01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
50 à 99 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
COMMUNE DE LA BOUEXIERE est une Collectivité territoriale commune qui est active depuis le 01/01/1981 (44 ans).
Établie à LA BOUEXIERE - 35340, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 378 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Ille-et-Vilaine (35)
Cartographie de COMMUNE DE LA BOUEXIERE
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise COMMUNE DE LA BOUEXIERE et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE LA BOUEXIERE au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE LA BOUEXIERE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 25 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 15 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE LA BOUEXIERE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE LA BOUEXIERE
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE LA BOUEXIERE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
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Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de La Bouëxiere AVIS AU PUBLIC Le conseil communautaire de Liffré-Cormier a délibéré le 12 décembre 2023 sur les conditions de la mise à disposition du public. Cette délibération a été rectifiée lors du conseil communautaire du 4 juin 2024. Les objectifs poursuivis par la modification simplifiée n° 1 sont : de modifier la liste des destinations et sous-destinations dans le STECAL Aps afin de permettre la réutilisation dune partie des bâtiments du...
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COMMUNE DE LA BOUEXIERE Par déliberation n°128-2023 en date du 27 novembre 2023, le conseil municipal de la commune de LA BOUEXIÈRE a accepté la délégation du droit de préemption urbain par Liff ré-Cormier Communauté sur les périmètres identifi és aux plans annexés à cette délibération. La délibération susvisée fait lobjet dun affi chage en Mairie pour une durée dun mois conformément à larticle R. 211 -2 du Code de lUrbanisme. L247J00412
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ENQUÊTE PUBLIQUE Modifi cation n°1 du PLU Le public est informe quen exécution de larrêté municipal n°2024-2 du 4 janvier 2024, une enquête publique aura lieu en mairie de Landujan pendant 30 jours consécutifs du jeudi 1er février 2024 à 9h00 au 1er mars 2024 à 17h00. La modifi cation de droit commun n° 1 du PLU de Landujan a pour objet de procéder à la modifi cation de lOAP sectorielle No 1, La modifi cation du zonage, la modifi cation des dispositions réglementaires concernant les clôtures en...
COMMUNE DE LA BOUEXIERE Exclusion du champ dapplication du droit de préemption urbain Par delibération n°66 2023 en date du 03 juillet 2023, le conseil municipal de la commune de La Bouëxière a décidé dexclure le lotissement « La Tannerie « du champ dapplication du droit du préemption urbain pour une durée de 5 ans conformément à larticle L.211 1 alinéa 4 du code de lurbanisme. La délibération susvisée fait lobjet dun affichage en Mairie pour une durée dun mois conformément à larticle R. 211 2 d...
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Commune de LA BOUËXIÈRE Exclusion du champ dapplication du Droit de préemption urbain AVIS Par delibération nº 66-2023 en date du 3 juillet 2023, le conseil municipal de la commune de La Bouëxière a décidé dexclure le lotissement «La Tannerie» du champ dapplication du Droit du préemption urbain pour une durée de 5 ans conformément à larticle L.211-1 alinéa 4 du Code de lurbanisme. La délibération susvisée fait lobjet dun affichage en mairie pour une durée dun mois conformément à larticle R.211-2...
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COMMUNE DE LA BOUËXIÈRE Révision allegée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Avis dapprobation de la révision allégée n°3 du PLU Par délibération en date du 3 juillet 2023, le conseil municipal a approuvé la révision allégée n°3 du plan local durbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 11 juillet 2023. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture. L237J07405
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Commune de LA BOUËXIÈRE Révision allegée nº 3 du Plan local durbanisme (PLU) AVIS DAPPROBATION Par délibération en date du 3 juillet 2023, le conseil municipal a approuvé la révision allégée nº3 du Plan local durbanisme. Ladite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 11 juillet 2023. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture.
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Commune de La Bouëxière AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe quil sera procédé à une enquête publique sur le projet de révision allégée nº 3 du PLU de la commune de La Bouëxière du 13 mars 2023 à 14 h 00 au 13 avril 2023 inclus (fin de lenquête publique à 17 h 30), soit pendant 32 jours consécutifs. Le projet de révision allégée vise à contribuer à la préservation du patrimoine rural de qualité tout en ne compromettant pas lactivité agricole, En permettant le changement de destination d...
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COMMUNE DE LA BOUEXIERE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de révision allégée n°3 du PLU de la commune de La Bouëxière du 13 mars 2023 à 14h au 13 avril 2023 inclus (fin de lenquête publique à 17h30), soit pendant 32 jours consécutifs. Le projet de révision allégée vise à contribuer à la préservation du patrimoine rural de qualité tout en ne compromettant pas lactivité agricole, En permettant le changement de destination dans le ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE LA BOUEXIERE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de révision allégée n°3 du PLU de la commune de La Bouëxière du 13 mars 2023 à 14h au 13 avril 2023 inclus (fin de lenquête publique à 17h30), soit pendant 32 jours consécutifs. Le projet de révision allégée vise à contribuer à la préservation du patrimoine rural de qualité tout en ne compromettant pas lactivité agricole, En permettant le changement de destination dans le ...
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Commune de La Bouëxière AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe quil sera procédé à une enquête publique sur le projet de révision allégée nº 3 du PLU de la commune de La Bouëxière du 13 mars 2023 à 14 h 00 au 13 avril 2023 inclus (fin de lenquête publique à 17 h 30), soit pendant 32 jours consécutifs. Le projet de révision allégée vise à contribuer à la préservation du patrimoine rural de qualité tout en ne compromettant pas lactivité agricole, En permettant le changement de destination d...
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Commune de La Bouëxière MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU Par delibération en date du 28 septembre 2020, le conseil municipal a approuvé la modification n°2 du plan local durbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 02 octobre 2020. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture. 20101583
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Commune de LA BOUËXIÈRE Approbation modification nº 2 du Plan local durbanisme (PLU) AVIS Par déliberation en date du 28 septembre 2020, le conseil municipal a approuvé la modification nº 2 du Plan local durbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 2 octobre 2020. Le dossier est tenu à le disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture.
Annonce JAL - Enquête Publique
1er AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procéde à une enquête publique sur le projet de lotissement de la Tannerie, situé Allée de Bellevue, Dune surface totale de 15,8 ha, soumis à étude dimpact systématique, présenté par la Mairie de La Bouëxière, du lundi 31 mai 2021 au 30 juin 2021 inclus, soit pendant 31 jours consécutifs. M. Michel QUERÉ, conseiller en agriculture biologique, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur titulaire par M. le Président du Tribunal adm...
Annonce JAL - Enquête Publique
Commune de LA BOUËXIÈRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de lotissement de la Tannerie, situé allée de Bellevue, Dune surface totale de 15,8 ha, soumis à étude dimpact systématique, présenté par la mairie de La Bouëxière, du lundi 31 mai 2021 au 30 juin 2021 inclus, soit pendant 31 jours consécutifs. M. Michel Queré, conseiller en agriculture biologique, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur titulaire par M. le Prési...
Annonce JAL - Enquête Publique
2e AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procéde à une enquête publique sur le projet de lotissement de la Tannerie, situé Allée de Bellevue, Dune surface totale de 15,8 ha, soumis à étude dimpact systématique, présenté par la Mairie de La Bouëxière, du lundi 31 mai 2021 au 30 juin 2021 inclus, soit pendant 31 jours consécutifs. M. Michel QUERÉ, conseiller en agriculture biologique, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur titulaire par M. le Président du Tribunal admi...
Annonce JAL - Enquête Publique
Commune de LA BOUËXIÈRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de lotissement de la Tannerie, situé allée de Bellevue, Dune surface totale de 15,8 ha, soumis à étude dimpact systématique, présenté par la mairie de La Bouëxière, du lundi 31 mai 2021 au 30 juin 2021 inclus, soit pendant 31 jours consécutifs. M. Michel Queré, conseiller en agriculture biologique, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur titulaire par M. le Prési...
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COMMUNE DE LA BOUËXIERE MODIFICATION N°1 ET RÉVISION ALLÉGÉE N°1 ET 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 ET DES RÉVISIONS ALLÉGÉES 1101 ET 2 DU PLU Par déliberation en date du 24 septembre 2019, le conseil municipal a approuvé la modification n°1 et les révisions allégées n°1 et 2 du plan local durbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 07 octobre 2019. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie aux jour...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA BOUËXIÈRE Modification nº 1 et révision allegée nº 1 et 2 du Plan local durbanisme (PLU) Avis dapprobation de la modification nº 1 et des révisions allégées nº 1 et 2 du PLU AVIS Par délibération en date du 24 septembre 2019, le conseil municipal a approuvé la modification nº 1 et les révisions allégées nº 1 et 2 du Plan local durbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 7 octobre 2019. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
La Bouexiere Mairie de LA BOUEXIERE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de LA BOUËXIÈRE, du lundi 23 mars au mercredi 22 avril inclus, Soit pendant 31 jours consecutifs. Madame Christiane FRIOUL, négociatrice en retraite, a été désignée commissaire enquêteur par le président du tribunal administratif de Rennes. Les pièces du dossier et un registre denquête à feuillet...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA BOUËXIÈRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification nº2 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de La Bouëxière, du lundi 23 mars au mercredi 22 avril inclus, Soit pendant 31 jours consécutifs. Mme Christiane Prioul, négociatrice en retraite, a été désignée commissaire enquêteur par le président du tribunal administratif de Rennes. Les pièces du dossier et un registre denquête à feuillets non mobiles, c...
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Mairie de LA BOUEXIERE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de La Bouëxière, du lundi 29 juin au mercredi 29 juillet 2020 inclus, Soit pendant 31 jours consécutifs. Madame Christianne Prioul, négociatrice en retraite, a été désignée commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Rennes. Les pièces du dossier et un registre denquête à feuillets non ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA BOUËXIÈRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification nº2 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de La Bouëxière, du lundi 29 juin au mercredi 29 juillet 2020 inclus, Soit pendant 31 jours consécutifs. Mme Christianne Prioul, négociatrice en retraite, a été désignée commissaire enquêteur par le président du tribunal administratif de Rennes. Les pièces du dossier et un registre denquête à feuillets non mo...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Mairie de LA BOUEXIERE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de La Bouëxière, du lundi 29 juin au mercredi 29 juillet 2020 inclus, Soit pendant 31 jours consécutifs. Madame Christianne Prioul, négociatrice en retraite, a été désignée commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Rennes. Les pièces du dossier et un registre denquête à feuillets non ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de LA BOUËXIÈRE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification nº2 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune de La Bouëxière, du lundi 29 juin au mercredi 29 juillet 2020 inclus, Soit pendant 31 jours consécutifs. Mme Christianne Prioul, négociatrice en retraite, a été désignée commissaire enquêteur par le président du tribunal administratif de Rennes. Les pièces du dossier et un registre denquête à feuillets non mo...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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