden...
PRÉFET DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncieres, dans le cadre de laménagement de la zone daménagement concerté (ZAC) de la Petite-Hollande (secteur des Hexagones) Il sera procédé, Du 9 au 24 novembre 2020 jusquà 17 h, sur le territoire de la commune de Montbéliard : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières...
PRÉFECTURE DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncieres dans le cadre de laménagement de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) de la Petite-Hollande (secteur des Hexagones) Il sera procédé, du 9 au 24 novembre 2020 jusquà` 17 h, Sur le territoire de la commune de Montbéliard : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions fonci...
N° dannonce: LER-225570800 Aménagement de la ZAC de la Petite Hollande SPL COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières dans le cadre de lamenagement de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) de la Petite-Hollande (secteur des Hexagones) Il sera procédé, du 9 au 24 novembre 2020 jusqu?à 17 h, Sur le territoire de la commune de Montbéliard : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du...
PRÉFECTURE DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncieres dans le cadre de laménagement de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) de la Petite-Hollande (secteur des Hexagones) Il sera procédé, du 9 au 24 novembre 2020 jusquà` 17 h, Sur le territoire de la commune de Montbéliard : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions fonci...
PRÉFECTURE DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncieres dans le cadre de laménagement de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) de la Petite-Hollande (secteur des Hexagones) Il sera procédé, du 9 au 24 novembre 2020 jusquà` 17 h, Sur le territoire de la commune de Montbéliard : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions fonci...
PRÉFET DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTES CONJOINTES DUTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncieres, dans le cadre de laménagement de la zone daménagement concerté (ZAC) de la Petite-Hollande (secteur des Hexagones) Il sera procédé, Du 9 au 24 novembre 2020 jusquà 17 h, sur le territoire de la commune de Montbéliard : à une enquête préalable à la déclaration dutilité publique du projet de réalisation de travaux et dacquisitions foncières...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE MONTBÉLIARD Modification nº1 du Plan Local dUrbanisme Le public est informé que suite à lenquête publique qui sest deroulée du 10 septembre au 12 octobre 2020, le commissaire-enquêteur en charge de cette enquête a rendu son rapport avec un avis favorable et sans réserve du projet de modification. Le conseil municipal du 14 décembre 2020 en a pris acte et par délibération, A décidé dapprouver la modification nº1 du PLU. Cette délibération est affichée à lhôtel de Ville de Montbéliard ...
Annonce JAL - Autorisation administrative
N° dannonce: LER-232878900 Modification n°1 du plan local durbanisme Le public est informé que suite à lenquête publique qui sest déroulée du 10 septembre au 12 octobre 2020, le commissaire-enquêteur en charge de cette enquête a rendu son rapport avec un avis favorable et sans reserve du projet de modification. Le conseil municipal du 14 décembre 2020 en a pris acte et par délibération, A décidé dapprouver la modification n°1 du PLU. Cette délibération est affichée à lhôtel de Ville de Montbél...
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
VILLE DE MONTBÉLIARD AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Projet de Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre relevant de la competence de la ville 3e échéance Le maire de la ville de Montbéliard est en charge de lélaboration du Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) pour les infrastructures du réseau routier communal, situées sur le territoire de la ville et ayant fait lobjet dune cartographie du bruit, Au sens des articles L. 5...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce : LER-217388000 PLU Commune de Montbéliard AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du plan local durbanisme de Montbéliard Le public est informé que, par arrête n° 2020-654/AG pris le 19 août 2020, Mme le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification n° 1 du PLU à enquête publique, du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h. Le dossier denquête publique sera consultable au service développement territorial et urbanisme (bâtiment des Halles, 3, plac...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du plan local durbanisme de Montbéliard Le public est informe que, par arrêté nº 2020-654/AG pris le 19 août 2020, Mme le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification nº 1 du PLU à enquête publique, du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h. Le dossier denquête publique sera consultable au service développement territorial et urbanisme (bâtiment des Halles, 3, place Dorian, 25...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Département du Doubs Commune de Montbeliard AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MONTBÉLIARD Le public est informé que par arrêté n°2020-654/AG pris le 19 août 2020, Madame le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification n°1 du PLU à enquête publique du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h. Le dossier denquête publique sera consultable au service Développement Territorial et Urbanisme (bâtiment des Halles, 3 place Dorian, 25200 ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du plan local durbanisme de Montbéliard Le public est informe que, par arrêté nº 2020-654/AG pris le 19 août 2020, Mme le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification nº 1 du PLU à enquête publique, du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h. Le dossier denquête publique sera consultable au service développement territorial et urbanisme (bâtiment des Halles, 3, place Dorian, 25...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LER-217692500 PLU Commune de Montbéliard AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification n° 1 du plan local durbanisme de Montbéliard Le public est informé que, par arrête n° 2020-654/AG pris le 19 août 2020, Mme le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification n° 1 du PLU à enquête publique, du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h. Le dossier denquête publique sera consultable au service développement territorial et urbanisme (bâtiment des Halles, 3, place...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE MONTBÉLIARD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification nº 1 du plan local durbanisme de Montbéliard Le public est informe que, par arrêté nº 2020-254/AG, Mme le Maire de Montbéliard a décidé de soumettre le projet de modification nº 1 du PLU à enquête publique, du 10 septembre 2020 à 9 h au 12 octobre 2020 à 17 h (32 jours consécutifs). M. Michel LANFUMEZ, inspecteur dacadémie, inspecteur pédagogique régional, a été désigné comme commissaire enquêteur par le président d...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
