COMMUNE DE AMBON

COMMUNE DAMBON 2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative à la modification du plan local durbanisme Par arrêté du 24/01/2024, le maire dAmbon a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification du plan local durbanisme (PLU) portant sur des évolutions du rapport de présentation, Du règlement graphique, du règlement écrit du document durbanisme, sans quil soit porté atteinte aux orientations définies dans le projet daménagement et de développement durables. À cet ef...

COMMUNE DAMBON 1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Modification du plan local durbanisme Par arrêté du 24 janvier 2024, le maire dAmbon a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification du plan local durbanisme (PLU) portant sur des évolutions du rapport de présentation, Du règlement graphique, du règlement écrit du document durbanisme, sans quil soit porté atteinte aux orientations définies dans le projet daménagement et de développement durables. À cet effet, M. Daniel Filly a ét...

Commune dAMBON Modification du Plan local durbanisme 1ERAVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 24 janvier 2024, le maire dAmbon a ordonne louverture de lenquête publique sur le projet de modification du Plan local durbanisme (PLU) portant sur des évolutions du rapport de présentation, Du règlement graphique, du règlement écrit du document durbanisme, sans quil soit porté atteinte aux orientations définies dans le projet daménagement et de développement durables. À cet effet, M. Daniel Filly a été...

Modification du Plan local durbanisme AVIS M. le Maire informe que larrêté du 26 avril 2023 prescrivant la modification du Plan local durbanisme et la delibération n° 2023.07.06-07 du 6 juillet 2023 en fixant les modalités de la concertation du public sont affichés pendant une durée dun mois en mairie dAmbon. Elles peuvent être consultées aux jours et heures douverture.

Modification du Plan local durbanisme AVIS M. le Maire informe que larrêté du 26 avril 2023 prescrivant la modification du Plan local durbanisme est affiche pendant une durée dun mois en mairie dAmbon. Il peut être consulté aux jours et heures douverture.

Commune dAMBON AVIS Approbation de la modification simplifiée nº 2 du Plan local durbanisme M. le Maire informe que par delibération nº 2022.11.18-13 du 18 novembre 2022, le conseil municipal dAmbon a approuvé la modification simplifiée nº 2 du Plan local durbanisme. Cette délibération est affichée en mairie dAmbon pendant un mois à compter du 28 novembre 2022. Le dossier de la modification simplifiée nº 2 du Plan local durbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie dAmbon ;...

Commune dAMBON Modification simplifiée nº 2 du Plan local durbanisme AVIS DE MISEADISPOSITION DU PUBLIC M. le Maire dAmbon a prescrit une procedure de modification simplifiée nº 2 du Plan local durbanisme portant sur des corrections derreurs matérielles : ajout dun espace boisé classé à créer en limite ouest du camping du Bédume à Bétahon et dun cahier de recommandations architecturales et paysagères au règlement du Plan local durbanisme. Les modalités de mise à la disposition du public du dossi...

Modification simplifiée du Plan local durbanisme AVIS M. le Maire informe que larrête du 26 octobre 2020 prescrivant la modification simplifiée du Plan local durbanisme et la délibération n° 2020.10.23-08 du 23 octobre 2020 en fixant les modalités de la mise à disposition du public sont affichés pendant une durée dun mois en mairie dAmbon. Elles peuvent être consultées aux jours et heures douverture

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique relative à la demande dautorisation environnementale au titre de larticle L181-1-1º du Code de lenvironnement presentée par la commune de Damgan en vue du renouvellement de lautorisation de rejet de la station dépuration de Damgan aura lieu en mairies de Damgan (siège de lenquête) et dAmbon, pendant une durée de 32 jours consécutifs, Du lundi 22 février 2021, à 9 h, au jeudi 25 mars 2021, à 18 h. Le dossier soumis à enquête publique contient les docum...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Une enquête publique relative à la demande dautorisation environnementale au titre de larticle L.181-1-1º du Code de lenvironnement presentée par la commune de Damgan en vue du renouvellement de lautorisation de rejet de la station dépuration de Damgan aura lieu en mairies de Damgan (siège de lenquête) et dAmbon pendant une durée de 32 jours consécutifs, du lundi 22 février 2021 à 9 h 00 au jeudi 25 mars 2021 à 18 h 00. Le dossier soumis à enquête publique contient les doc...

Modification simplifiée n° 1 du Plan local durbanisme AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC M. le Maire dAmbon a prescrit une procedure de modification simplifiée n° 1 du Plan local durbanisme portant sur des corrections derreurs matérielles et des ajustements mineurs du règlement (écrit, graphique) et des Orientations daménagement et de programmation (O.A.P) du Plan local durbanisme. Les modalités de mise à la disposition du public du dossier ont été définies par délibération 2020.10.23-08 du 23...

COMMUNE DAMBON 1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision genérale du plan local durbanisme (PLU) et révision du plan de zonage dassainissement eaux usées Le public est informé que, par arrêté municipal du 25 novembre 2019, Le maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision générale du PLU et la révision du plan de zonage dassainissement eaux usées -. Cette enquête publique se déroulera pendant une période dun mois, du 16 décembre 2019 au 17 janvier 2020 inclus. Mme Anne-Marie...

Commune dAMBON Révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la révision du plan de zonage dassainissement eaux usées 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informé que par arrêté municipal du 25 novembre 2019, le maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision générale du PLU et la révision du plan de zonage dassainissement -eaux usées-. Cette enquête publique se déroulera pendant une période dun mois, Du 16 décembre 2019 du 17 janvier 2020 inclus. Mme Anne-M...

COMMUNE DAMBON 2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Révision genérale du plan local durbanisme (PLU) et révision du plan de zonage dassainissement eaux usées Le public est informé que, par arrêté municipal du 25 novembre 2019, Le maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision générale du PLU et la révision du plan de zonage dassainissement eaux usées -. Cette enquête publique se déroulera pendant une période dun mois, du 16 décembre 2019 au 17 janvier 2020 inclus. Mme Anne-Marie ...

Commune dAMBON Révision genérale du Plan local durbanisme (PLU) et à la révision du plan de zonage dassainissement eaux usées 2E AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE Le public est informé que par arrêté municipal du 25 novembre 2019, le maire a ordonné louverture dune enquête publique portant sur la révision générale du PLU et la révision du plan de zonage dassainissement -eaux usées-. Cette enquête publique se déroulera pendant une période dun mois, Du 16 décembre 2019 du 17 janvier 2020 inclus. Mme Anne-Mar...

COMMUNE DAMBON AVIS Approbation du plan de zonage dassainissement Par déliberation en date du 28 février 2020, le conseil municipal a approuvé le plan de zonage dassainissement des eaux usées. Ladite délibération et le plan annexé sont tenus à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture

COMMUNE DAMBON AVIS Approbation de la révision du plan local durbanisme Par delibération en date du 28 février 2020, le conseil municipal a approuvé la révision dun plan local durbanisme sur son territoire. Ladite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 2 mars 2020. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture

COMMUNE DAMBON AVIS Instauration du droit de préemption urbain dans le cadre de la revision du plan local durbanisme Par délibération en date du 28 février 2020, le conseil municipal a approuvé linstauration du droit de préemption urbain sur les secteurs suivants du plan local durbanisme approuvé le 28 février 2020 : Les zones urbaines dites zones U. Les zones à urbaniser dites zones AU. Ladite délibération et le plan annexé sont tenus à la disposition du public en mairie aux jours et heures dou...

Commune dAMBON Approbation de la révision du Plan local durbanisme AVIS Par delibération en date du 28 février 2020, le conseil municipal a approuvé la révision dun Plan local durbanisme sur son territoire. Ladite délibération est affichée en mairie pendant un mois à compter du 2 mars 2020. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public en mairie aux jours et heures douverture ainsi quà la préfecture.