CHATEAU DE ROUSSAN

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN510 392 566
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL510 392 566 00020
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR21510392566
  • DATE DE CREATION02 mars 2009
  • CODE NAF ou APE5510Z - Hôtels et hébergement similaire
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    24/01/2024
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2022
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Petite
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2022
    A
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

CHATEAU DE ROUSSAN était une Société par actions simplifiée.

Établie à SAINT-REMY-DE-PROVENCE - 13210, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Hôtels et hébergement similaire.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 1852 entreprises du secteur "Hôtels et hébergement similaire" dans les Bouches-du-Rhône (13)

Cartographie de CHATEAU DE ROUSSAN

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de CHATEAU DE ROUSSAN

7 événements depuis 2009

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours de CHATEAU DE ROUSSAN depuis 2009

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 30 derniers évènements, l'analyse financière de 2018, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CHATEAU DE ROUSSAN
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de CHATEAU DE ROUSSAN

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CHATEAU DE ROUSSAN
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social puis réduction du capital social pour le ramener au montant initial

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Document faisant reference a : Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Document faisant reference a : Procès-verbal de clôture et de liquidation

Afficher les 7 actes
Procès-verbal d'assemblée

Changement de directeur général - Changement de président

Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social puis réduction du capital social pour le ramener au montant initial

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège de Montpellier (34000) 3, rue des Augustins - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège de Montpellier (34000) 3, rue des Augustins - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège de Montpellier (34000) 3, rue des Augustins - Modification(s) statutaire(s)

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée

Dénomination : CHATEAU DE ROUSSAN. Siren : 510392566. CHATEAU DE ROUSSAN Societé par actions simplifiée en liquidation Au capital de 207 500 euros Siège social : Route de Tarascon, 13210 ST REMY DE PROVENCE Siège de liquidation : La Tour de Farges, 34400 LUNEL-VIEL 510 392 566 RCS TARASCON LAGE du 28 décembre 2023 a approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé Marc ROUSSEL, Demeurant La Tour de Farges, 34400 LUNEL-VIEL.de son mandat de liquidateur, donné à ce dernier quitus de sa gesti...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

Liquidateur : ROUSSEL Marc, François, Marie

Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée

Dénomination : CHATEAU DE ROUSSAN. Siren : 510392566. CHATEAU DE ROUSSAN Societé par actions simplifiée en liquidation au capital de 207 500 euros, Siège social : Route de Tarascon, 13210 ST REMY DE PROVENCE, Siège de liquidation : La Tour de Farges - 34400 LUNEL-VIEL, 510 392 566 RCS TARASCON LAGE du 30/11/2023 a décidé la dissolution anticipée de la Société à compter de ce jour. Elle a nommé comme liquidateur Marc ROUSSEL, demeurant La Tour de Farges, 34400 LUNEL-VIEL. Le siège de la liquidat...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUSSEL Gilles Marie Pierre ; Directeur général : ROUSSEL Marc, François, Marie

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : SAS CHATEAU DE ROUSSAN. Rectificatif et additif : Dans lannonce web parue via tpbm-presse.com le 06/02/2023 pour le departement 13, relative au changement de président de la SAS CHATEAU DE ROUSSAN, Une erreur sest glissée concernant le nouveau président à la place de « Monsieur Marc ROUSSEL demeurant Tour de Farges, 34400 LUNEL », il fallait lire : « Monsieur Gilles ROUSSEL, demeurant Route des Iscles, 30800 SAINT GILLES a été nommé en qualité de Président pour une période de 3 a...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : CHATEAU DE ROUSSAN. Siren : 510392566. CHATEAU DE ROUSSAN Societé par actions simplifiée au capital de 207 500 euros Siège social : Route de Tarascon 13210 ST REMY DE PROVENCE 510 392 566 RCS TARASCON Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale Ordinaire en date 6 février 2023 et à compter du 6 février 2023, Monsieur Marc ROUSSEL, Demeurant Tour de Farges, 34400 LUNEL a été nommé en qualité de Président pour une période de 3 ans prenant fin à lissue de la consultation ann...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : CHATEAU DE ROUSSAN. Siren : 510392566. CHATEAU DE ROUSSAN Societé par actions simplifiée au capital de 207 500 euros Siège social : Route de Tarascon 13210 ST REMY DE PROVENCE 510 392 566 RCS TARASCON Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale Ordinaire en date 6 février 2023 et à compter du 6 février 2023, Monsieur Marc ROUSSEL, Demeurant Tour de Farges, 34400 LUNEL a été nommé en qualité de Président pour une période de 3 ans prenant fin à lissue de la consultation ann...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Pierre-Julien ZAC de Roubian - 10 rue des Laboureurs - BP 326/26 - 13151 Tarascon Cedex .

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Pierre-Julien ZAC de Roubian - 10 rue des Laboureurs - BP 326/26 - 13151 Tarascon Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Mise en location-gérance d'une branche d'activité
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Reprise de l'activité après suspension
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
Annonce BODACC - Etablissement principal donné en location-gérance
Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président : ROUSSEL Philippe Marie Alfred Directeur général : ROUSSEL Gilles Marie Pierre

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : ROUSSEL Philippe Marie Alfred. Directeur général : ROUSSEL Gilles Marie Pierre.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société CHATEAU DE ROUSSAN en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète

6 Bilans gratuits

Chiffres clés de CHATEAU DE ROUSSAN

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat CHATEAU DE ROUSSAN

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2018. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2018 de l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2018
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 739400
dont export0
Production *739400
Valeur ajoutée (VA)309800
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-187900
Résultat d'exploitation -326700
RCAI-326700
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 8447
Effectif moyenNon precise

Bilan Actif CHATEAU DE ROUSSAN

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CHATEAU DE ROUSSAN.

Date de clôture31-12-2018
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 1336000
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles1322400
immobilisations financières13551
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 84600
stocks et en-cours4536
créances63900
disponibilités : trésorerie16126
(Provisions)+ de détails
Total actif 1423400

Bilan Passif CHATEAU DE ROUSSAN

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN doit en date 31-12-2018. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2018
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 415900
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 1007500
dettes financières et emprunts663900
dettes fournisseurs194300
dettes fiscales et sociales126100
autres dettes ( comptes courants, ...)23173
Compte de régularisation passif0
Total passif 1423400

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société CHATEAU DE ROUSSAN

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201820142013
Capitalisation29,22 %7,67 %7,96 %
Endettement159,63 %1066,10 %1010,84 %
Fonds de roulement-256100 EU-138600 EU-442200 EU
Performance
Evolution de l'activité81,44 %100,11 %89,38 %
Taux de VA41,90 %50,63 %49,92 %
Rentabilité d'exploitation-25,41 %8,64 %9,23 %
Rentabilité nette finale1,14 %-2,68 %0,17 %
Capacité d'autofinancement20,04 %21,05 %20,73 %
Rentabilité financière2,03 %-15,92 %0,88 %
Coûts de production
Coûts du travail61,23 %37,92 %37,17 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement4,48 ans8,52 ans9,52 ans
Coût de la detteN/C45,54 %69,53 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %2,19 %3,25 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-134,42 jours-61,27 jours-67,25 jours
Poids des stocks2,24 jours2,28 jours3,84 jours
Délai clients31,54 jours17,97 jours20,73 jours
Délai Fournisseurs95,91 jours28,50 jours32,52 jours
Liquidité
Liquidité immédiate7,96 jours5,54 jours0,41 jour

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 739400

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 487400

 
VS.2014

* Sur 9766 sociétés de Hébergement

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 351300

 
VS.2014

* Sur 1486 sociétés de Hébergement

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 246500

165280 ème

* Sur un total de 509958 sociétés

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 197200

14824 ème

* Sur un total de 58939 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -326700

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8800

 
VS.2014

* Sur 9766 sociétés de Hébergement

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3000

 
VS.2014

* Sur 1486 sociétés de Hébergement

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7600

496391 ème

* Sur un total de 509958 sociétés

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 6700

57905 ème

* Sur un total de 58939 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise CHATEAU DE ROUSSAN

CHATEAU DE ROUSSAN HOTEL CHATEAU DE ROUSSAN LA TABLE DE ROUSSAN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00354143

FMARK0000000003831572

Procédures collectives

4 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        08/01/2015

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 08/01/2015
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        05/01/2016

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 05/01/2016
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Annonce JAL

        09/12/2023

        Ouverture d'une Dissolution anticipéeAnnonce JAL d'un événement du 09/12/2023
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
Procédures collectives

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