CC BAZOIS LOIRE MORVAN

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD MORVAN Par arrête du 08/08/2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification de droit commun Nº1 PLUi du Sud Morvan. À cet effet, Monsieur Yves Gallois a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 23 sept...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD MORVAN Par arrête du 08/08/2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification de droit commun Nº1 PLUi du Sud Morvan. À cet effet, Monsieur Yves Gallois a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 23 sept...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHATILLON EN BAZOIS Par arrête du 18 juin 2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification Nº1 du plan local durbanisme de la commune de Châtillon en Bazois. À cet effet, Monsieur BILLARD Jean-Pierre a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 26 a...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD MORVAN Par arrête du 08/08/2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification de droit commun Nº1 PLUi du Sud Morvan. À cet effet, Monsieur Yves Gallois a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 23 sept...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHATILLON EN BAZOIS Par arrête du 18 juin 2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification Nº1 du plan local durbanisme de la commune de Châtillon en Bazois. À cet effet, Monsieur BILLARD Jean-Pierre a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 26 a...

APPROBATION DE LA REVISION DU PLU COMMUNE DE CERCY LA TOUR Apres la délibération du 22/10/2020, prescrivant la révision de droit commun nº1 du PLU de Cercy la Tour, La Communauté de communes Bazois Loire Morvan a maintenant approuvé la révision nº1 du PLU de Cercy la Tour le 11/07/2024. Cette délibération sera affichée au moins un mois aux sièges de la mairie et de la CCBLM. Le document sera exécutoire à compter du 31 août 2024. Il est consultable sur le Géoportail de lUrbanisme et sera tenu à ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHATILLON EN BAZOIS Par arrête du 18 juin 2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification Nº1 du plan local durbanisme de la commune de Châtillon en Bazois. À cet effet, Monsieur BILLARD Jean-Pierre a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 26 a...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHATILLON EN BAZOIS Par arrête du 18 juin 2024, le Président de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur la modification Nº1 du plan local durbanisme de la commune de Châtillon en Bazois. À cet effet, Monsieur BILLARD Jean-Pierre a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera du lundi 26 a...

COMMUNE DE CERCY LA TOUR AVIS Larrêté prefectoral nº24-139 BAG du 27 juin 2024, portant création dun périmètre délimité des abords autour de lEglise Saint Pierre à Cercy la Tour, Protégée au titre des monuments historiques, seront affichés pendant une durée dun mois minimum, du 09/07/2024 au 12/08/2024, en maire de Cercy la Tour et au siège de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan. 245999

PRÉFET DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des Politiques Publiques Section Environnement Guichet unique ICPE Demande de regularisation de lenregistrement dune installation classée COMMUNE DE PRÉPORCHÉ AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Pétitionnaire : Communauté de communes BAZOIS LOIRE MORVAN, dont le siège est situé 11 Place Lafayette à Moulins-Engilbert (58290). Objet de la demande : Demande de régularisation de lenregistrement dune installation classée, Concernant une inst...

PRÉFET DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des Politiques Publiques Section Environnement Guichet unique ICPE Demande de regularisation de lenregistrement dune installation classée COMMUNE DE PRÉPORCHÉ AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Pétitionnaire : Communauté de communes BAZOIS LOIRE MORVAN, dont le siège est situé 11 Place Lafayette à Moulins-Engilbert (58290). Objet de la demande : Demande de régularisation de lenregistrement dune installation classée, Concernant une inst...

PRÉFET DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des Politiques Publiques Section Environnement guichet unique ICPE CONSULTATION DU PUBLIC Demande de regularisation de lenregistrement dune installation classée COMMUNE DE LUZY INSTALLATIONS CLASSÉES Pétitionnaire : Communauté de communes BAZOIS LOIRE MORVAN dont le siège est situé 11 Place Lafayette à Moulins-Engilbert (58290). Objet de la demande : Demande de régularisation de lenregistrement dune installation classée, concernant ...

PRÉFET DE LA NIÈVRE Direction du pilotage interministériel Pôle des Politiques Publiques Section Environnement guichet unique ICPE CONSULTATION DU PUBLIC Demande de regularisation de lenregistrement dune installation classée COMMUNE DE LUZY INSTALLATIONS CLASSÉES Pétitionnaire : Communauté de communes BAZOIS LOIRE MORVAN dont le siège est situé 11 Place Lafayette à Moulins-Engilbert (58290). Objet de la demande : Demande de régularisation de lenregistrement dune installation classée, concernant ...

Communauté de Communes Bazois Loire Morvan AVIS modification de droit commun Nº1 du PLUi du Sud Morvan Par arrête du 20/03/2024, la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a prescrit la modification de droit commun Nº1 du PLUi du Sud Morvan approuvé le 14/12/2016 en vue de permettre la réalisation des objectifs suivants : La création dune zone Npv afin de permettre le développement dun projet agri-photovoltaïque. La création de secteurs de STECAL afin de permettre le développement de diverses...

COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN COMMUNE DE CERCY-LA-TOUR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DE LEGLISE ST PIERRE A CERCY-LA-TOUR Par arrêté du 29 janvier 2024, le President de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du plan local durbanisme et de création dun périmètre délimité des abords autour de lEglise St Pierre ...

COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN COMMUNE DE CERCY-LA-TOUR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DE LEGLISE ST PIERRE A CERCY-LA-TOUR Par arrêté du 29 janvier 2024, le President de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du plan local durbanisme et de création dun périmètre délimité des abords autour de lEglise St Pierre ...

COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN COMMUNE DE CERCY-LA-TOUR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DE LEGLISE ST PIERRE A CERCY-LA-TOUR Par arrêté du 29 janvier 2024, le President de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du plan local durbanisme et de création dun périmètre délimité des abords autour de lEglise St Pierre ...

COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN COMMUNE DE CERCY-LA-TOUR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DE CREATION DUN PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DE LEGLISE ST PIERRE A CERCY-LA-TOUR Par arrêté du 29 janvier 2024, le President de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture de lenquête publique sur les projets de révision du plan local durbanisme et de création dun périmètre délimité des abords autour de lEglise St Pierre ...

AVIS elaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan Par délibération nº2023-194 du Conseil Communautaire en date du 02/11/2023, la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan a prescrit lélaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan sur les 46 communes qui la composent. Cette délibération peut être consultée dans toutes les communes de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan et au sièg...

Commune de Châtillon-En-Bazois AVIS Par déliberation du Conseil Municipal de Châtillon-en-Bazois en date du 22/09/2015 approuvant le Plan Local dUrbanisme. Par délibération 2023-111 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan en date du 15 juin 2023 prescrit une procédure de modification Nº1 du Plan Local dUrbanisme pour louverture de la Zone 2AU à lentrée Ouest du centre bourg de la Commune de Châtillon-En-Bazois pour laccueil dactivités. Cette délibération peut êt...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête Nº2022-127 du 12 juillet 2022, le Président de la communauté de communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) pour une durée de 31 jours à compter du 03 janvier et jusquau 02 février 2023. A cet effet, M. Jean-François Blanchot a été désigné en qualité de commissaire enquêteur. Le commissaire enquêteur recevra le public à la mairie : Le mardi 03 janvier 2023 de 9h00 à 12h00 Le sa...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête Nº2022-127 du 12 juillet 2022, le Président de la communauté de communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) pour une durée de 31 jours à compter du 03 janvier et jusquau 02 février 2023. A cet effet, M. Jean-François Blanchot a été désigné en qualité de commissaire enquêteur. Le commissaire enquêteur recevra le public à la mairie : Le mardi 03 janvier 2023 de 9h00 à 12h00 Le sa...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête N°2022-127 du 12 juillet 2022, le Président de la communauté de communes Bazois Loire Morvan a ordonné louverture dune enquête publique sur le projet de révision du plan local durbanisme (PLU) pour une durée de 31 jours à compter du 03 janvier et jusquau 02 février 2023. A cet effet, M. Jean-François Blanchot a été désigné en qualité de commissaire enquêteur. Le commissaire enquêteur recevra le public à la mairie : Le mardi 03 janvier 2023 de 9h00 à 12h00 Le sa...