CHARLET NAUTIC

Active
  • SIREN395 322 845
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL395 322 845 00011
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR84395322845
  • DATE DE CREATION13 juin 1994
  • CODE NAF ou APE4764Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
  • FORME JURIDIQUESA à conseil d'administration
  • DIRIGEANTSAlbert NYSSENS + 4 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    15/06/2021
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    C
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

CHARLET NAUTIC est une SA à conseil d'administration qui est active depuis le 13/06/1994 (30 ans).

Établie à BISCARROSSE - 40600, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.

Albert NYSSENS , Isabelle SCHUERMANS et Michel SCHUERMANS sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 253 entreprises du secteur "Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé" dans les Landes (40)

Cartographie de CHARLET NAUTIC

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de CHARLET NAUTIC

5 événements depuis 2005

  • vendredi 09 avril 2011

...
Historique

5 événements ont marqué le parcours de CHARLET NAUTIC depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CHARLET NAUTIC au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CHARLET NAUTIC, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 5 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CHARLET NAUTIC, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CHARLET NAUTIC
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de CHARLET NAUTIC

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CHARLET NAUTIC
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX L'AUGMENTATION DU CAPITAL - Augmentation du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

RAPPORT DE GESTION Modification de la composition du conseil d'administration

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX L'AUGMENTATION DU CAPITAL - Augmentation du capital social

Afficher les 4 actes
Divers - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Transformation en SOCIETE ANONYME

Acte sous seing privé

Cession de parts

Acte notarié - Statuts mis à jour

Cession de parts - Changement(s) de gérant(s)

Acte notarié - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Acte notarié

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan UN AN nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Guérin Dominique 2, rue DU 49ÈME - BP 8278 - 64182 Bayonne .

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : NYSSENS Albert, Marie-Paule Administrateur : SCHUERMANS Michel, Alice, François Administrateur : SCHUERMANS Isabelle, Denise né(e) HOTTLET Commissaire aux comptes titulaire : SARL SOREC représenté par PERRAUDEAU Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BIROT Yves-Marie

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Vincent Mequinion 54, rue Alsace-lorraine - 31000 Toulouse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me Guérin Dominique 2, rue DU 49ÈME - BP 8278 - 64182 Bayonne . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société CHARLET NAUTIC en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 4 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 4 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

19 Bilans gratuits

Chiffres clés de CHARLET NAUTIC

Date de publication de l'exercice202430-09-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)6447000 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 697800 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan5148000 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)44900 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat CHARLET NAUTIC

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CHARLET NAUTIC sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise CHARLET NAUTIC, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-09-202330-09-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 51480005454000-5,61 %
dont export000,00 %
Production *51480005451000-5,56 %
Valeur ajoutée (VA)696400698700-0,33 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)57700-15429473,97 %
Résultat d'exploitation 1139006420077,41 %
RCAI5650027640104,41 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 449003090045,31 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif CHARLET NAUTIC

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CHARLET NAUTIC.

Date de clôture30-09-202330-09-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 127800148900-14,17 %
immobilisations incorporelles1102411511-4,23 %
immobilisations corporelles104900125500-16,41 %
immobilisations financières11949119490,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 6275000486200029,06 %
stocks et en-cours3669000291320025,94 %
créances2448200176080039,04 %
disponibilités : trésorerie158500185500-14,56 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 6447000504800027,71 %

Bilan Passif CHARLET NAUTIC

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CHARLET NAUTIC doit en date 30-09-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-09-202330-09-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 6978006529006,88 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 5749000439500030,81 %
dettes financières et emprunts11540001308900-11,83 %
dettes fournisseurs2331900161430044,45 %
dettes fiscales et sociales48760043770011,40 %
autres dettes ( comptes courants, ...)1775600103380071,75 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 6447000504800027,71 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société CHARLET NAUTIC

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation10,82 %12,93 %11,50 %
Endettement165,38 %200,47 %199,31 %
Fonds de roulement1723900 EU1812900 EU1820600 EU
Performance
Evolution de l'activité94,39 %105,62 %106,76 %
Taux de VA13,53 %12,81 %16,63 %
Rentabilité d'exploitation1,12 %-0,28 %3,32 %
Rentabilité nette finale0,87 %0,57 %0,88 %
Capacité d'autofinancement-0,20 %-0,93 %2,16 %
Rentabilité financière6,43 %4,73 %7,28 %
Coûts de production
Coûts du travail12,19 %12,83 %13,24 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/C11,14 ans
Coût de la dette99,48 %N/C19,11 %
Taux d'intérêt moyen apparent4,97 %2,80 %2,65 %
Gestion BFR
Poids du BFR global111,00 jours108,91 jours87,88 jours
Poids des stocks260,14 jours194,96 jours182,46 jours
Délai clients173,58 jours117,84 jours154,55 jours
Délai Fournisseurs165,33 jours108,03 jours74,94 jours
Liquidité
Liquidité immédiate11,24 jours12,41 jours40,80 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 5147700

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 778000

 
VS.2022

* Sur 16270 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 907100

 
VS.2022

* Sur 1465 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 188600

23322 ème

* Sur un total de 204108 sociétés

CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 144000

1817 ème

* Sur un total de 18363 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 113900

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 13700

 
VS.2022

* Sur 16270 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 22300

 
VS.2022

* Sur 1465 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 4200

39240 ème

* Sur un total de 204108 sociétés

REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 1900

3157 ème

* Sur un total de 18363 sociétés

Capital social : 240480

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 €248681 sociétés

Inférieur à 1 €

44,24%
44,24%

248681 sociétés

Entre 1€ et 5K€129424 sociétés

Entre 1€ et 5K€

23,02%
23,02%

129424 sociétés

Entre 5K€ et 150K€163644 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

29,11%
29,11%

163644 sociétés

CHARLET NAUTIC, avec un capital social de 240480

CHARLET NAUTIC et 20408sociétés

Supérieur à 150K€CHARLET NAUTIC et 20408 sociétés

Supérieur à 150K€

3,63%
3,63%

CHARLET NAUTIC et 20408 sociétés

Ancienneté entreprise : 30 ans

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 an24936 sociétés

Inférieur à 1 an

4,44%
4,44%

24936 sociétés

Entre 1 et 5 ans148020 sociétés

Entre 1 et 5 ans

26,33%
26,33%

148020 sociétés

Entre 5 et 15 ans254799 sociétés

Entre 5 et 15 ans

45,33%
45,33%

254799 sociétés

CHARLET NAUTIC, avec une ancienneté de 30 ans

CHARLET NAUTIC et 134402sociétés

Supérieur à 15 ansCHARLET NAUTIC et 134402 sociétés

Supérieur à 15 ans

23,91%
23,91%

CHARLET NAUTIC et 134402 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez CHARLET NAUTIC

75%
3 Hommes
25%
1 Femme
Total dirigeants : 4
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

64.5%35.5%

France

Vs.
61.6%38.4%

Nouvelle-Aquitaine

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
67.0%33.0%

Nouvelle-Aquitaine

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        23/11/2011

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 23/11/2011
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        03/01/2013

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 03/01/2013
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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