01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU est une Communauté de communes qui est active depuis le 01/01/2017 (8 ans).
Établie à NEUVILLE-DE-POITOU - 86170, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 292 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans la Vienne (86)
Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 23 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 7 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA VIENNE Secrétariat Genéral aux Affaires Départementales Bureau de lEnvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT Par arrêté préfectoral n°2025-SGAD/BE-046 en date du 4 mars 2025, une consultation publique sera ouverte pendant cinq semaines du lundi 7 avril 2025 à 9h au mardi 6 mai 2025 à 17h, Dans la commune de Latillé, sur la demande présentée par la Communauté de Communes du Haut Poitou pour la création dune déchetter...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA VIENNE Secrétariat Genéral aux Affaires Départementales Bureau de lEnvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT Par arrêté préfectoral n°2025-SGAD/BE-047 en date du 6 mars 2025, une consultation publique sera ouverte pendant cinq semaines du lundi 7 avril 2025 à 9h au mardi 6 mai 2025 à 18h, Dans la commune de Saint Martin La Pallu, sur la demande présentée par la Communauté de Communes du Haut Poitou pour la création ...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA VIENNE Secrétariat Genéral aux Affaires Départementales Bureau de lEnvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT Par arrêté préfectoral n°2025-SGAD/BE-046 en date du 4 mars 2025, une consultation publique sera ouverte pendant cinq semaines du lundi 7 avril 2025 à 9h au mardi 6 mai 2025 à 17h, Dans la commune de Latillé, sur la demande présentée par la Communauté de Communes du Haut Poitou pour la création dune déchetter...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LA VIENNE Secrétariat Genéral aux Affaires Départementales Bureau de lEnvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT Par arrêté préfectoral n°2025-SGAD/BE-047 en date du 6 mars 2025, une consultation publique sera ouverte pendant cinq semaines du lundi 7 avril 2025 à 9h au mardi 6 mai 2025 à 18h, Dans la commune de Saint Martin La Pallu, sur la demande présentée par la Communauté de Communes du Haut Poitou pour la création ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE NEUVILLE-DE-POITOU Approbation de la Modification Simplifiee n°5 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de NEUVILLE-DE-POITOU (Articles L.153-36 à L.153-40-1, L.153-45 et suivants et R.153-20 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2024-02-01-022, En date du 1er février 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la Modification Simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de NEUVILLE-DE-POITOU. ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE NEUVILLE-DE-POITOU Approbation de la Modification Simplifiee n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de NEUVILLE-DE-POITOU (Articles L.153-36 à L.153-40-1, L.153-45 et suivants et R.153-20 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2024-02-01-021, En date du 1er février 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la Modification Simplifiée n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de NEUVILLE-DE-POITOU. L...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de Neuville-de-Poitou AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Le public est informe que, par délibération en date du 23 juin 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Neuville-de-Poitou. Cette modification simplifiée porte sur la modification de lOrientation dAménagement et de Programmation (OAP) relative à l...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes du Haut-Poitou APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CISSE Approbation de la Modification Simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE (Articles L.153-36 à L.153-40-1, L.153-45 et suivants et R.153-20 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2023-11-16-129, En date du 16 novembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la Modification Simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE. La...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes du Haut-Poitou APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CISSE Approbation de la Modification Simplifiee n°2 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE (Articles L.153-36 à L.153-40-1, L.153-45 et suivants et R.153-20 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2023-11-16-128, En date du 16 novembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la Modification Simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE. La...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°4 du Plan Local dUrbanisme de Neuville-de-Poitou AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Le public est informe que, par délibération en date du 23 juin 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Neuville-de-Poitou. Cette modification simplifiée porte sur larticle A2 du règlement de la zone A et concerne les occupations et utilisations d...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de Neuville-de-Poitou AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Le public est informe que, par délibération en date du 23 juin 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Neuville-de-Poitou. Cette modification simplifiée porte sur la modification de lOrientation dAménagement et de Programmation (OAP) relative à l...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Modification simplifiée n°4 du Plan Local dUrbanisme de Neuville-de-Poitou AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Le public est informe que, par délibération en date du 23 juin 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Neuville-de-Poitou. Cette modification simplifiée porte sur larticle A2 du règlement de la zone A et concerne les occupations et utilisations d...
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Communauté de Communes du Haut-Poitou APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CISSE AVIS Approbation de la Modification Simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE (Articles L.153-36 à L.153-40-1, L.153-45 et suivants et R.153-20 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2023-11-16-129, En date du 16 novembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la Modification Simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISS...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes du Haut-Poitou APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CISSE Approbation de la Modification Simplifiee n°2 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE (Articles L.153-36 à L.153-40-1, L.153-45 et suivants et R.153-20 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2023-11-16-128, En date du 16 novembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la Modification Simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de CISSE. La...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Département de la Vienne Communes de Saint-Martin-la-Pallu,Vouzailles et Champigny-en-Rochereau Instauration du droit de preemption en zone Espaces Naturels Sensibles Par délibération en date du 13 juillet 2023, La commission permanente du Conseil départemental de la Vienne, en accord avec une délibération du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Haut-Poitou du 11 mai 2023, a décidé dapprouver linstauration dun droit de préemption en zone dite« Espaces Naturels Sensibles » des M...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
DépartementdelaVienne CommunesdeSaint-Martin-la-Pallu,Vouzailleset Champigny-en-Rochereau Instauration du droit de preemption en zone Espaces Naturels Sensibles Par délibération en date du 13 juillet 2023, La commission permanente du Conseil départemental de la Vienne, en accord avec une délibération du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Haut-Poitou du 11 mai 2023, a décidé dapprouver linstauration dun droit de préemption en zone dite« Espaces Naturels Sensibles » des Marais ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme de Cissé Le public est informé que, par délibération en date du 10 novembre 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Cissé. Cette modification simplifiée porte sur larticle AUh1-13 du règlement de la zone AUh1 et a pour objet la suppression du paragraphe 13.3 de cet ar...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiee n° 2 du Plan Local dUrbanisme de Cissé Le public est informé que, par délibération en date du 10 novembre 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Cissé. Cette modification simplifiée porte sur larticle AUh1-6 du règlement de la zone AUh1 et concerne limplantation des constructions par rapport aux...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiee n° 2 du Plan Local dUrbanisme de Cissé Le public est informé que, par délibération en date du 10 novembre 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Cissé. Cette modification simplifiée porte sur larticle AUh1-6 du règlement de la zone AUh1 et concerne limplantation des constructions par rapport aux...
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AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Modification simplifiee n°3 du Plan Local dUrbanisme de Cissé Le public est informé que, par délibération en date du 10 novembre 2022, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou a prescrit lengagement de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la Commune de Cissé. Cette modification simplifiée porte sur larticle AUh1-13 du règlement de la zone AUh1 et a pour objet la suppression du paragraphe 13.3 de cet ar...
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APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-POITOU Approbation de la Revision Allégée n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de MIREBEAU (Article L 153-31 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2023-02-23-013 en date du 23 février 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la Révision Allégée n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de MIREBEAU. La délibération et le dossier du PLU modifié sont tenus à la disposition du public à la Mairie ...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-POITOU Approbation de la Revision Allégée n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de MIREBEAU (Article L 153-31 du Code de lUrbanisme). Par délibération n° 2023-02-23-013 en date du 23 février 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la Révision Allégée n°4 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de MIREBEAU. La délibération et le dossier du PLU modifié sont tenus à la disposition du public à la Mairie ...
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT POITOU Prescription de lélaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal-Habitat (PLUi-H) Par delibération du 9 décembre 2021, le conseil communautaire du Haut-Poitou a prescrit lélaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal Habitat (PLUI-H) sur le territoire de la communauté de communes. Cette délibération précise les objectifs poursuivis ; définit les modalités de collaboration avec les Communes membres, De communication et de concertation du public. Cet ...
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