CC PERIGORD-LIMOUSIN

Dénomination : CDC PERIGORD LIMOUSIN SERVICE URBANISME. Communaute de communes Périgord-Limousin APPROBATION DÉCLARATION de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de Thiviers Par délibération n° 2020-6-15, en date du 10 décembre 2020, Le conseil communautaire de la commu nauté de communes Périgord-Limousin a décidé dapprouver après enquête publique la déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de T...

Communauté de communes Perigord-Limousin APPROBATION DÉCLARATION de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de Thiviers Par délibération n° 2020-6-15, en date du 10 décembre 2020, Le conseil communautaire de la communauté de communes Périgord-Limousin a décidé dapprouver après enquête publique la déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de Thiviers, relative au projet dextension du site dextractio...

Communauté de communes Perigord-Limousin INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par délibération n° 2021-1-17 en séance du 25 février 2021, le conseil communautaire de la Communauté de communes Périgord-Limousin, à lunanimité : Précise que la délibération communautaire 2019-4-23 prise précédemment à ce sujet en séance du 10 octobre 2019 devient caduque. Décide dinstaurer un droit de préemption urbain dune part au sein des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) délimitées par le plan local dur...

Dénomination : CDC PERIGORD LIMOUSIN SERVICE URBANISME. Communaute de communes Périgord-Limousin INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par délibération n° 2021-1-17 en séance du 25 février 2021, le conseil communautaire de la Communauté de communes Périgord-Limousin, à lunanimité : Précise que la délibération communautaire 2019-4-23 prise précédemment à ce sujet en séance du 10 octobre 2019 devient caduque. Décide dinstaurer un droit de préemption urbain dune part au sein des zones urbaines ...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PERIGORD-LIMOUSIN Institution du Droit de préemption urbain Par delibération n°2021-1-17 en séance du 25 février 2021, le conseil communautaire de la Communauté de communes Périgord-Limousin, à lunanimité : Précise que la délibération communautaire 2019-4-23 prise précédemment à ce sujet en séance du 10 octobre 2019 devient caduque. Décide dinstaurer un Droit de préemption urbain dune part au sein des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) délimitées par le Plan local durb...

Préfecture de la Dordogne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE au titre des articles L. 123-1 et suivants, L. 181-1 et suivants, L. 214-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du Code de lenvironnement Par arrête du 27 avril 2021, le préfet de la Dordogne a prescrit louverture dune enquête publique du 25 mai 2021 à 9 heures au 24 juin 2021 à 17 h 30, dune durée de 31 jours. Cette enquête publique est préalable à la demande dautorisation environnementale présentée par la Communauté de communes Périgord Limousin...

Préfecture de la Dordogne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE au titre des articles L. 123-1 et suivants, L. 181-1 et suivants, L. 214-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du Code de lenvironnement Par arrête du 27 avril 2021, le préfet de la Dordogne a prescrit louverture dune enquête publique du 25 mai 2021 à 9 heures au 24 juin 2021 à 17 h 30, dune durée de 31 jours. Cette enquête publique est préalable à la demande dautorisation environnementale présentée par la Communauté de communes Périgord Limousin...

Dénomination : CDC PERIGORD LIMOUSIN. Prefecture de la Dordogne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE au titre des articles L. 123-1 et suivants, L. 181-1 et suivants, L. 214-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du Code de lenvironnement Par arrêté du 27 avril 2021, le préfet de la Dordogne a prescrit louverture dune enquête publique du 25 mai 2021 à 9 heures au 24 juin 2021 à 17 h 30, dune durée de 31 jours. Cette enquête publique est préalable à la demande dautorisation environnementale présentée par la Co...

Préfecture de la Dordogne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE au titre des articles L. 123-1 et suivants, L. 181-1 et suivants, L. 214-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du Code de lenvironnement Par arrête du 27 avril 2021, le préfet de la Dordogne a prescrit louverture dune enquête publique du 25 mai 2021 à 9 heures au 24 juin 2021 à 17 h 30, dune durée de 31 jours. Cette enquête publique est préalable à la demande dautorisation environnementale présentée par la Communauté de communes Périgord Limousin...

Préfecture de la Dordogne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE au titre des articles L. 123-1 et suivants, L. 181-1 et suivants, L. 214-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du Code de lenvironnement Par arrête du 27 avril 2021, le préfet de la Dordogne a prescrit louverture dune enquête publique du 25 mai 2021 à 9 heures au 24 juin 2021 à 17 h 30, dune durée de 31 jours. Cette enquête publique est préalable à la demande dautorisation environnementale présentée par la Communauté de communes Périgord Limousin...

Dénomination : CDC PERIGORD LIMOUSIN. Prefecture de la Dordogne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE au titre des articles L. 123-1 et suivants, L. 181-1 et suivants, L. 214-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du Code de lenvironnement Par arrêté du 27 avril 2021, le préfet de la Dordogne a prescrit louverture dune enquête publique du 25 mai 2021 à 9 heures au 24 juin 2021 à 17 h 30, dune durée de 31 jours. Cette enquête publique est préalable à la demande dautorisation environnementale présentée par la Co...

Direction départementale des territoires AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la demande dautorisation environnementale presentée par la Communauté de communes Périgord-Limousin pour laménagement de 5 lots et la création dun bassin dinfiltration pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre du projet dextension de la ZAE Le Peyrat sur la commune de Négrondes Par arrêté n° DDT/SEER/2021-008 du 11 juin 2021, lenquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale p...

Direction départementale des territoires AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la demande dautorisation environnementale presentée par la Communauté de communes Périgord-Limousin pour laménagement de 5 lots et la création dun bassin dinfiltration pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre du projet dextension de la ZAE Le Peyrat sur la commune de Négrondes Par arrêté n° DDT/SEER/2021-008 du 11 juin 2021, lenquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale p...

Dénomination : CDC PERIGORD LIMOUSIN. Direction departementale des territoires AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par la Communauté de communes Périgord-Limousin pour laménagement de 5 lots et la création dun bassin dinfiltration pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre du projet dextension de la ZAE Le Peyrat sur la commune de Négrondes Par arrêté n° DDT/SEER/2021-008 du 11 juin 2021, lenquête publique portant sur la de...

Direction départementale des territoires AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la demande dautorisation environnementale presentée par la Communauté de communes Périgord-Limousin pour laménagement de 5 lots et la création dun bassin dinfiltration pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre du projet dextension de la ZAE Le Peyrat sur la commune de Négrondes Par arrêté n° DDT/SEER/2021-008 du 11 juin 2021, lenquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale p...

Direction départementale des territoires AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la demande dautorisation environnementale presentée par la Communauté de communes Périgord-Limousin pour laménagement de 5 lots et la création dun bassin dinfiltration pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre du projet dextension de la ZAE Le Peyrat sur la commune de Négrondes Par arrêté n° DDT/SEER/2021-008 du 11 juin 2021, lenquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale p...

Communauté de communes Perigord-Limousin DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Communauté de communes Périgord-Limousin, intercommunalité, 3, Place de la République, 24800 Thiviers, 242 400 752 00091. Par délibération n°2019-4-23 en séance du 10 octobre 2019, la Communauté de communes Périgord-Limousin a défini les modalités de mise en oeuvre du droit de préemption dont elle a la compétence. Le conseil de cette intercommunalité a ainsi décidé à lunanimité que: dune part, la Communauté de communes Périgord...

Communauté de communes Perigord Limousin, intercommunalité, 3 place de la République 24800 THIVIERS 242 400 752 00091 AVIS DE, PUBLICITÉ DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par délibération n°2019-4-23 en séance du 10 octobre 2019, la Communauté de communes Périgord Limousin a défini les modalités de mise en oeuvre du Droit de Préemption dont elle a la compétence. Le conseil de cette intercommunalité a ainsi décidé à lunanimité que: Dune part, la communauté de communes Périgord-Limousin, en tant que titu...

DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PÉRIGORD-LIMOUSIN INTERCOMMUNALITÉ 3 place de la République 24800 THIVIERS 242 400 752 00091 Par delibération n°2019-4-23 en séance du 10 octobre 2019, la Communauté de communes Périgord-Limousin a défini les modalités de mise en oeuvre du Droit de Préemption dont elle a la compétence. Le conseil de cette intercommunalité a ainsi décidé à lunanimité que : Dune part, La communauté de communes Périgord-Limousin, en tant que titulaire du droit de p...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de commune Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet ...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n° 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juille...

COMMUNAUTE DE COMMUNES PERIGORD-LIMOUSIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilite n°1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n°2020-03 AG de M. le Président de la Communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de 1hiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9h au vendredi 31 juillet 2020 à...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...

Communauté de communes Perigord-Limousin AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 1 du plan local durbanisme de la commune de Thiviers En application des dispositions de larrêté n 2020-03 AG de M. le Président de la communauté de communes Périgord-Limousin (CCPL) en date du 8 juin 2020, une enquête publique est ouverte sur le territoire de la commune de Thiviers pour une durée de 33 jours consécutifs, Du lundi 29 juin 2020 à 9 heures au vendredi 31 juillet...