01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
10 à 19 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON est une Collectivité territoriale commune qui est active depuis le 01/09/1982 (42 ans).
Établie à BEAULIEU-SUR-LAYON - 49750, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 206 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Maine-et-Loire (49)
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 25 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-LAYON (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Déclaration de projet nº 1 valant mise en compatibilite du Plan local durbanisme APPROBATION Par délibération nº DCM 2024-65 en date du 24 juin 2024, le conseil municipal a décidé dapprouver la déclaration de projet nº 1 valant mise en compatibilité du Plan local durbanisme de Beaulieu-sur Layon, Destinée à permettre la poursuite de lexploitation de la carrière de Pierre Bise par lentreprise TPPL. Le dossier du PLU rendu compatible avec le projet est tenu à la disp...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Déclaration de projet nº 1 valant mise en compatibilite du Plan local durbanisme APPROBATION Par délibération nº DCM 2024-65 en date du 24 juin 2024, le conseil municipal a décidé dapprouver la déclaration de projet nº 1 valant mise en compatibilité du Plan local durbanisme de Beaulieu-sur Layon, Destinée à permettre la poursuite de lexploitation de la carrière de Pierre Bise par lentreprise TPPL. Le dossier du PLU rendu compatible avec le projet est tenu à la disp...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
BEAULIEU-SUR-LAYON 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2024-26 en date du 6 fevrier 2024, M(me) le(la) Maire de Beaulieu-sur Layon, Responsable du projet, a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan local durbanisme, à savoir : la déclaration de projet nº 1 emportant mise en comptabilité du PLU. À cet effet, M. Antoine Bidet a été désigné par M. le Président du tribunal administratif en tant que commissaire enquêteur. Lenquête pub...
BEAULIEU-SUR-LAYON 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2024-26 en date du 6 fevrier 2024, M(me) le(la) Maire de Beaulieu-sur Layon, Responsable du projet, a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan local durbanisme, à savoir : la déclaration de projet nº 1 emportant mise en comptabilité du PLU. À cet effet, M. Antoine Bidet a été désigné par M. le Président du tribunal administratif en tant que commissaire enquêteur. Lenquête pub...
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BEAULIEU-SUR-LAYON Déclaration de projet nº 1 emportant mise en comptabilite du PLU AVIS Par arrêté nº 2024-26 en date du 6 février 2024, M(me) le(la) maire de Beaulieu-sur-Layon, Responsable du projet, a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan local durbanisme, à savoir : la déclaration de projet nº 1 emportant mise en comptabilité du PLU. À cet effet, M. Antoine Bidet a été désigné( e) par M. le Président du tribunal administratif...
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BEAULIEU-SUR-LAYON Déclaration de projet nº 1 emportant mise en comptabilite du PLU AVIS Par arrêté nº 2024-26 en date du 6 février 2024, M(me) le(la) maire de Beaulieu sur-Layon, Responsable du projet, a ordonné louverture et lorganisation dune enquête publique sur la modification des dispositions du Plan local durbanisme, à savoir : la déclaration de projet nº 1 emportant mise en comptabilité du PLU. À cet effet, M. Antoine Bidet a été désigné( e) par M. le Président du tribunal administratif...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Approbation de la modification simplifiée nº 2 du PLU AVIS Par delibération en date du 11 juillet 2023, le conseil municipal de Mairie de Beaulieu-sur-Layon a approuvé la modification simplifiée nº 2 des dispositions du Plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de de Beaulieu-sur Layon. Il peut également être consulté sur le site https://www.beaulieu-sur-layon.fr/
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Approbation de la modification simplifiée nº 2 du PLU AVIS Par delibération en date du 11 juillet 2023, le conseil municipal de Mairie de Beaulieu-sur-Layon a approuvé la modification simplifiée nº 2 des dispositions du Plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de de Beaulieu-sur Layon. Il peut également être consulté sur le site https://www.beaulieu-sur-layon.fr/
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Modification simplifiée nº 2 du PLU et definition des modalités de concertation avec la population AVIS Par délibération en date du 9 mai 2023, le conseil municipal de Beaulieu-sur Layon a défini la mise en oeuvre de la procédure de modification simplifiée ciaprès, à savoir : modification simplifiée nº 2. Les modalités de concertation suivantes avec la population : porter à la connaissance du public au moins 8 jours avant le début de cette mise à disposition. Le pro...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Modification simplifiée nº 2 du PLU et definition des modalités de concertation avec la population AVIS Par délibération en date du 9 mai 2023, le conseil municipal de Beaulieu-sur Layon a défini la mise en oeuvre de la procédure de modification simplifiée ciaprès, à savoir : modification simplifiée nº 2. Les modalités de concertation suivantes avec la population : porter à la connaissance du public au moins 8 jours avant le début de cette mise à disposition. Le pro...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Révision(s) simplifiee(s) du PLU et définition des modalités de concertation avec la population AVIS Par arrêté municipal nº 2076-2022 en date du 2 décembre 2022, le maire de Beaulieu-sur-Layon a défini la mise en oeuvre de la procédure de révision simplifiée ci-après, à savoir : prescription de la modification simplifiée nº 2 du PLU. Les modalités de concertation suivantes avec la population : mise à disposition du public pendant 1 mois. Cet arrêté peut être consul...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Révision(s) simplifiee(s) du PLU et définition des modalités de concertation avec la population AVIS Par arrêté municipal nº 2076-2022 en date du 2 décembre 2022, le maire de Beaulieu-sur-Layon a défini la mise en oeuvre de la procédure de révision simplifiée ci-après, à savoir : prescription de la modification simplifiée nº 2 du PLU. Les modalités de concertation suivantes avec la population : mise à disposition du public pendant 1 mois. Cet arrêté peut être consul...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Modification du PLU nº 1 APPROBATION Par déliberation en date du 3 octobre 2022, le conseil municipal de Beaulieusur Layon a approuvé la modification des dispositions du Plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de Beaulieu-sur-Layon aux heures douverture au public, Le lundi, mardi, mercredi et vendredi de 15 h 00 à 18 h 00 et le samedi de 10 h 00 à 12 h 00. Il peut également être consulté sur le site : www.beaulieu-sur-layon...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Modification du PLU nº 1 APPROBATION Par déliberation en date du 3 octobre 2022, le conseil municipal de Beaulieusur Layon a approuvé la modification des dispositions du Plan local durbanisme. Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie de Beaulieu-sur-Layon aux heures douverture au public, Le lundi, mardi, mercredi et vendredi de 15 h 00 à 18 h 00 et le samedi de 10 h 00 à 12 h 00. Il peut également être consulté sur le site : www.beaulieu-sur-layon...
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Commune de BEAULIEU-SUR-LAYON Lancement de la déclaration de projet nº 1 emportant mise en compatibilite du PLU AVIS Par délibération en date du 7 novembre 2022, le conseil municipal de Beaulieu sur Layon a décidé de prescrire une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU destiné à adopter les plans de zonage du PLU au niveau du site de carrière pour quil soit cohérent avec le secteur exploité par lentreprise TPPL. La délibération définissant entre autres les obje...
Annonce JAL - Avis administratif
Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
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Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
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Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
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Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
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Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
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Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 21 novembre 2022 au 21 février 2023 perm...
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Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
Annonce JAL - Avis administratif
Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle regionale coteaux du Pont-Barré (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er mars 2023 perme...
Annonce JAL - Voirie
7309351401 AA Projet de renouvellement de classement de la réserve naturelle régionale Côteaux du Pont Barre (49) AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE Conformément à larticle L332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur-Layon et de Val-du-Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1er ma...
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DOUVERTURE DE CONSULTATION PUBLIQUE DE RENOUVELLEMENT PROJET DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT DE LA RÉSERVE NATURELLE RÉGIONALE COTEAUX DU PONT BARRÉ (49) Conformement à larticle L332-2-1 du Code de lenvironnement, le projet de renouvellement du classement avec agrandissement du périmètre de la réserve naturelle régionale Coteaux de Pont Barré (communes de Beaulieu-sur Layon et de Val du Layon, En Maine-et-Loire) fait actuellement lobjet dune consultation publique du 1er décembre 2022 au 1e...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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