COMMUNE DE LOISIN

COMMUNE DE LOISIN Avis denquête publique Relative à la cession de la parcelle ZE nº128p ex chemin dexploitation Par arrêté, M. le Maire de Loisin a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 16 mars 2020 au mardi 31 mars 2020 inclus, Portant sur la vente partielle de la parcelle ZE nº128 ex chemin dexploitation et a designé M. Serge ADAM comme commissaire enquêteur. Le dossier denquête ainsi que le registre seront mis à la disposition du public à la mairie pendant toute la durée de lenq...

COMMUNE DE LOISIN Avis denquête publique Relative à la cession de la parcelle ZE nº128pex chemin dexploitation Par arrêté, M. le Maire de LOISIN a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 16 mars 2020 au mardi 31 mars 2020 inclus, Portant sur la vente partielle de la parcelle ZE nº128 ex chemin dexploitation et a designé M. Serge ADAM comme commissaire enquêteur . Le dossier denquête ainsi que le registre seront mis à la disposition du public à la mairie pendant toute la durée de lenq...

COMMUNE DE LOISIN Avis denquête publique Relative à la cession de la parcelle ZE nº128pex chemin dexploitation Par arrêté, M. le Maire de LOISIN a prescrit louverture dune enquête publique du lundi 16 mars 2020 au mardi 31 mars 2020 inclus, Portant sur la vente partielle de la parcelle ZE nº128 ex chemin dexploitation et a designé M. Serge ADAM comme commissaire enquêteur . Le dossier denquête ainsi que le registre seront mis à la disposition du public à la mairie pendant toute la durée de lenq...

COMMUNE DE LOISIN AVIS REPRISE DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA CESSION DE LA PARCELLE ZE NO 128 PEX CHEMIN DEXPLOITATION Par arrêté, Mme le Maire de Loisin a prescrit la reprise de enquête publique portant sur la vente partielle de la parcelle ZE ns128 ex chemin dexploitation du lundi 16 mars 2020 au mardi 31 mars 2020 inclus. Le dossier denquête ainsi que le registre seront mis à la disposition du public à la mairie pendant toute la duree de lenquête aux jours et heures habituels douverture au ...