COMMUNE DE COUTERNON

Commune de COUTERNON Approbation de la modification simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 5 juillet 2023, le Conseil Municipal de COUTERNON a decidé dapprouver la modification simplifiée N°1 du Plan Local dUrbanisme sur le territoire de la commune. Cette délibération sera affichée pendant un mois à la mairie à compter du 18 juillet 2023.Le dossier correspondant est tenu à la disposition du public à la mairie, Ainsi quà la Direction Départementale des Territoires, ...

COMMUNE DE COUTERNON MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME AVIS DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC Madame la Maire de Couternon a prescrit une modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) par arrêté du 26 janvier 2023. Cette modification a pour objets : -De supprimer lemplacement réserve ER n°4 pour erreur matérielle, -De mettre à jour la liste des emplacements réservés, -De porter au règlement écrit du PLU un certain nombre dadaptations, corrections et comp...

COMMUNE DE COUTERNON MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME AVIS DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC Madame la Maire de Couternon a prescrit une modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) par arrêté du 26 janvier 2023. Cette modification a pour objets : -De supprimer lemplacement réserve ER n°4 pour erreur matérielle, -De mettre à jour la liste des emplacements réservés, -De porter au règlement écrit du PLU un certain nombre dadaptations, corrections et comp...

Commune de COUTERNON Approbation du Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 14 décembre 2022, le conseil municipal de Couternon a decidé dapprouver la révision du Plan Local dUrbanisme. Le dossier correspondant est tenu à la disposition du public à la mairie et à la Direction Départementale des Territoires aux jours et heures habituels douverture.