COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE

Avis denquête publique prealable à laliénation dune partie du chemin rural de place à Brive Par arrêté 2025-1051 du 17 mars 2025, une enquête publique relative à laliénation dune partie du chemin rural de Place sera ouverte durant quinze jours consécutifs du 07 avril au 22 avril 2025 inclus. Les pièces du dossier seront consultables en mairie de Brive du lundi au vendredi de 9h à12h et de 14h à 17h. Le commissaire enquêteur, M Jean Paul Pelotte siégera à la Mairie le 22 avril 2025 de 14h30 à 16...

Avis denquête publique prealable à laliénation dune partie du chemin rural du Tilleul à Brive Par arrêté 2025-1022 du 14 mars 2025, une enquête publique relative à laliénation dune partie du chemin rural du Tilleul sera ouverte durant quinze jours consécutifs du 07 avril au 22 avril 2025 inclus. Les pièces du dossier seront consultables en mairie de Brive du lundi au vendredi de 9h à12h et de 14h à 17h. Le commissaire enquêteur, M Jean Paul Pelotte siégera à la Mairie le 22 avril 2025 de 14h30 ...

9190264 Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n°2024/6545 Le Maire de Brive a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Brive qui vise à modifier le reglement graphique sur les secteurs du chemin des Vignes et de Tujac-Gaubre, lOAP de Brive Laroche et quelques éléments du règlement écrit. M. le Vice-Président du Tribunal Administratif de LIMOGES a désigné M. William ARMENAUD en qualité de commissaire ...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº2024/6545 Le Maire de Brive a ordonne louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Brive qui vise à modifier le règlement graphique sur les secteurs du chemin des Vignes et de Tujac-Gaubre, lOAP de Brive Laroche et quelques éléments du règlement écrit. M. le Vice-Président du Tribunal Administratif de LIMOGES a désigné M. William ARMENAUD en qualité de commissaire enquêteu...

9190220 Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n°2024/6545 Le Maire de Brive a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Brive qui vise à modifier le reglement graphique sur les secteurs du chemin des Vignes et de Tujac-Gaubre, lOAP de Brive Laroche et quelques éléments du règlement écrit. M. le Vice-Président du Tribunal Administratif de LIMOGES a désigné M. William ARMENAUD en qualité de commissaire ...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº2024/6545 Le Maire de Brive a ordonne louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Brive qui vise à modifier le règlement graphique sur les secteurs du chemin des Vignes et de Tujac-Gaubre, lOAP de Brive Laroche et quelques éléments du règlement écrit. M. le Vice-Président du Tribunal Administratif de LIMOGES a désigné M. William ARMENAUD en qualité de commissaire enquêteu...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Modification nº2 du Plan Local dUrbanisme La municipalité informe les habitants que par arrête du 20 septembre 2024 le Maire a prescrit la procédure de modification nº2 du Plan Local dUrbanisme. Cet arrêté est consultable en mairie pendant un mois aux jours et heures habituels douverture. 250357

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LALIENATION DUN CHEMIN RURAL Par larrête nº2024/3733 du 04/07/2024, une enquête publique relative à laliénation dun chemin rural, Au lieu-dit « le Chastanet », commune de Brive, sera ouverte durant quinze jours consécutifs, du 22 juillet au 05 aout 2024 inclus. Les pièces du dossier seront consultables en mairie à la direction des affaires juridiques du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le commissaire-enquêteur, Madame Marie-France DESBARATS, siè...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LALIENATION DUN CHEMIN RURAL Par larrête n°2024/3733 du 04/07/2024, une enquête publique relative à laliénation dun chemin rural, Au lieu-dit » le Chastanet « , commune de Brive, sera ouverte durant quinze jours consécutifs, du 22 juillet au 5 août 2024 inclus. Les pièces du dossier seront consultables en mairie à la direction des affaires juridiques du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le commissaire-enquêteur, Madame Marie-France DESBARATS, siè...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet nº2 emportant mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme La municipalité informe les habitants que le Conseil Municipal a approuvé par délibération du 22 mai 2024 la procédure de déclaration de projet nº2 emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois. Le dossier est à la disposition du public aux jours et heures habituels douverture de la mairie. 240862

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LALIENATION DUN CHEMIN RURAL Par larrête nº2024/2760 du 07/05/2024, une enquête publique relative à laliénation dun chemin rural, Au lieu-dit « le Chastanet », commune de Brive, sera ouverte durant quinze jours consécutifs, du 14 au 28 mars 2022 inclus. Les pièces du dossier seront consultables en mairie au service des affaires juridiques du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le commissaire-enquêteur, Madame Marie-France DES...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée nº4 du Plan Local dUrbanisme La municipalite informe les habitants que le Conseil Municipal a approuvé par délibération du 28 juin 2023 la modification simplifiée nº4 du Plan Local dUrbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois. Le dossier est à la disposition du public aux jours et heures habituels douverture de la mairie. 215285

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE prealable au déclassement du domaine public en vue de laliénation dune partie du parc des Perrières par arrêté 2023-1767 du 1er juin 2023, une enquête publique relative au déclassement du domaine public en vue de laliénation dune partie du parc des Perrières sera ouverte durant quinze jours consécutifs du 12 au 26 juin 2023 inclus. Les pièces du dossier seront consultables en mairie de Brive du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Le commissaire enquêteur, M Jea...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet nº2 emportant mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme (PLU) Carrière de Lissoulière La municipalité informe les habitants que le conseil municipal a décidé par délibération du 10 mai 2023 de soumettre la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU nº2 à évaluation environnementale conformément à larticle R.104-33 du code de lurbanisme. 211734

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée nº4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) La municipalite informe les habitants que le conseil municipal a décidé par délibération du 10 mai 2023 de ne pas soumettre la modification simplifiée nº4 du PLU à évaluation environnementale conformément à lavis de lautorité environnementale reçu au titre de lexamen au cas par cas ad hoc. 210664

Commune de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Plan Local dUrbanisme (PLU) Modification simplifiée nº4 La municipalite informe les habitants que le Maire a engagé la procédure de modification simplifiée nº4 du PLU de la ville de Brive par arrêté municipal nº422 du 06 février 2023 et que le conseil municipal a précisé les modalités de mise à disposition du dossier au public par délibération nº64 du 29 mars 2023. Cette procédure a pour objet de modifier plusieurs points règlementaires. Le dossier se...

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée nº4 du PLU La municipalite informe les habitants, que par arrêté du 6 février 2023, Le maire a prescrit la procédure de modification simplifiée nº4 du Plan Local dUrbanisme. Cet arrêté est consultable en mairie pendant un mois aux jours et heures habituels douverture. 202717

Mairie de Brive-la-Gaillarde AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet nº1 emportant mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme La municipalité informe les habitants que le Conseil Municipal a approuvé par délibération du 1er février 2023 la procédure de déclaration de projet nº1 emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme. La dite délibération est affichée en mairie pendant un mois. Le dossier est à la disposition du public aux jours et heures habituels douverture de la mairie. 2024...

Préfecture de la Correze AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PREMIÈRE INSERTION Le public est informé quune enquête publique est ouverte du 15 mars 2021 au 15 avril 2021 inclus, trente-deux (32) jours, Pour recueillir lavis du public sur le projet présenté par le groupement de soutien de la base de défense de Brive-la-Gaillarde (GSBdD BLG), relatif à une demande de modification et de transformation des infrastructures (construction, démolition et réaménagement de bâtiments, réalisation dun pont) du 126e rég...