COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

202672 RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE Projet : aménagement dune passerelle mixte sur la Cèze de 3 m de largeur pour faire cohabiter cyclistes et pietons Une enquête publique dune durée de 35 jours consécutifs est ouverte et organisée par arrêté préfectoral N° 30-2025-02-05-00001 du 05/02/2025 sur le territoiredelacommunedeBAGNOLS SUR-CEZEdu 04 mars 2025-14h(ouverture) au 07 avril 2025 17h (clôture). Cette enquête porte sur : . la demande dautorisation environnementale ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de BAGNOLS-SUR-CÈZE RAPPEL Projet : amenagement dune passerelle mixte sur la Cèze de 3 m de largeur pour faire cohabiter cyclistes et piétons Une enquête publique dune durée de 35 jours consécutifs est ouverte et organisée par arrêté préfectoral N° 30-2025-02-05-00001 du 05/02/2025 sur le territoire de la commune de BAGNOLS-SUR-CÈZE du 04 mars 2025 14h (ouverture) au 07 avril 2025 17h (clôture). Cette enquête porte sur : la demande dautorisation environnementale ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de BAGNOLS-SUR-CÈZE Projet : amenagement dune passerelle mixte sur la Cèze de 3 m de largeur pour faire cohabiter cyclistes et piétons Une enquête publique dune durée de 35 jours consécutifs est ouverte et organisée par arrêté préfectoral N° 30-2025-02-05-00001 du 05/02/2025 sur le territoire de la commune de BAGNOLS-SUR-CÈZE du 04 mars 2025 14h (ouverture) au 07 avril 2025 17h (clôture). Cette enquête porte sur : la demande dautorisation environnementale requise a...

202671 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE Projet : aménagement dune passerelle mixte sur la Cèze de 3 m de largeur pour faire cohabiter cyclistes et pietons Une enquête publique dune durée de 35 jours consécutifs est ouverte et organisée par arrêté préfectoral N° 30-2025-02-05-00001 du 05/02/2025 sur le territoire de la commune de BAGNOLS SUR-CEZEdu04mars2025-14h(ouverture) au 07 avril 2025 17h (clôture). Cette enquête porte sur : . la demande dautorisation environnementale requi...

200041 AVIS AU PUBLIC Commune de Bagnols-sur-Cèze Prescription de la révision genérale du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par délibération en date du 18 décembre 2024, le conseil municipal de la Commune de Bagnols-sur-Cèze a décidé de prescrire la révision générale de son PLU. Cette délibération précise également la définition des objectifs poursuivis et fixe les modalités de la concertation. Elle sera affichée, Pendant une durée dun mois, en Mairie, en Mairie annexe, à la Direction de la Tranquill...

200042 AVIS AU PUBLIC Commune de Bagnols-sur-Cèze Bilan de la concertation, arrêt du projet de Révision Allegée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) et décision relative à la non réalisation dune évaluation environnementale Par délibération en date du 18 décembre 2024, Le conseil municipal de la Commune de Bagnols-sur-Cèze a décidé de tirer le bilan de la concertation, de ne pas réaliser dévaluation environnementale et darrêter le projet de Révision Allégée n°3 du PLU de BAGNOLS-SUR-CEZE. Cette d...

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Transfert doffice dans le domaine public communal des voies et/ou parties de voies privées suivantes : Allee de la Pinède, Rue de la Plaine, Chemin des Limites, Chemin de lEtang et Chemin de la 1ère DB Rue Cantemerle et Rue de Beaupré Rue du Languedoc Rue Jacques Prévert Rue des Deux Platanes AVIS DENQUETE PUBLIQUE Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que, par arrêté n°2024-10-1323 en date du 8 octobre 2024, il a ordonné louverture de lenquête publique conjo...

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Prescription de la Révision Allegée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par délibération en date du 25 septembre 2024, le conseil municipal de la Commune de Bagnols-sur-Cèze a décidé de prescrire la révision, Selon une procédure allégée, de son PLU. Cette délibération précise également la définition de lobjectif poursuivi et fixe les modalités de concertation. Elle peut être consultée en Mairie, aux services techniques de la Ville et sur le site internet www.bagnolssu...

186633 BAGNOLS SUR CEZE AVIS AU PUBLIC Instauration dun droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux ainsi que les terrains portant ou destinés à porter des commerces dune surface de vente comprise entre 300 m² et 1000 m² Par delibération n° 2024-06-125 en date du 26 juin 2024, le Conseil municipal a décidé dinstaurer le droit de préemption de la commune sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux ainsi que les terrains port...

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Instauration dun droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, Les baux commerciaux ainsi que les terrains portant ou destines à porter des commerces dune surface de vente comprise entre 300 m² et 1000 m² Par délibération n° 2024-06-125 en date du 26 juin 2024, le Conseil municipal a décidé dinstaurer le droit de préemption de la commune sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux ainsi que les terrains portant ou dest...

164385 AVIS DENQUETES PUBLIQUES . Transfert doffice dans le domaine public de lImpasse de la Nisado . Transfert doffice dans le domaine public de lImpasse des Lavandines . Transfert doffice dans le domaine public de lImpasse de Capite . Transfert doffice dans le domaine public de lImpasse Les Bastides de Fontresquières . Transfert doffice dans le domaine public de la Rue Saint Michel Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que, par arrêtes n° 2023-10-945 en date du 2 octobre 2023, N° 2023...

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Projet « Les jardins de Maransan » portant sur la création dun ensemble immobilier de 58 maisons en coproprieté horizontale , en 2 tranches, Situé Chemin de Maransan au lieu-dit Aubian à Bagnols-sur-Cèze (30200) ayant fait lobjet de la demande de permis de construire n° PC 030 028 22 W 0066 AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE En application des dispositions de larticle L. 123-19 du code de lenvironnement, une procédure de participation du public par...

158239 AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet « Les jardins de Maransan » portant sur la création dun ensemble immobilier de 58 maisons en copropriéte horizontale, en 2 tranches, Situé Chemin de Maransan au lieu-dit Aubian à Bagnols-sur-Cèze (30200) ayant fait lobjet de la demande de permis de construire n° PC03002822W0066 En application des dispositions de larticle L.123-19 du code de lenvironnement, une procédure de participation du public par voie électronique est organ...

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Approbation de la Révision Allegée n° 2 Par délibération en date du 5 avril 2023, le conseil municipal a approuvé la Révision Allégée n° 2 du Plan Local dUrbanisme. Cette délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 14 avril 2023. Le dossier du PLU approuvé est tenu à la disposition du public aux Services Techniques, Service Aménagement Urbain, situés 53 Avenue de lHermitage en ZA de Berret, aux jours et heures habit...

189778 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Projet de Révision Allégee n° 2 Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que,par arrêté n°2022-10-1122 en date du 21 octobre 2022, Il a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Jacques CIMETIERE a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nîmes. Lenquête se déroulera aux services techni...

188734 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Projet de Révision Allégee n° 2 Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que,par arrêté n°2022-10-1122 en date du 21 octobre 2022, Il a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Jacques CIMETIERE a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nîmes. Lenquête se déroulera aux services techni...

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Projet de Révision Allegée n° 2 du Plan Local dUrbanisme AVIS DENQUETE PUBLIQUE Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que, par arrêté n° 2022-10-1122 en date du 21 octobre 2022, Il a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée n°2 du Plan Local dUrbanisme. A cet effet, Monsieur Jacques CIMETIERE a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le président du Tribunal Administratif de Nîmes. Lenquête se déroulera au...

Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Règlement Local de Publicite (R.L.P.) Par arrêté n° 2020-09-551 en date du 9 septembre 2020, le Maire de Bagnolssur Cèze a ordonné louverture de lenquête publique sur le Règlement Local de Publicité. A cet effet, Monsieur Jean-Louis BLANC a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nîmes. Lenquête se déroule aux services techniques de la mairie, 53 avenue de lHermitage en Z.A. de Berr...

184269 AVIS DENQUETE PUBLIQUE EN COURS Règlement Local de Publicité (R.L.P.) Par arrête n° 2020-09-551 en date du 9 septembre 2020, le Maire de Bagnols-sur-Cèze a ordonné louverture de lenquête publique sur le Règlement Local de Publicité. A cet effet, Monsieur Jean-Louis BLANC a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nîmes. Lenquête se déroule aux services techniques de la mairie, 53 avenue de lHermitage en Z.A. de Berret, depuis ...

192330 APPROBATION Commune de Bagnols-sur-Cèze du Règlement Local de Publicite (R.L.P.) Par délibération n° 2020-12-087 en date du 15 décembre 2020, le Conseil Municipal de la Commune de Bagnols-sur-Cèze a approuvé son nouveau Règlement Local de Publicité (R.L.P.) sur le territoire communal.Cette délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 7 janvier 2021. Le RLP approuvé est tenu à la disposition du public aux Services Techniques situés 53 Avenue de lHermitage en ZA de Berre...

156280 AVIS DINFORMATION AU PUBLIC Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Projet de Modification Simplifiée n° 3 Monsieur le Maire de Bagnols-sur-Cèze informe que, par arrête n° 2021-05-389 en date du 3 mai 2021, Il a pris linitiative de la mise en oeuvre dune procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.), et que par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2021, le projet de 3ème modification simplifiée est mis à disposition du public, conformément à larticle L. 153-47 du ...

172572 AVIS AU PUBLIC Commune de Bagnols-Sur-Cèze Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) Approbation de la Révision Allegée n° 1 Par délibération en date du 23 novembre 2019, le conseil municipal a approuvé la Révision Allégée n° 1 du Plan Local dUrbanisme.Cette délibération est affichée pendant un mois en Mairie à compter du 5 décembre 2019. Le dossier du PLU approuvé est tenu à la disposition du public aux Services Techniques, Service Aménagement Urbain, situés 53 Avenue de lHermitage en ZA de Berret...

Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Règlement Local de Publicite (R.L.P.) Par arrêté n° 2020-09-551 en date du 9 septembre 2020, le Maire de Bagnols-sur-Cèze a ordonné louverture de lenquête publique sur le Règlement Local de Publicité. A cet effet, Monsieur Jean-Louis BLANC a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Nîmes. Lenquête se déroulera aux services techniques de la mairie, 53 avenue de lHermitage en Z.A. de B...