01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE est une Collectivité territoriale commune qui est active depuis le 01/01/2019 (6 ans).
Établie à MARENNES-HIERS-BROUAGE - 17320, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 523 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Charente-Maritime (17)
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 32 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 11 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE Il sera procéde à une enquête publique du Lundi 4 décembre 2023 au mercredi 3 janvier 2024 inclus, soit une durée de 31 jours, Sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage, portant sur la demande dautorisation environnementale, valant autorisation loi sur leau et absence dopposition au régime dévaluation des incidences Natura 2000, pour le renouvellement de lautorisation du système dassainissement de Marenne...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par déliberation en date du 25 octobre 2023, le Conseil Municipal a approuvé la modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) sur le territoire de la commune déléguée de Marennes. La délibération et ses annexes sont consultables sur le site internet de la Commune de Marennes-Hiers Brouage (https://www.marenneshiersbrouage.fr/) et font lobjet dun affichage réglementaire en mairie pendant un mois. L...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES MISE A DISPOSITION DU PUBLIC SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U.) La commune de MARENNESHIERSBROUAGE a décide de procéder à la modification simplifiée n°1 du P.L.U. de la commune déléguée de Marennes approuvé en conseil municipal le 6 avril 2021 et complété par lannexion du PPRN en date du 9 janvier 2023. Par délibération n°202307077 en date du 20/07/2023, le conseil municipal de la commune de MARENNESHIERSBROUAGE a approuvé les ...
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : DDTM 17. Prefecture de la Charente-Maritime TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES Information sur les risques naturels et technologiques majeurs Par arrêté préfectoral du 13 avril 2023 a été mise à jour la fiche communale dinformation risques et pollutions de la commune de Marennes-Hiers-Brouage où sapplique lobligation dinformation des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs prévue par le Code de lenvironnement aux articles L. 125-...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune déleguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n° 2020/316 en date du 9 novembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du PLU arrêté de la commune déléguée de Marennes par le conseil municipal le 16 juillet 2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY, domicilié 5, rue de la Frênaie à Lagord (17140) comme commi...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune déleguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n° 2020/316 en date du 9 novembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du PLU arrêté de la commune déléguée de Marennes par le conseil municipal le 16 juillet 2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY, domicilié 5, rue de la Frênaie à Lagord (17140) comme commi...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE MARENNES-HIERS-BROUAGE. Commune deléguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n° 2020/316 en date du 9 novembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du PLU arrêté de la commune déléguée de Marennes par le conseil municipal le 16 juillet 2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY , domicilié 5,...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U.) Par arrêté n° 2020/316 en date du 09/11/2020, la Maire de MARENNESHIERS BROUAGE a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de révision du P.L.U. arrêté de la commune déléguée de MARENNES par le conseil municipal le 16/07/2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, Monsieur Patrice BOULAY, domicilié 5, rue de la Frênaie à LAGORD (17140) comme comm...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune déleguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n° 2020/316 en date du 9 novembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du PLU arrêté de la commune déléguée de Marennes par le conseil municipal le 16 juillet 2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY, domicilié 5, rue de la Frênaie à Lagord (17140) comme commi...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune déleguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) Par arrêté n° 2020/316 en date du 9 novembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision du PLU arrêté de la commune déléguée de Marennes par le conseil municipal le 16 juillet 2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY, domicilié 5, rue de la Frênaie à Lagord (17140) comme commi...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U.) Par arrêté n° 2020/316 en date du 09/11/2020, la Maire de MARENNES-HIERS BROUAGE a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de révision du P.L.U. arrêté de la commune déléguée de MARENNES par le conseil municipal le 16/07/2020. À cet effet, A été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, Monsieur Patrice BOULAY, domicilié 5, rue de la Frênaie à LAGORD (17140) comme com...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Dénomination : MAIRIE MARENNES-HIERS-BROUAGE. Commune deléguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de schéma directeur dassainissement des eaux pluviales SDAEP Par arrêté n° 2020/368 en date du 29 décembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique du projet de schéma directeur dassainissement des eaux pluviales, Arrêté par la commune déléguée de Marennes au conseil municipal en date du 26 juillet 2016. À cet effet, a été désigné par le tribunal ad...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Commune déleguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de schéma directeur dassainissement des eaux pluviales SDAEP Par arrêté n° 2020/368 en date du 29 décembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique du projet de schéma directeur dassainissement des eaux pluviales, Arrêté par la commune déléguée de Marennes au conseil municipal en date du 26 juillet 2016. À cet effet, a été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY, do...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Commune déleguée de Marennes ENQUÊTE PUBLIQUE Sur le projet de schéma directeur dassainissement des eaux pluviales SDAEP Par arrêté n° 2020/368 en date du 29 décembre 2020, la maire de Marennes-Hiers-Brouage a ordonné louverture de lenquête publique du projet de schéma directeur dassainissement des eaux pluviales, Arrêté par la commune déléguée de Marennes au conseil municipal en date du 26 juillet 2016. À cet effet, a été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, M. Patrice BOULAY, do...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (S.D.A.E.P) Par arrêté n° 2020/368 en date du 29/12/2020, la Maire de MARENNES-HIERS BROUAGE a ordonne louverture de lenquête publique du projet de Schéma Directeur dAssainissement des Eaux Pluviales, Arrêté par la commune déléguée de MARENNES au conseil municipal en date du 26/07/2016. À cet effet, a été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, Monsieur Patrice BOULAY, d...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (S.D.A.E.P) Par arrêté n° 2020/368 en date du 29/12/2020, la Maire de MARENNES-HIERS BROUAGE a ordonne louverture de lenquête publique du projet de Schéma Directeur dAssainissement des Eaux Pluviales, Arrêté par la commune déléguée de MARENNES au conseil municipal en date du 26/07/2016. À cet effet, a été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, Monsieur Patrice BOULAY, d...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (S.D.A.E.P) Par arrêté n° 2020/368 en date du 29/12/2020, la Maire de MARENNES-HIERS BROUAGE a ordonne louverture de lenquête publique du projet de Schéma Directeur dAssainissement des Eaux Pluviales, Arrêté par la commune déléguée de MARENNES au conseil municipal en date du 26/07/2016. À cet effet, a été désigné par le tribunal administratif de Poitiers, Monsieur Patrice BOULAY, d...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Commune deléguée de Marennes Révision du Plan local durbanisme Par délibération en date du 6 avril 2021, le Conseil municipal a approuvé le Plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune déléguée de Marennes. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture. Commune déléguée de Marennes Institution du droit de préemption urbain Par délibération en date du 6 avril 2021, Le Conseil municipal a décidé din...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE MARENNES-HIERS-BROUAGE. AVIS Commune deléguée de Marennes Révision du Plan local durbanisme Par délibération en date du 6 avril 2021, le Conseil municipal a approuvé le Plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune déléguée de Marennes. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture. Commune déléguée de Marennes Institution du droit de préemption urbain Par délibération en date du 6 ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Commune deléguée de Marennes Révision du Plan local durbanisme Par délibération en date du 6 avril 2021, le Conseil municipal a approuvé le Plan local durbanisme (PLU) sur le territoire de la commune déléguée de Marennes. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture. Commune déléguée de Marennes Institution du droit de préemption urbain Par délibération en date du 6 avril 2021, Le Conseil municipal a décidé din...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES Révision du Plan Local durbanisme Par delibération en date du 06 avril 2021, le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) sur le territoire de la commune déléguée de Marennes. Le dossier de Plan Local dUrbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels douverture. COMMUNE DÉLÉGUÉE DE MARENNES Institution du Droit de préemption urbain Par délibération en date du 06 avril 2021, Le Conseil Municipal a décidé din...
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COMMUNE DE MARENNES HIERS-BROUAGE Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagé le 10 octobre 2014, Une réunion publique est organisée le lundi 14 octobre 2019 à 18h30, à la mairie de Marennes. Au cours de cette réunion, seront présentés au public : Létat davancement des études de révision du PLU La procédure La synthèse du diagnostic Les orientations du projet daménagement et de développement durable (PADD) débattues par le conseil mu...
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Commune de Marennes-Hiers-Brouage RÉUNION PUBLIQUE Dans le cadre de la révision du plan local durbanisme (PLU) que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, une réunion publique est organisée le lundi 14 octobre 2019 à 18 h 30, Il la mairie de Marennes. Au cours de cette réunion, seront présentés au public : Létat davancement des études de révision du PLU. La procédure. La synthèse du diagnostic. Les orientations du projet daménagement et de développement durable (PADD) déba...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNIQUÉ Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une seconde réunion publique est organisée le mardi 17 décembre 2019 à 18h30, à la mairie de Marennes Hiers Brouage. Au cours de cette réunion, seront présentés au public : Le projet règlementaire du PLU Les orientations du projet daménagement et de développement durables (PADD) Le Maire, Mickaël VALLET.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de Marennes-Hiers-Brouage RÉUNION PUBLIQUE Dans le cadre de la révision du plan local durbanisme (PLU) que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, une seconde réunion publique est organisée le mardi 17 décembre 2019 à 18 h 30, à la mairie de Marennes-Hiers-Brouage Au cours de cette réunion, Seront présentés au public le projet réglementaire du PLU et les orientations du projet daménagement et de développement durables (PADD). LP. maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Commune de Marennes RÉVISION DU PLU Dans le cadre de la révision du Plan local durbanisme (PLU), que la commune deléguée de Marennes a engagée le 10 octobre 2014, Une troisième réunion publique est organisée le mardi 30 juin 2020 à 18 h 30, au Centre danimation et de loisirs (salle 2) de Marennes-Hiers-Brouage. Au cours de cette réunion, sera présenté au public le projet darrêt de PLU. Le Maire, Mickaël VALLET
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
