CC PEVELE-CAREMBAULT

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN n°2 DU PLU DAIX-EN-PEVELE Par arrêté du 7 avril 2025, publie sur les sites internet de la cc. Pévèle Carembault et de la commune dAix-en-Pévèle, Le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°2 du PLU dAix-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie dAix-en-Pévèle (siège de lenquête) et au siège de la cc....

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Prescription de la modification de droit commun n°3 du PLU de Camphin-en-Carembault Par une déliberation en date du 31 mars 2025, le conseil communautaire a prescrit le lancement de la procédure de modification de droit commun n°3 du PLU de Camphin-en Carembault. Cette décision est publiée sur le site internet de la commune de Camphin-en-Carembault ainsi que sur celui de la communauté de communes Pévèle Carembault pendant deux mois

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Retrait de la révision allegée n°3 du PLU dOrchies Conformément à la demande faite par la Préfecture du Nord, le Conseil Communautaire a procédé, Par délibération en date du 31 mars 2025, au retrait de la révision allégée n°3 du PLU dOrchies. Cette délibération est publiée sur le site : www.pevelecarembault.fr.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Prescription de la modification de droit commun n°3 du PLU de Nomain Par une Décision en date du 21 mars 2025, le President de la communauté de communes Pévèle Carembault a prescrit le lancement de la procédure de modification de droit commun n°3 du PLU de Nomain. Cette décision est publiée sur le site internet de la commune de Nomain ainsi que sur celui de la communauté de communes Pévèle Carembault pendant deux mois.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Prescription de la modification de droit commun n°3 du PLU de Nomain Par une Décision en date du 21 mars 2025, le President de la communauté de communes Pévèle Carembault a prescrit le lancement de la procédure de modification de droit commun n°3 du PLU de Nomain. Cette décision est publiée sur le site internet de la commune de Nomain ainsi que sur celui de la communauté de communes Pévèle Carembault pendant deux mois.

CC. PEVELE CAREMBAULT CONCERTATION PRÉALABLE À LARRÊT DE PROJET DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU DE LOUVIL Par une déliberation en date du 23 septembre 2024, le conseil communautaire a prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Louvil. Pour rappel, Cette révision allégée a pour objectif deffectuer un changement de zonage dans le but détendre le cimetière communal. Conformément aux modalités définies dans cette délibération, une réunion publique dinformation doit être organisée dans le cadre de...

CC. PEVELE CAREMBAULT CONCERTATION PRÉALABLE À LARRÊT DE PROJET DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU DE LOUVIL Par une déliberation en date du 23 septembre 2024, le conseil communautaire a prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Louvil. Pour rappel, Cette révision allégée a pour objectif deffectuer un changement de zonage dans le but détendre le cimetière communal. Conformément aux modalités définies dans cette délibération, une réunion publique dinformation doit être organisée dans le cadre de...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE PONT A MARCQ REQUALIFICATION DU SITE AGFA Par décision n°DECISION_2025_002, affichee en mairie de Pont à Marcq et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Président, par délégation à Monsieur le Vice Président Benjamin Dumortier, a prescrit une enquête publique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Pont à Marcq pour la requalifica...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE PONT A MARCQ REQUALIFICATION DU SITE AGFA Par décision n°DECISION_2025_002, affichee en mairie de Pont à Marcq et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Président, par délégation à Monsieur le Vice Président Benjamin Dumortier, a prescrit une enquête publique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Pont à Marcq pour la requalifica...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Ajout dun objet à la modification simplifiée n°4 du PLU dOrchies Lors de sa seance du 24 février 2025, le Conseil Communautaire a voté une délibération ajoutant un objet à la modification simplifiée n°4 du PLU dOrchies. Cette délibération sera publiée pendant 2 mois sur le site internet de la commune dOrchies ainsi que sur celui de la communauté de communes Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Ajout dun objet à la modification simplifiée n°4 du PLU dOrchies Lors de sa seance du 24 février 2025, le Conseil Communautaire a voté une délibération ajoutant un objet à la modification simplifiée n°4 du PLU dOrchies. Cette délibération sera publiée pendant 2 mois sur le site internet de la commune dOrchies ainsi que sur celui de la communauté de communes Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun n°2 du PLU de Bouvignies Par décision n°DECISION_2025_003 en date du 3 mars 2025, Pevèle Carembault a prescrit la modification de droit commun n°2 du PLU de Bouvignies. Cette décision est publiée sur le site internet de Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun n°2 du PLU de Bouvignies Par décision n°DECISION_2025_003 en date du 3 mars 2025, Pevèle Carembault a prescrit la modification de droit commun n°2 du PLU de Bouvignies. Cette décision est publiée sur le site internet de Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE PONT A MARCQ REQUALIFICATION DU SITE AGFA Par décision n°DECISION_2025_002, affichee en mairie de Pont à Marcq et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Président, par délégation à Monsieur le Vice Président Benjamin Dumortier, a prescrit une enquête publique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Pont à Marcq pour la requalifica...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE PONT A MARCQ REQUALIFICATION DU SITE AGFA Par décision n°DECISION_2025_002, affichee en mairie de Pont à Marcq et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Président, par délégation à Monsieur le Vice Président Benjamin Dumortier, a prescrit une enquête publique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Pont à Marcq pour la requalifica...

PEVELE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par une delibération en date du 24/02/2025, le Président de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette mise à disposition aura lieu du 06/03/2025 au 07/04/2025 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le dossier, accompagné dun registre, sur lequel le public pourra, sil le s...

PEVELE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par une delibération en date du 24/02/2025, le Président de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette mise à disposition aura lieu du 06/03/2025 au 07/04/2025 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le dossier, accompagné dun registre, sur lequel le public pourra, sil le s...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU de Cobrieux Par une delibération en date du 24/02/2025, le Président de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Cobrieux. Cette mise à disposition aura lieu du 03/03/2025 au 03/04/2025 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le dossier, accompagné dun registre, sur lequel l...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU de Cobrieux Par une delibération en date du 24/02/2025, le Président de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Cobrieux. Cette mise à disposition aura lieu du 03/03/2025 au 03/04/2025 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le dossier, accompagné dun registre, sur lequel l...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par arrête n°ADMG_2024_043 en date du 1er janvier 2025, Pévèle Carembault a prescrit la modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cet arrêté est publié sur le site internet de Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par arrête n°ADMG_2024_043 en date du 1er janvier 2025, Pévèle Carembault a prescrit la modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cet arrêté est publié sur le site internet de Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Prescription et objectifs de révision allegée n°3 du PLU dOrchies Par délibération en date du 16 décembre 2024, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la révision allégée n°3 du PLU dOrchies, Fixé ses objectifs et les modalités de la concertation préalable. Cette délibération est publiée sur le site : www.pevelecarembault.fr.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision allegée n°4 et de la modification de droit commun n°5 du PLU de Bachy Par délibérations en date du 16 décembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé les procédures de révision allégée n°4 et de modification de droit commun n°5 du PLU de Bachy. Ces délibérations sont affichées pendant 2 mois sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision allegée n°4 et de la modification de droit commun n°5 du PLU de Bachy Par délibérations en date du 16 décembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé les procédures de révision allégée n°4 et de modification de droit commun n°5 du PLU de Bachy. Ces délibérations sont affichées pendant 2 mois sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Prescription et objectifs de révision allegée n°3 du PLU dOrchies Par délibération en date du 16 décembre 2024, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la révision allégée n°3 du PLU dOrchies, Fixé ses objectifs et les modalités de la concertation préalable. Cette délibération est publiée sur le site : www.pevelecarembault.fr.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Débat du Projet dAmenagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) Par délibération en date du 18 novembre 2024, le conseil communautaire a pris acte et clos les débats sur les orientations générales du PADD du futur PLUi. Le PADD débattu inscrit la trajectoire du territoire à lhorizon 2035. Il sorganise autour des quatre grands axes suivants : AXE 1 / UNE RURALITE ASSUME AXE 2 / POUR MIEUX PROTEGER DES RI...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Débat du Projet dAmenagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) Par délibération en date du 18 novembre 2024, le conseil communautaire a pris acte et clos les débats sur les orientations générales du PADD du futur PLUi. Le PADD débattu inscrit la trajectoire du territoire à lhorizon 2035. Il sorganise autour des quatre grands axes suivants : AXE 1 / UNE RURALITE ASSUME AXE 2 / POUR MIEUX PROTEGER DES RI...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation en date du 18 novembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du PLU de Gondecourt. Cette délibération est publiée sur le site internet de Pévèle Carembault et le dossier de modification simplifiée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Gondecourt, Aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun du PLU dEnnevelin Par déliberation en date du 18 novembre 2024, Pévèle Carembault a prescrit la modification de droit commun du PLU dEnnevelin. Cette délibération est publiée sur le site internet de Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation en date du 18 novembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du PLU de Gondecourt. Cette délibération est publiée sur le site internet de Pévèle Carembault et le dossier de modification simplifiée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Gondecourt, Aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun du PLU dEnnevelin Par déliberation en date du 18 novembre 2024, Pévèle Carembault a prescrit la modification de droit commun du PLU dEnnevelin. Cette délibération est publiée sur le site internet de Pévèle Carembault : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision allegée n°1 du PLU de Chemy Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la révision allégée n°1 du PLU de Chemy. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil Par delibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision genérale du PLU de Wahagnies Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé le projet de nouveau Plu de la commune de Wahagnies. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de La Neuville Par déliberation en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°1 du PLU de La Neuville. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la déliberation ajoutant des objets à la modification de droit commun n°2 du PLU dAix-en-Pévèle Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé lajout de nouveaux objets à la modification de droit commun n°2 en cours sur le PLU dAixen Pévèle . Cette délibération est publiée sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision allegée n°1 du PLU de Chemy Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la révision allégée n°1 du PLU de Chemy. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil Par delibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision genérale du PLU de Wahagnies Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé le projet de nouveau Plu de la commune de Wahagnies. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de La Neuville Par déliberation en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°1 du PLU de La Neuville. Cette délibération et le dossier approuvé sont publiés sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Approbation de la déliberation ajoutant des objets à la modification de droit commun n°2 du PLU dAix-en-Pévèle Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé lajout de nouveaux objets à la modification de droit commun n°2 en cours sur le PLU dAixen Pévèle. Cette délibération est publiée sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Objectifs de la révision allegée n°1 du PLU de Louvil et modalités de la concertation préalable Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la révision allégée n°1 du PLU de Louvil et défini les modalités de la concertation préalable. Cette délibération est publiée sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Objectifs de la révision allegée n°1 du PLU de Louvil et modalités de la concertation préalable Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la révision allégée n°1 du PLU de Louvil et défini les modalités de la concertation préalable. Cette délibération est publiée sur les sites internet de la commune et de la communauté de communes Pévèle Carembault.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Intégration de Servitudes dUtilite Publique (SUP) Par arrêté n°ADMG_2024_036 en date du 26 septembre 2024, Pévèle Carembault a procédé à la mise à jour des SUP au PLU de Bouvignies. Cet arrêté est affiché en mairie de Bouvignies, Pendant un mois, de même que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Intégration de Servitudes dUtilite Publique (SUP) Par arrêté n°ADMG_2024_036 en date du 26 septembre 2024, Pévèle Carembault a procédé à la mise à jour des SUP au PLU de Bouvignies. Cet arrêté est affiché en mairie de Bouvignies, Pendant un mois, de même que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Retrait partiel de la modification de droit commun du PLU de Camphin-en-Pévele Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a procédé au retrait partiel de la délibération dapprobation de la modification de droit commun du PLU de Camphin-en-Pévèle, Du 27 mai 2024. Cette délibération est publiée sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Retrait partiel de la modification de droit commun du PLU de Camphin-en-Pévele Par délibération en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a procédé au retrait partiel de la délibération dapprobation de la modification de droit commun du PLU de Camphin-en-Pévèle, Du 27 mai 2024. Cette délibération est publiée sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE-CAREMBAULT Par déliberation en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé les trois révisions allégées du PLU de Bouvignies. Ces délibérations sont affichées en mairie de Bouvignies, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Pont-à-Marcq. Les dossiers de révisions allégées du PLU approuvés sont tenus à la disposition du public à la mairie de Bouvignies, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr.

PEVELE-CAREMBAULT Par déliberation en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Phalempin. Cette délibération est affichée en mairie de Phalempin, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Pont-à-Marcq. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Phalempin, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr.

PEVELE-CAREMBAULT Par déliberation en date du 23 septembre 2024, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de la délibération du Conseil Communautaire du 25 septembre 2023, Ayant prescrit le lancement de la révision allégée du PLU de Landas. Cette délibération est affichée en mairie de Landas et dans les locaux de Pévèle Carembault à Pont-à-Marcq, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN n°5 ET DE REVISION ALLEGEE n°4 DU PLU DE BACHY Par arrêté du 3 août 2024, affiche en mairie de Bachy et au siège de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président à laménagement a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°5 et de révision allégée n°4 du PLU de la commune de Bachy. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bachy (siège de lenquête) et au siège de ...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN n°5 ET DE REVISION ALLEGEE n°4 DU PLU DE BACHY Par arrêté du 3 août 2024, affiche en mairie de Bachy et au siège de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président à laménagement a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°5 et de révision allégée n°4 du PLU de la commune de Bachy. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bachy (siège de lenquête) et au siège de ...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN n°5 ET DE REVISION ALLEGEE n°4 DU PLU DE BACHY Par arrêté du 3 août 2024, affiche en mairie de Bachy et au siège de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président à laménagement a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°5 et de révision allégée n°4 du PLU de la commune de Bachy. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bachy (siège de lenquête) et au siège de ...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN n°5 ET DE REVISION ALLEGEE n°4 DU PLU DE BACHY Par arrêté du 3 août 2024, affiche en mairie de Bachy et au siège de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président à laménagement a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°5 et de révision allégée n°4 du PLU de la commune de Bachy. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bachy (siège de lenquête) et au siège de ...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt Par un arrête en date du 8 août 2024, le vice-président à laménagement de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt. Cette mise à disposition aura lieu du 10 septembre 2024 au 10 octobre 2024 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le dossier,...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt Par un arrête en date du 8 août 2024, le vice-président à laménagement de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt. Cette mise à disposition aura lieu du 10 septembre 2024 au 10 octobre 2024 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le dossier,...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation, en date du 8 juillet 2024, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Pont-à-Marcq. Le dossier de modification simplifiée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Cysoing, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation, en date du 8 juillet 2024, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Pont-à-Marcq. Le dossier de modification simplifiée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Cysoing, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU dAttiches Par déliberation en date du 8 juillet 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°3 du PLU dAttiches. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dAttiches et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Pont-à Marcq ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également consultable en ligne.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU dAttiches Par déliberation en date du 8 juillet 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°3 du PLU dAttiches. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dAttiches et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Pont-à Marcq ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également consultable en ligne.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation en date du 25 mai 2024, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de la délibération du Conseil Communautaire de Pévèle Carembault, Du 28 mars 2022, ayant prescrit le lancement de la révision allégée du PLU de Camphin-en-Pévèle. Cette délibération est affichéeen mairie de Camphin-en-Pévèle et dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation en date du 25 mai 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Camphin-en-Pévèle. Cette délibération est affichée en mairie de Camphin-en-Pévèle, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Camphin-en-Pévèle, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation en date du 25 mai 2024, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de la délibération du Conseil Communautaire de Pévèle Carembault, Du 28 mars 2022, ayant prescrit le lancement de la révision allégée du PLU de Camphin-en-Pévèle. Cette délibération est affichée en mairie de Camphin-en-Pévèle et dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation en date du 25 mai 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Camphin-en-Pévèle. Cette délibération est affichée en mairie de Camphin-en-Pévèle, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Camphin-en-Pévèle, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION ALLEGEE n°1 DU PLU DE CHEMY Par arrêté du 27 mai 2024, affiche en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision allégée n°1 du PLU de la commune de Chemy Lenquête publique se déroulera en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 18 jours, du same...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION ALLEGEE n°1 DU PLU DE CHEMY Par arrêté du 27 mai 2024, affiche en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision allégée n°1 du PLU de la commune de Chemy Lenquête publique se déroulera en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 18 jours, du same...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION GENERALE DU PLU DE WAHAGNIES Par arrêté du 24 mai 2024, affiche en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision générale du PLU de la commune de Wahagnies Lenquête publique se déroulera en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 31 jours, du jeudi 13 juin...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION GENERALE DU PLU DE WAHAGNIES Par arrêté du 24 mai 2024, affiche en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision générale du PLU de la commune de Wahagnies Lenquête publique se déroulera en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 31 jours, du jeudi 13 juin...

CC. PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision allegée n°1 et de la modification de droit commun n°1 du PLU dOstricourt Par délibérations en date du 27 mai 2024, le Conseil Communautaire a approuvé les procédures de révision allégée n°1 et de modification de droit commun n°1 du PLU dOstricourt. Ces délibérations sont affichées pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux ouverts au public de la cc. Pévèle Carembault ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION ALLEGEE n°1 DU PLU DE CHEMY Par arrêté du 27 mai 2024, affiche en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision allégée n°1 du PLU de la commune de Chemy Lenquête publique se déroulera en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 18 jours, du same...

CC. PEVELE CAREMBAULT Approbation de la révision allegée n°1 et de la modification de droit commun n°1 du PLU dOstricourt Par délibérations en date du 27 mai 2024, le Conseil Communautaire a approuvé les procédures de révision allégée n°1 et de modification de droit commun n°1 du PLU dOstricourt. Ces délibérations sont affichées pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux ouverts au public de la cc. Pévèle Carembault ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION ALLEGEE n°1 DU PLU DE CHEMY Par arrêté du 27 mai 2024, affiche en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision allégée n°1 du PLU de la commune de Chemy Lenquête publique se déroulera en mairie de Chemy et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 18 jours, du same...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt de projet de la revision allégée du PLU de Landas Par délibérations en date du 27 mai 2024, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté le projet de PLU de Landas. Cette délibération est affichée en mairie de Landas, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt de projet de la revision allégée du PLU de Landas Par délibérations en date du 27 mai 2024, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté le projet de PLU de Landas. Cette délibération est affichée en mairie de Landas, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DES REVISIONS ALLEGEES DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE BOUVIGNIES Par arrêté du 01/05/2024, affiche en Mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de révisions allégées du PLU de Bouvignies. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une dur...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION GENERALE DU PLU DE WAHAGNIES Par arrêté du 24 mai 2024, affiche en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision générale du PLU de la commune de Wahagnies Lenquête publique se déroulera en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 31 jours, du jeudi 13 juin...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET REVISION GENERALE DU PLU DE WAHAGNIES Par arrêté du 24 mai 2024, affiche en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet révision générale du PLU de la commune de Wahagnies Lenquête publique se déroulera en mairie de Wahagnies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée consécutive de 31 jours, du jeudi 13 juin...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DES REVISIONS ALLEGEES DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE BOUVIGNIES Par arrêté du 01/05/2024, affiche en Mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de révisions allégées du PLU de Bouvignies. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une dur...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA NEUVILLE Par arrêté du 13 avril 2024, affiche en mairie de La Neuville et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°2 du PLU de la commune de La Neuville. Lenquête publique se déroulera en mairie de La Neuville et dans les bureaux de ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA NEUVILLE Par arrêté du 13 avril 2024, affiche en mairie de La Neuville et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°2 du PLU de la commune de La Neuville. Lenquête publique se déroulera en mairie de La Neuville et dans les bureaux de ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DES REVISIONS ALLEGEES DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE BOUVIGNIES Par arrêté du 01/05/2024, affiche en Mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de révisions allégées du PLU de Bouvignies. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une dur...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DES REVISIONS ALLEGEES DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE BOUVIGNIES Par arrêté du 01/05/2024, affiche en Mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de révisions allégées du PLU de Bouvignies. Lenquête publique se déroulera en mairie de Bouvignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une dur...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Intégration de Servitudes dUtilite Publique (SUP) Par arrêté n°ADMG_2024_012 en date du 17 avril 2024, Pévèle Carembault a procédé à lintégration de SUP au PLU de Landas. Cet arrêté est affiché en mairie de Landas, Pendant un mois, de même que sur le site : www.mairie-landas.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA NEUVILLE Par arrêté du 13 avril 2024, affiche en mairie de La Neuville et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°2 du PLU de la commune de La Neuville. Lenquête publique se déroulera en mairie de La Neuville et dans les bureaux de ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA NEUVILLE Par arrêté du 13 avril 2024, affiche en mairie de La Neuville et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°2 du PLU de la commune de La Neuville. Lenquête publique se déroulera en mairie de La Neuville et dans les bureaux de ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT MISE A JOUR DES SUP DU PLU DE MERIGNIES Par un arrêté du vice-president en date du 17 avril 2024, la cc. Pévèle Carembault a procédé à lintégration des servitudes dutilité publique (SUP) I1 et I3 au PLU de Mérignies. Cet arrêté est affiché pendant un mois en mairie de Mérignies et dans les bureaux de la cc. Pévèle Carembault situés à Templeuve-en-Pévèle ainsi que sur le site : pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée du PLU de Cobrieux Par arrête n°ADMG_2024_011 en date du 4 avril 2024, Pévèle Carembault a prescrit la modification simplifiée du PLU de Cobrieux. Cet arrêté est affiché en mairie de Cobrieux, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve pendant un mois à compter du 15 avril 2024, de même que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt Par arrête n°ADMG_2024_009 en date du 23 mars 2024, Pévèle Carembault a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt. Cet arrêté est affiché en mairie de Gondecourt, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve pendant un mois à compter du 15 avril 2024, de même que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée du PLU de Cobrieux Par arrête n°ADMG_2024_011 en date du 4 avril 2024, Pévèle Carembault a prescrit la modification simplifiée du PLU de Cobrieux. Cet arrêté est affiché en mairie de Cobrieux, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve pendant un mois à compter du 15 avril 2024, de même que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt Par arrête n°ADMG_2024_009 en date du 23 mars 2024, Pévèle Carembault a prescrit la modification simplifiée n°2 du PLU de Gondecourt. Cet arrêté est affiché en mairie de Gondecourt, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve pendant un mois à compter du 15 avril 2024, de même que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet et bilan de la concertation préalable de la revision allégée n°1 du PLU de Chemy Par délibération en date du 25 mars 2024, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de la révision allégée n°1 du PLU de Chemy et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Chemy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve-en-Pévèle ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet et bilan de la concertation préalable de la revision allégée n°1 du PLU de Chemy Par délibération en date du 25 mars 2024, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de la révision allégée n°1 du PLU de Chemy et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Chemy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve-en-Pévèle ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DATTICHES Par arrêté du 7 mars 2024, affiche en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°3 du PLU de la commune dAttiches. Lenquête publique se déroulera en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DATTICHES Par arrêté du 7 mars 2024, affiche en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°3 du PLU de la commune dAttiches. Lenquête publique se déroulera en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêts des projets des revisions allégées du PLU de Bouvignies Par délibérations en date du 25 mars 2024, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté les projets de PLU de Bouvignies. Ces délibérations sont affichées en mairie de Bouvignies, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêts des projets des revisions allégées du PLU de Bouvignies Par délibérations en date du 25 mars 2024, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté les projets de PLU de Bouvignies. Ces délibérations sont affichées en mairie de Bouvignies, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par un arrête, le vice-président à laménagement de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette mise à disposition aura lieu du 8 avril 2024 au Vendredi 7 mai 2024 inclus. Le dossier, Accompagné dun registre, sur lequel le public pourra, sil le souhai...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par un arrête, le vice-président à laménagement de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette mise à disposition aura lieu du 8 avril 2024 au Vendredi 7 mai 2024 inclus. Le dossier, Accompagné dun registre, sur lequel le public pourra, sil le souhai...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DATTICHES Par arrêté du 7 mars 2024, affiche en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°3 du PLU de la commune dAttiches. Lenquête publique se déroulera en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DATTICHES Par arrêté du 7 mars 2024, affiche en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun n°3 du PLU de la commune dAttiches. Lenquête publique se déroulera en mairie dAttiches et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DOSTRICOURT Par arrêté du du 27 janvier 2024, affiche en Mairie dOstricourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°1 et de révision allégée n°1 du PLU de la commune dOstricourt. Lenquête publique se déroulera en...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DOSTRICOURT Par arrêté du du 27 janvier 2024, affiche en Mairie dOstricourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°1 et de révision allégée n°1 du PLU de la commune dOstricourt. Lenquête publique se déroulera en...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Délegation du droit de préemption renforcé pour la commune dOrchies Par délibération en date du 5 février 2024, le Conseil Communautaire a pris acte de la délégation du droit de préemption renforcé pour la commune dOrchies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dOrchies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE-CAREMBAULT Par déliberation, en date du 5 février 2024, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Landas. Cette délibération est affichée en mairie de Landas, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Landas, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Délegation du droit de préemption renforcé pour la commune dOrchies Par délibération en date du 5 février 2024, le Conseil Communautaire a pris acte de la délégation du droit de préemption renforcé pour la commune dOrchies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dOrchies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE-CAREMBAULT Par déliberation, en date du 5 février 2024, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Landas. Cette délibération est affichée en mairie de Landas, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Landas, aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU de Mérignies Par delibération en date du 5 février 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°3 du PLU de Mérignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Mérignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également consultable en ligne.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°2 du PLU de Templeuve-en-Pévele Par délibération en date du 5 février 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°2 du PLU de Templeuve-en-Pévèle. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également co...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU de Mérignies Par delibération en date du 5 février 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°3 du PLU de Mérignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Mérignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également consultable en ligne.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°2 du PLU de Templeuve-en-Pévele Par délibération en date du 5 février 2024, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°2 du PLU de Templeuve-en-Pévèle. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également co...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE REVISION ALLEGEE DU (PLU) DE CAMPHIN-EN-PEVELE Par arrêté du 20 decembre 2023, affiché en Mairie de Camphin-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification et révision allégée du PLU de la commune de Camphin-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en ma...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE REVISION ALLEGEE DU (PLU) DE CAMPHIN-EN-PEVELE Par arrêté du 20 decembre 2023, affiché en Mairie de Camphin-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification et révision allégée du PLU de la commune de Camphin-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en ma...

Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service Eau, Nature et Territoires Unite Biodiversité PARTAGE DU DROIT DE PECHE SUR LE HAUT BASSIN VERSANT DE LA MARQUE Communes de ATTICHES, AVELIN, BACHY, BERSÉE, BOURGHELLES, CAPELLE-EN-PÉVÈLE, COBRIEUX, CYSOING, ENNEVELIN, GENECH, LA NEUVILLE, LOUVIL, MÉRIGNIES, MONS-EN-PÉVÈLE, PONT-À MARCQ, TEMPLEUVE, THUMERIES, TOURMIGNIES ET WANNEHAIN. Suite aux travaux engagés par la communauté de communes Pévèle Carembault (CCPC), le préfet ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DOSTRICOURT Par arrêté du du 27 janvier 2024, affiche en Mairie dOstricourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°1 et de révision allégée n°1 du PLU de la commune dOstricourt. Lenquête publique se déroulera en...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LES PROJETS DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DOSTRICOURT Par arrêté du du 27 janvier 2024, affiche en Mairie dOstricourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur les projets de modification de droit commun n°1 et de révision allégée n°1 du PLU de la commune dOstricourt. Lenquête publique se déroulera en...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil Par un arrête en date du 27 janvier 2024, le vice-président à laménagement de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil. Cette mise à disposition aura lieu du Vendredi 9 février 2024 au Vendredi 9 mars 2024 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le d...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil Par un arrête en date du 27 janvier 2024, le vice-président à laménagement de Pévèle Carembault a fixé les dates et les modalités dorganisation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil. Cette mise à disposition aura lieu du Vendredi 9 février 2024 au Vendredi 9 mars 2024 inclus, Soit pour une durée dun mois. Le d...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE REVISION ALLEGEE DU (PLU) DE CAMPHIN-EN-PEVELE Par arrêté du 20 decembre 2023, affiché en Mairie de Camphin-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification et révision allégée du PLU de la commune de Camphin-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en ma...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE REVISION ALLEGEE DU (PLU) DE CAMPHIN-EN-PEVELE Par arrêté du 20 decembre 2023, affiché en Mairie de Camphin-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification et révision allégée du PLU de la commune de Camphin-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en ma...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet et bilan de la concertation préalable de la revision générale du PLU de Wahagnies Par délibération en date du 18 décembre 2023, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de nouveau PLU de Wahagnies et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Wahagnies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve-en-Pévèle ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet et bilan de la concertation préalable de la revision générale du PLU de Wahagnies Par délibération en date du 18 décembre 2023, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de nouveau PLU de Wahagnies et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Wahagnies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve-en-Pévèle ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation, en date du 18 décembre 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Cysoing aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Par déliberation, en date du 18 décembre 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Cysoing aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le site www...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de la revision allégée du PLU de Camphin-en-Pévèle. Par délibération en date du 20 novembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté le projet de PLU de Camphin-en-Pévèle. Cette délibération est affichée en mairie de Camphin-en Pévèle, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de la revision allégée du PLU de Camphin-en-Pévèle. Par délibération en date du 20 novembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté le projet de PLU de Camphin-en-Pévèle. Cette délibération est affichée en mairie de Camphin-en Pévèle, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE MERIGNIES Par arrêté du 26 octobre 2023, affiche en Mairie de Mérignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du PLU de la commune de Mérignies. Lenquête publique se déroulera en mairie de Mérignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 30 jo...

COM. DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE Par arrêté du 13 octobre 2023, affiche en Mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du PLU de la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bur...

COM. DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE Par arrêté du 13 octobre 2023, affiche en Mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du PLU de la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bur...

PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LANDAS Par arrêté du 10 octobre 2023, affiche en Mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune de Landas. Lenquête publique se déroulera en mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 16 jours consécutifs Du lundi...

PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LANDAS Par arrêté du 10 octobre 2023, affiche en Mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune de Landas. Lenquête publique se déroulera en mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 16 jours consécutifs Du lundi...

CC. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE MERIGNIES Par arrêté du 26 octobre 2023, affiche en Mairie de Mérignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du PLU de la commune de Mérignies. Lenquête publique se déroulera en mairie de Mérignies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 30 jo...

COM. DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE Par arrêté du 13 octobre 2023, affiche en Mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du PLU de la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bur...

PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LANDAS Par arrêté du 10 octobre 2023, affiche en Mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune de Landas. Lenquête publique se déroulera en mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 16 jours consécutifs Du lundi...

COM. DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE Par arrêté du 13 octobre 2023, affiche en Mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du PLU de la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Templeuve-en-Pévèle et dans les bur...

PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LANDAS Par arrêté du 10 octobre 2023, affiche en Mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune de Landas. Lenquête publique se déroulera en mairie de Landas et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 16 jours consécutifs Du lundi...

PEVELE CAREMBAULT Délegation du droit de préemption renforcé pour la commune de MERIGNIES Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a pris acte de la délégation du droit de préemption renforcé pour la commune de Mérignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Mérignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée du PLU de Landas Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU de Landas. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Landas et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de trois révisions allegées du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de trois révisions allégées du PLU de Bouvignies. Ces délibérations seront affichées pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Délegation du droit de préemption renforcé pour la commune de MERIGNIES Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a pris acte de la délégation du droit de préemption renforcé pour la commune de Mérignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Mérignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet de la révision allegée n°1 du PLU dOstricourt Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de la révision allégée n°1 du PLU dOstricourt et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet de la révision allegée n°4 du PLU de Bachy Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de la révision allégée n°4 du PLU de Bachy et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bachy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU dOrchies Par déliberation en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°3 du PLU dOrchies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dOrchies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également consultable en ligne.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet de la révision allegée n°1 du PLU dOstricourt Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de la révision allégée n°1 du PLU dOstricourt et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Arrêt de projet de la révision allegée n°4 du PLU de Bachy Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de la révision allégée n°4 du PLU de Bachy et approuvé le bilan de la concertation préalable. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bachy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU dOrchies Par déliberation en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun n°3 du PLU dOrchies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dOrchies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr. Lensemble du dossier approuvé est également consultable en ligne.

PEVELE CAREMBAULT Délegation du droit de préemption renforcé pour la commune de MERIGNIES Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a pris acte de la délégation du droit de préemption renforcé pour la commune de Mérignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Mérignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée du PLU de Landas Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU de Landas. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Landas et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de trois révisions allegées du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de trois révisions allégées du PLU de Bouvignies. Ces délibérations seront affichées pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°3 du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée n°3 du PLU de Bouvignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision n°1 allegée du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée n°1 du PLU de Bouvignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°2 du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée n°2 du PLU de Bouvignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°3 du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée n°3 du PLU de Bouvignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision n°1 allegée du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée n°1 du PLU de Bouvignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°2 du PLU de Bouvignies Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée n°2 du PLU de Bouvignies. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Bouvignies et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par delibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Cysoing et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la révision genérale du PLU dEnnevelin Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit lapprobation de la révision générale du PLU dEnnevelin. Cette délibération sera affichée pendant 1 an en mairie dEnnevelin et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée du PLU de Landas Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU de Landas. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Chemy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée du PLU de Cysoing Par delibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de modification simplifiée du PLU de Cysoing. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Cysoing et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la révision genérale du PLU dEnnevelin Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit lapprobation de la révision générale du PLU dEnnevelin. Cette délibération sera affichée pendant 1 an en mairie dEnnevelin et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée du PLU de Landas Par délibération en date du 25 septembre 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU de Landas. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Chemy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la déclaration de projet du PLU de Pont-à-Marcq Par delibération en date du 03 juillet 2023, le Conseil Communautaire a prescrit la déclaration de projet du PLU de Pont-à-Marcq. Cette délibération est affichée en mairie de Pont-à-Marcq, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Débat du PADD de la revision du PLU de Pont-à-Marcq Par délibération en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a procédé au débat du Projet dAménagement et de Développement Durable de la révision du PLU de Pont-à Marcq. Cette délibération est affichée en mairie de Pont-à-Marcq et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun du PLU de Gondecourt Par déliberation, en date du 3 juillet 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Gondecourt. Cette délibération est affichée en mairie de Gondecourt, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Gondecourt aux jours et heur...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Retrait de la révision allegée n°4 du PLU de Bourghelles Par délibération en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de la délibération du Conseil Municipal de Bourghelles, Du 28 juin 2021, ayant prescrit le lancement de la révision allégée n°4 du PLU de Bourghelles. Cette délibération est affichée 1 mois durant en mairie de Bourghelles et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevele...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Retrait de la révision allegée n°4 du PLU de Bourghelles Par délibération en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de la délibération du Conseil Municipal de Bourghelles, Du 28 juin 2021, ayant prescrit le lancement de la révision allégée n°4 du PLU de Bourghelles. Cette délibération est affichée 1 mois durant en mairie de Bourghelles et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevele...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la déclaration de projet du PLU de Pont-à-Marcq Par delibération en date du 03 juillet 2023, le Conseil Communautaire a prescrit la déclaration de projet du PLU de Pont-à-Marcq. Cette délibération est affichée en mairie de Pont-à-Marcq, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Débat du PADD de la revision du PLU de Pont-à-Marcq Par délibération en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a procédé au débat du Projet dAménagement et de Développement Durable de la révision du PLU de Pont-à Marcq. Cette délibération est affichée en mairie de Pont-à-Marcq et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun du PLU de Gondecourt Par déliberation, en date du 3 juillet 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Gondecourt. Cette délibération est affichée en mairie de Gondecourt, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Gondecourt aux jours et heur...

COM. DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°1 du PLU de Chemy Par délibération en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU de Chemy. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Chemy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT Approbation du nouveau Plan Local dUrbanisme (PLU) de Genech Par déliberation en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le projet de nouveau PLU de Genech. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Genech, Dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve-en-Pévèle et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COM. DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°1 du PLU de Chemy Par délibération en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU de Chemy. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Chemy et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT Approbation du nouveau Plan Local dUrbanisme (PLU) de Genech Par déliberation en date du 3 juillet 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le projet de nouveau PLU de Genech. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Genech, Dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve-en-Pévèle et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DORCHIES Par arrêté du 06 juin 2023, affiche en Mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dOrchies. Lenquête publique se déroulera en mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 30 jours cons...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DORCHIES Par arrêté du 06 juin 2023, affiche en Mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dOrchies. Lenquête publique se déroulera en mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 30 jours cons...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DORCHIES Par arrêté du 06 juin 2023, affiche en Mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dOrchies. Lenquête publique se déroulera en mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 30 jours cons...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DORCHIES Par arrêté du 06 juin 2023, affiche en Mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dOrchies. Lenquête publique se déroulera en mairie dOrchies et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 30 jours cons...

CC. PEVELE CAREMBAULT Concertation pour la révision allegée n°4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Bachy Le 4 juillet 2022, le Conseil Communautaire a prescrit la procédure de révision allégée n°4 du PLU de Bachy portant sur la création de deux Secteurs de Taille et de Capacité Limitées (STECAL) sur danciennes exploitations agricoles, Actuellement classées en zone Agricole. Ce, dans le but de permettre un changement de destination et des extensions limitées. Conformément aux modalités définies d...

CC. PEVELE CAREMBAULT Concertation pour la révision allegée n°4 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Bachy Le 4 juillet 2022, le Conseil Communautaire a prescrit la procédure de révision allégée n°4 du PLU de Bachy portant sur la création de deux Secteurs de Taille et de Capacité Limitées (STECAL) sur danciennes exploitations agricoles, Actuellement classées en zone Agricole. Ce, dans le but de permettre un changement de destination et des extensions limitées. Conformément aux modalités définies d...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification n°2 du PLU dAix-en-Pévele Par délibération en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la modification n°2 du PLU dAix-en-Pévèle. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie dAix-en-Pévèle et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuveen Pévèle ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Ajout dun objet à la modification n°3 du PLU dOrchies Lors de sa séance du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a vote une délibération annulant et remplaçant une précédente qui ajoutait un objet à la modification n°3 du PLU dOrchies. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie dOrchies ; dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve-en-Pévèle et sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification simplifiée n°1 du PLU de Louvil Par delibération en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune modification simplifiée du PLU de Louvil. Cette délibération sera affichée pendant 1 mois en mairie de Louvil et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve-en Pévèle ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de la declaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Cysoing Par délibération en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté le projet de PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun du PLU de La Neuville Par déliberation en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a prescrit la modification de droit commun du PLU de La Neuville. Cette délibération est affichée en mairie de La Neuville, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun du PLU de Phalempin Par déliberation en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a prescrit la modification de droit commun du PLU de Phalempin. Cette délibération est affichée en mairie de Phalempin, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de la declaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Cysoing Par délibération en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le bilan de la concertation préalable et a arrêté le projet de PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun du PLU de La Neuville Par déliberation en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a prescrit la modification de droit commun du PLU de La Neuville. Cette délibération est affichée en mairie de La Neuville, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification de droit commun du PLU de Phalempin Par déliberation en date du 22 mai 2023, le Conseil Communautaire a prescrit la modification de droit commun du PLU de Phalempin. Cette délibération est affichée en mairie de Phalempin, Dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification simplifiée du PLU de Gondecourt Par delibération, en date du 27 mars 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du PLU de Gondecourt. Cette délibération est affichée en mairie de Gondecourt, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de modification simplifiée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Gondecourt aux jours et heur...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun du PLU de Cysoing Par déliberation, en date du 27 mars 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Cysoing aux jours et h...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Déliberation complétant la modification n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Bachy Par délibération complémentaire en date du 27 mars 2023, le Conseil Communautaire a approuvé lajout de plusieurs objets à la modification de droit commun n°5 du PLU de Bachy, Lancée le 16 mai 2022. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Bachy, dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation du nouveau Plan Local dUrbanisme (PLU) de Mons-en-Pévele Par délibération en date du 27 mars 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le projet de nouveau PLU de Mons-en-Pévèle. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Mons-en-Pévèle, Dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Mérignies Par delibération en date du 27 mars 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune procédure de modification du PLU de Mérignies. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Mérignies, Dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification simplifiée du PLU de Gondecourt Par delibération, en date du 27 mars 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du PLU de Gondecourt. Cette délibération est affichée en mairie de Gondecourt, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de modification simplifiée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Gondecourt aux jours et heur...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation de la modification de droit commun du PLU de Cysoing Par déliberation, en date du 27 mars 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du PLU de Cysoing. Cette délibération est affichée en mairie de Cysoing, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Cysoing aux jours et h...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Approbation du nouveau Plan Local dUrbanisme (PLU) de Mons-en-Pévele Par délibération en date du 27 mars 2023, le Conseil Communautaire a approuvé le projet de nouveau PLU de Mons-en-Pévèle. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Mons-en-Pévèle, Dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Lancement de la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Mérignies Par delibération en date du 27 mars 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune procédure de modification du PLU de Mérignies. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Mérignies, Dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT Déliberation complétant la modification n°5 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Bachy Par délibération complémentaire en date du 27 mars 2023, le Conseil Communautaire a approuvé lajout de plusieurs objets à la modification de droit commun n°5 du PLU de Bachy, Lancée le 16 mai 2022. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Bachy, dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE GONDECOURT Par arrêté du 03 fevrier 2023, affiché en Mairie de Gondecourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Gondecourt. Lenquête publique se déroulera en mairie de Gondecourt et dans les bu...

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE GONDECOURT Par arrêté du 03 fevrier 2023, affiché en Mairie de Gondecourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Gondecourt. Lenquête publique se déroulera en mairie de Gondecourt et dans les bu...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE GENECH Par arrêté du 31 janvier 2023, affiche en Mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Genech. Lenquête publique se déroulera en mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 31 jours consécutifs Du lundi 20 févri...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE GENECH Par arrêté du 31 janvier 2023, affiche en Mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Genech. Lenquête publique se déroulera en mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 31 jours consécutifs Du lundi 20 févri...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA REVISION GENERALE DU PLU DENNEVELIN Par arrêté du 27 janvier 2023, affiche en Mairie dENNEVELIN et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la révision générale du PLU dEnnevelin. Lenquête publique se déroulera en mairie dEnnevelin et dans les bureaux de Pévèle Carembault pou...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA REVISION GENERALE DU PLU DENNEVELIN Par arrêté du 27 janvier 2023, affiche en Mairie dENNEVELIN et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la révision générale du PLU dEnnevelin. Lenquête publique se déroulera en mairie dEnnevelin et dans les bureaux de Pévèle Carembault pou...

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE GONDECOURT Par arrêté du 03 fevrier 2023, affiché en Mairie de Gondecourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Gondecourt. Lenquête publique se déroulera en mairie de Gondecourt et dans les bu...

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE GONDECOURT Par arrêté du 03 fevrier 2023, affiché en Mairie de Gondecourt et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Gondecourt. Lenquête publique se déroulera en mairie de Gondecourt et dans les bu...

PEVELE-CAREMBAULT Approbation de la révision allegée du PLU de Coutiches Par délibération, en date du 06 février 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la révision allégée du PLU de Coutiches. Cette délibération est affichée en mairie de Coutiches, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de révision allégée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Coutiches aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le sit...

CC. PEVELE CAREMBAULT Retrait de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Louvil Par déliberation en date du 06 février 2023, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de sa délibération du 17 octobre 2022 ayant approuvé la modification n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération est affichée 1 mois durant en mairie de Louvil et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT Lancement de la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Templeuve-en-Pévele Par délibération en date du 06 février 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune procédure de modification de droit commun du PLU de Templeuve-en Pévèle. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Templeuve-en-Pévèle ; dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT Ajout dun objet à la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) dOrchies Par déliberation en date du 06 février 2023, le Conseil Communautaire a ajouté un objet à la procédure de modification n°3 du PLU dOrchies, Prescrite par délibération le 4 juillet 2022. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie dOrchies ; dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE-CAREMBAULT Approbation de la révision allegée du PLU de Coutiches Par délibération, en date du 06 février 2023, Le Conseil Communautaire a approuvé la révision allégée du PLU de Coutiches. Cette délibération est affichée en mairie de Coutiches, ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de révision allégée du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Coutiches aux jours et heures habituels douverture, ainsi que sur le sit...

CC. PEVELE CAREMBAULT Retrait de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Louvil Par déliberation en date du 06 février 2023, le Conseil Communautaire a procédé au retrait de sa délibération du 17 octobre 2022 ayant approuvé la modification n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération est affichée 1 mois durant en mairie de Louvil et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT Lancement de la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Templeuve-en-Pévele Par délibération en date du 06 février 2023, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune procédure de modification de droit commun du PLU de Templeuve-en Pévèle. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie de Templeuve-en-Pévèle ; dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

CC. PEVELE CAREMBAULT Ajout dun objet à la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) dOrchies Par déliberation en date du 06 février 2023, le Conseil Communautaire a ajouté un objet à la procédure de modification n°3 du PLU dOrchies, Prescrite par délibération le 4 juillet 2022. Cette délibération sera affichée 1 mois durant en mairie dOrchies ; dans les locaux de la Pévèle Carembault de Templeuve et que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA REVISION GENERALE DU PLU DENNEVELIN Par arrêté du 27 janvier 2023, affiche en Mairie dENNEVELIN et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la révision générale du PLU dEnnevelin. Lenquête publique se déroulera en mairie dEnnevelin et dans les bureaux de Pévèle Carembault pou...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE GENECH Par arrêté du 31 janvier 2023, affiche en Mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Genech. Lenquête publique se déroulera en mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 31 jours consécutifs Du lundi 20 févri...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA REVISION GENERALE DU PLU DENNEVELIN Par arrêté du 27 janvier 2023, affiche en Mairie dENNEVELIN et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la révision générale du PLU dEnnevelin. Lenquête publique se déroulera en mairie dEnnevelin et dans les bureaux de Pévèle Carembault pou...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE GENECH Par arrêté du 31 janvier 2023, affiche en Mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault, M. le Vice-Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Genech. Lenquête publique se déroulera en mairie de Genech et dans les bureaux de Pévèle Carembault pour une durée de 31 jours consécutifs Du lundi 20 févri...

PEVELE-CAREMBAULT Mise à disposition du public de la modification simplifiée du PLU de Gondecourt Par delibération n° CC_2022_140, en date du 04/07/2022, Le Conseil Communautaire de Pévèle Carembault a lancé louverture dune modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Gondecourt. La mise à disposition du public des éléments de cette modification simplifiée se déroule du 12 janvier 2023 au 12 février 2023 inclus, pour une durée de 32 jours consécutifs. Pendant ce délai...

COM. DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Lancement de la modification n°1 du PLU dOstricourt Par déliberation en date du 12 décembre 2022, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la modification n°1 du PLU dOstricourt. Cette délibération est affichée pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COM. DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Lancement de la modification n°3 du PLU dAttiches Par déliberation en date du 12 décembre 2022, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement de la modification n°3 du PLU dAttiches. Cette délibération est affichée pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE CYSOING Par arrêté du 10 octobre 2022, affiche en Mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Cysoing. Lenquête publique se déroulera en mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pév...

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE CYSOING Par arrêté du 10 octobre 2022, affiche en Mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Cysoing. Lenquête publique se déroulera en mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pév...

COM. DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°1 du PLU dOstricourt Par délibérations en date du 14 novembre 2022, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU dOstricourt. Ces délibérations sont affichées pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COM. DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT Lancement de la révision allegée n°1 du PLU dOstricourt Par délibérations en date du 14 novembre 2022, le Conseil Communautaire a prescrit le lancement dune révision allégée du PLU dOstricourt. Ces délibérations sont affichées pendant 1 mois en mairie dOstricourt et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE CYSOING Par arrêté du 10 octobre 2022, affiche en Mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Cysoing. Lenquête publique se déroulera en mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pév...

COMMUNAUTE DE COM. PEVELE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE CYSOING Par arrêté du 10 octobre 2022, affiche en Mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de la modification de droit commun du PLU de Cysoing. Lenquête publique se déroulera en mairie de Cysoing et dans les bureaux de Pév...

PEVELE-CAREMBAULT Approbation de la Modification de droit commun du PLU de Bourghelles Par déliberation en date du 14 novembre 2022, le Conseil Communautaire approuvé la modification de droit commun du PLU de Bourghelles. Cette délibération est affichée en mairie de Bourghelles, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Bourghelles aux jours et heures ...

PEVELE-CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt de projet du PLU dEnnevelin Par delibération en date du 14 novembre 2022, le Conseil Communautaire approuvé le bilan de la concertation préalable et arrêté le projet du PLU dEnnevelin. Cette délibération est affichée en mairie dEnnevelin ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve pendant un mois ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE MONS-EN-PEVELE Par arrêté du 27 octobre 2022, affiche en Mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Mons-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de ...

PEVELE-CAREMBAULT Bilan de la concertation préalable et arrêt de projet du PLU dEnnevelin Par delibération en date du 14 novembre 2022, le Conseil Communautaire approuvé le bilan de la concertation préalable et arrêté le projet du PLU dEnnevelin. Cette délibération est affichée en mairie dEnnevelin ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve pendant un mois ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

PEVELE-CAREMBAULT Approbation de la Modification de droit commun du PLU de Bourghelles Par déliberation en date du 14 novembre 2022, le Conseil Communautaire approuvé la modification de droit commun du PLU de Bourghelles. Cette délibération est affichée en mairie de Bourghelles, Ainsi que dans les locaux de Pévèle Carembault à Templeuve, pendant un mois. Le dossier de modification de droit commun du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de Bourghelles aux jours et heures ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE MONS-EN-PEVELE Par arrêté du 27 octobre 2022, affiche en Mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Mons-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de ...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE MONS-EN-PEVELE Par arrêté du 27 octobre 2022, affiche en Mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune deMons-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de P...

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉVÈLE CAREMBAULT AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE MONS-EN-PEVELE Par arrêté du 27 octobre 2022, affiche en Mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de Pévèle Carembault (85 rue de Roubaix, 59242 Templeuve-en-Pévèle), M. le Président de la Pévèle Carembault a prescrit une enquête publique portant sur le projet de PLU de la commune deMons-en-Pévèle. Lenquête publique se déroulera en mairie de Mons-en-Pévèle et dans les bureaux de P...

Pévele Carembault COMMUNAUTE COMMUNES Approbation de la modification n°1 du PLU de Louvil Par délibération en date du 17 octobre 2022, le Conseil Communautaire a approuvé la modification n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération est affichée pendant 1 mois en mairie de Louvil et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

Approbation de la modification n°1 du PLU de Louvil Par delibération en date du 17 octobre 2022, le Conseil Communautaire a approuvé la modification n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération est affichée pendant 1 mois en mairie de Louvil et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

Approbation de la modification n°1 du PLU de Louvil Par delibération en date du 17 octobre 2022, le Conseil Communautaire a approuvé la modification n°1 du PLU de Louvil. Cette délibération est affichée pendant 1 mois en mairie de Louvil et dans les locaux de la Pévèle Carembault à Templeuve ainsi que sur le site : www.pevelecarembault.fr

Préfecture du Nord Direction departementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unité police de leau AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune dEnnevelin Demande dautorisation environnementale de déclaration dintérêt général (code de lenvironnement) La communauté de communes Pévèle Carembault a déposé un dossier dautorisation environnementale et une demande de déclaration dintérêt général portant sur la restauration écologique et hydromorphologique du cours deau La Marqu...

Commune dENNEVELIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL (CODE DE LENVIRONNEMENT) La Communauté de Communes Pevèle Carembault a déposé un dossier dautorisation environnementale et une demande de déclaration dintérêt général portant sur la restauration écologique et hydromorphologique du cours deau «La Marque» sur la commune dEnnevelin. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : Jeudi 1er oct...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Bourghelles et Camphin-en-Pevèle Déclaration dintérêt général Les travaux de lutte contre les inondations dans les bassins versants du Riez de la Planche et du Rieu de Barges (portés par la Communauté de Communes Pévèle-Carembault (CCPC)) sont soumis, dans les formes prévues par le code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, Lenquête publique se déroule sur une période de 16 jours consécutifs, du : lundi 28 juin 2021 9h0...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de Bourghelles et Camphin-en-Pevèle Déclaration dintérêt général Les travaux de lutte contre les inondations dans les bassins versants du Riez de la Planche et du Rieu de Barges (portés par la Communauté de Communes Pévèle-Carembault (CCPC)) sont soumis, dans les formes prévues par le code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, Lenquête publique se déroule sur une période de 16 jours consécutifs, du : lundi 28 juin 2021 9h0...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune de Bourghelles et Camphin-en-Pevèle Déclaration dintérêt général Les travaux de lutte contre les inondations dans les bassins versants du Riez de la Planche et du Rieu de Barges (portés par la Communauté de Communes Pévèle-Carembault (CCPC)) sont soumis, dans les formes prévues par le code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, Lenquête publique se déroule sur une période de 16 jours consécutifs, du : lundi 28 juin 2021 9h0...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de Bourghelles et Camphin-en-Pevèle Déclaration dintérêt général Les travaux de lutte contre les inondations dans les bassins versants du Riez de la Planche et du Rieu de Barges (portés par la Communauté de Communes Pévèle-Carembault (CCPC)) sont soumis, dans les formes prévues par le code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, Lenquête publique se déroule sur une période de 16 jours consécutifs, du : lundi 28 juin 2021 9h0...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT AVIS DE MISE EN LIGNE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE En application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, le projet de plan climat air Energie territorial (PCAET) de la Communauté de communes Pevèle Carembault, Soumis à évaluation environnementale est mis en ligne en vue de la participation du public par voie électronique. Lautorité compétente pour prendre la décision dapprouver le plan climat air énergie territorial est la Commun...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT AVIS DE MISE EN LIGNE Participation du public par voie électronique En application de larticle L 123-19 du code de lenvironnement, le projet de plan climat air Energie territorial (PCAET) de la Communaute de communes Pévèle Carembault, Soumis à évaluation environnementale est mis en ligne en vue de la participation du public par voie électronique. Lautorité compétente pour prendre la décision dapprouver le plan climat air énergie territorial est la Commu...

Commune dENNEVELIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Demande dautorisation environnementale de déclaration dinterêt général (Code de lenvironnement) La communauté de communes Pévèle Carembault a déposé un dossier dautorisation environnementale et une demande de déclaration dintérêt général portant sur la restauration écologique et hydromorphologique du cours deau «La Marque» sur la commune dEnnevelin. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : jeudi 1er oct...