COMMUNE DE CUXAC-D AUDE

175249 AVIS AU PUBLIC Commune de Cuxac daude Prescription de la révision génerale du plan local durbanisme Par deliberation du 7 décembre 2023, le conseil municipal de Cuxac dAude., A prescrit la revision générale du PLU. Cette deliberation precise les objectifs poursuivis et definit les modalite de concertation avec la population prevue a larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette deliberation sera affichee pendant un mois en mairie de Cuxac dAude et peut etre consulte?e dans ses locaux.

175250 AVIS AU PUBLIC Commune de Cuxac daude Prescription de la revision générale du plan local durbanisme Par deliberation du 7 decembre 2023, le conseil municipal de Cuxac dAude., A prescrit la revision générale du PLU. Cette deliberation precise les objectifs poursuivis et definit les modalites de concertation avec la population prevue a larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette deliberation sera affichee pendant un mois en mairie de Cuxac dAude et peut etre consultee dans ses locaux.

188553 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de Cuxac dAude Par arrêté municipal n°2022-258 en date du 18 Octobre 2022 le maire de la commune de Cuxac dAude a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet dalienation dun chemin rural lieu-dit « La castelle » Monsieur Bernard CHABBAL a été désigné commissaire enquêteur par arrêté susvisé. Lenquête publique se déroulera à la mairie de Cuxac dAude du lundi 7 Novembre 2022 au Lundi 21 Novembre 2022 inclus soit pendant 15 jours consécutifs,aux ...

177393 AVIS AU PUBLIC Commune de Cuxac dAude Prescription de la révision génerale du plan local durbanisme Par deliberation du 6 février 2020, le conseil municipal de Cuxac dAude., A prescrit la revision générale du PLU. Cette deliberation precise les objectifs poursuivis et definit les modalites de concertation avec la population prevue a larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Cette deliberation sera affichee pendant un mois en mairie de Cuxac dAude et peut etre consulte?e dans ses locaux.