25/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
10 à 19 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT est un Etablissement public local à caractère industriel ou commercial qui est active depuis le 16/09/2003 (21 ans).
Établie à CAEN - 14000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique (tutelle) des activités économiques.
Activité (Code NAF ou APE)Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z) Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z)
Activité principale déclaréeAdministration publique (tutelle) des activités économiques Administration publique (tutelle) des activités économiques
Statut RCSInscriteDepuis le 16 septembre 2003
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 juillet 2003
Statut RNEInscriteDepuis le 16 septembre 2003
Greffe de CaenTribunal de commerce Greffe de Caen - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2003B00499 2003B00499
Code greffe1402 1402
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 20 entreprises du secteur "Administration publique (tutelle) des activités économiques" dans le Calvados (14)
Cartographie de CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
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Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
32 événements ont marqué le parcours de CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 29 dirigeants actuels, les 117 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT, la liste des 22 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 6 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
Changement(s) d'administrateur(s) - modification de l'adresse du siège social et de l'établissement principal suite à des modifications techniques.
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil communautaire - Nomination de président - Nomination de vice-président
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) d'administrateur(s) - Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Caen la Mer
Acte - Arrêté - Statuts mis à jour
Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Caen la Mer : Modification de dénomination - Changement de la dénomination sociale - Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire de Caen la Mer : nomination de directeur
Procès-verbal d'assemblée générale
modification du conseil communautaire
Acte sous seing privé
Changement(s) d'administrateur(s)
Acte sous seing privé - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Conseil communautaire de Caen la Mer
Acte
Nomination(s) d'administrateur(s)
Divers - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Statuts mis à jour
Arrêté préfectoral - Conseil communautaire - Election du président - Election des vice-présidents
Divers - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Statuts mis à jour
Arrêté préfectoral - Conseil communautaire - Election du président - Election des vice-présidents
Conseil communautaire - Désignation des membres du conseil d'administration - Conseil communautaire - Nomination du directeur - Conseil communautaire - Changement d'un membre du conseil d'administration
Divers
Conseil communautaire
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Election d'un vice-président - Modifications relatives au conseil d'administration - PV du conseil communautaire de CAEN LA MER du 24/06/2011 approuvant le transfert de son siège socia désormais fixé 8 rue Colonel Rémy à CAEN
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Election d'un vice-président - Modifications relatives au conseil d'administration - PV du conseil communautaire de CAEN LA MER du 24/06/2011 approuvant le transfert de son siège socia désormais fixé 8 rue Colonel Rémy à CAEN
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Election d'un vice-président - Modifications relatives au conseil d'administration - PV du conseil communautaire de CAEN LA MER du 24/06/2011 approuvant le transfert de son siège socia désormais fixé 8 rue Colonel Rémy à CAEN
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Election d'un vice-président - Modifications relatives au conseil d'administration - PV du conseil communautaire de CAEN LA MER du 24/06/2011 approuvant le transfert de son siège socia désormais fixé 8 rue Colonel Rémy à CAEN
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Election d'un vice-président - Modifications relatives au conseil d'administration - PV du conseil communautaire de CAEN LA MER du 24/06/2011 approuvant le transfert de son siège socia désormais fixé 8 rue Colonel Rémy à CAEN
Acte sous seing privé
Conseil communautaire
Acte sous seing privé
Conseil communautaire
Acte sous seing privé
Election du président - Election des vice-présidents - Désignation des membres du conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
Formation de la société - Conseil Communautaire du 23/05/2003 Formation de la société
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : GOUTTE Dominique ; Directeur général : PLANTET Eléonore ; Administrateur : BAIL Romain, Julien, Bernard ; Administrateur : BRUNEAU Joël, Marcel ; Administrateur : ESNOUF Pascal, Claude, Georges ; Administrateur : LECERF Marc, Serge, Michel ; Administrateur : MAOUCHE Marc ; Administrateur : POTTIER Marc, Michel, Gaston, Emile ; Administrateur : LETELLIER Myriam ; Administrateur : DEYSINE Sarah ; Administrateur : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis ; Administrateur : GUEGUENIAT Franck,...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
RENOUVELLEMENT CONSEIL DADMINISTRATION DE CAEN NORMANDIE DÉVELOPPEMENT Par décision du conseil communautaire de la communaute urbaine Caen la mer du 16 juillet 2020 où il a été désigné les membres du conseil dadministration de lagence de développement économique Caen Normandie Développement suivants : 18 administrateurs désignés en qualité délus communautaires ou municipaux : Joël Bruneau, Dominique Goutte, Clémentine Le Marrec, Patrick Lecaplain, Lionel Rivoire, Amandine François Goguillon, Bé...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : GOUTTE Dominique ; Directeur général : PLANTET Eléonore ; Administrateur : BAIL Romain, Julien, Bernard ; Administrateur : BRUNEAU Joël, Marcel ; Administrateur : ESNOUF Pascal, Claude, Georges ; Administrateur : LECERF Marc, Serge, Michel ; Administrateur : MAOUCHE Marc ; Administrateur : POTTIER Marc, Michel, Gaston, Emile ; Administrateur : LETELLIER Myriam ; Administrateur : DEYSINE Sarah ; Administrateur : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis ; Administrateur : GUEGUENIAT Franck,...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : GOUTTE Dominique ; Directeur général : PLANTET Eléonore ; Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean ; Administrateur : MORLAY Jean-François ; Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise ; Administrateur : BAIL Romain, Julien, Bernard ; Administrateur : BELLOMO Salvatore ; Administrateur : BRUNEAU Joël, Marcel ; Administrateur : ESNOUF Pascal, Claude, Georges ; Administrateur : GRELIER Jean-François, Boris, Marcel, Guy ; Administrateur : JEANNENEZ Patrick, Christian, Louis, Franç...
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration
Président : GOUTTE Dominique ; Directeur général : PLANTET Eléonore ; Vice-président : GUEGUENIAT Franck, Jean-Marc ; Vice-président : YON-COURTIN Stéphanie, Marie-Thérèse, Jacqueline né(e) YON ; Vice-président : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis ; Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise ; Administrateur : LE QUERLER Jean, François ; Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean ; Administrateur : MORLAY Jean-François ; Administrateur : BAIL Romain, Julien, Bernard ; Administrateur : BELL...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : GOUTTE Dominique ; Directeur : LEGAREZ Jean-Luc ; Vice-président : GUEGUENIAT Franck, Jean-Marc ; Vice-président : YON-COURTIN Stéphanie, Marie-Thérèse, Jacqueline né(e) YON ; Vice-président : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis ; Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise ; Administrateur : LE QUERLER Jean, François ; Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean ; Administrateur : MORLAY Jean-François ; Administrateur : BAIL Romain, Julien, Bernard ; Administrateur : BELLOMO Salv...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : GOUTTE Dominique ; Directeur : LEGAREZ Jean-Luc ; Vice-président : GUEGUENIAT Franck, Jean-Marc ; Vice-président : YON-COURTIN Stéphanie, Marie-Thérèse, Jacqueline né(e) YON ; Vice-président : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis ; Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise ; Administrateur : LE QUERLER Jean, François ; Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean ; Administrateur : MORLAY Jean-François ; Administrateur : LESAGE Eric, Hervé, Louis, Marie ; Administrateur : BAIL Rom...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : GOUTTE Dominique Directeur : LEGAREZ Jean-Luc Vice-président : GUEGUENIAT Franck, Jean-Marc Vice-président : YON-COURTIN Stéphanie, Marie-Thérèse, Jacqueline né(e) YON Vice-président : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis Administrateur : LEGRAND Eric, rançois, Casimir Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise Administrateur : LE QUERLER Jean, François Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean Administrateur : MORLAY Jean-François Administrateur : SINEUX Pierre, Louis Administr...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : GOUTTE Dominique Vice-président : GUEGUENIAT Franck, Jean-Marc Vice-président : YON-COURTIN Stéphanie, Marie-Thérèse, Jacqueline né(e) YON Vice-président : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis Directeur : PARMENTIER-LESAGE Fabrice, Jean né(e) PARMENTIER Administrateur : LEGRAND Eric, rançois, Casimir Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise Administrateur : LE QUERLER Jean, François Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean Administrateur : MORLAY Jean-François Administrateur ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
Président : GOUTTE Dominique Vice-président : GUEGUENIAT Franck, Jean-Marc Vice-président : YON-COURTIN Stéphanie, Marie-Thérèse, Jacqueline né(e) YON Vice-président : DUBORD Jean-Pierre, Philippe, Louis Directeur : PARMENTIER-LESAGE Fabrice, Jean né(e) PARMENTIER Administrateur : LEGRAND Eric, rançois, Casimir Administrateur : RIGOT Claudette, Anna, Louise Administrateur : LE QUERLER Jean, François Administrateur : SERARD Pascal, Bruno, Jean Administrateur : MORLAY Jean-François Administrateur ...
Annonce BODACC - Transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LE VIGOUREUX Fabrice, Paul, Marie Directeur : PARMENTIER-LESAGE Fabrice, Jean né(e) PARMENTIER Vice-président : LEGRAND Eric, rançois, Casimir Vice-président : RIGOT Claudette, Anna, Louise Vice-président : GASNIER Jean, Michel, André Administrateur : LE QUERLER Jean, François Administrateur : LEPAREUR Alain, Serge, Julien Administrateur : SUEUR Colin, Michel, Pierre Administrateur : MULLER Jean-René, Lionel, Michel Administrateur : BRIARD Jimmy, David, Johnny Administrateur : GAUCHA...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LE VIGOUREUX Fabrice, Paul, Marie Vice-président : LEGRAND Eric, rançois, Casimir Vice-président : RIGOT Claudette, Anna, Louise Vice-président : GASNIER Jean, Michel, André Directeur : REGNIER Yves, Marie-Georges, Laurent, Jacques Administrateur : LE QUERLER Jean, François Administrateur : LEPAREUR Alain, Serge, Julien Administrateur : SUEUR Colin, Michel, Pierre Administrateur : MULLER Jean-René, Lionel, Michel Administrateur : BRIARD Jimmy, David, Johnny Administrateur : GAUCHARD ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LE VIGOUREUX Fabrice, Paul, Marie Vice-Président : LEGRAND Eric Vice-Président : RIGOT Claudette, Anna, Louise Vice-Président : GASNIER Jean-Michel Directeur : HUREL Pascal Administrateur : LE QUERLER Jean-François Administrateur : LEPAREUR Alain Administrateur : SUEUR Colin Administrateur : MULLER Jean-René, Lionel, Michel Administrateur : BIARD Raoul, Ulysse, Léonidas Administrateur : BRIARD Jimmy, David, Johnny Administrateur : GAUCHARD Jean-Paul, François, Marie Administrateur : ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LE VIGOUREUX Fabrice, Paul, Marie Vice-Président : LEGRAND Eric Vice-Président : RIGOT Claudette, Anna, Louise Vice-Président : GASNIER Jean-Michel Directeur : HUREL Pascal Administrateur : LE QUERLER Jean-François Administrateur : LEPAREUR Alain Administrateur : SUEUR Colin Administrateur : MULLER Jean-René, Lionel, Michel Administrateur : BIARD Raoul, Ulysse, Léonidas Administrateur : BRIARD Jimmy, David, Johnny Administrateur : DE BEON Marie-Sabine, Cécile, Alexandrine, Josèphe né...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LE VIGOUREUX Fabrice Paul Marie Directeur : HUREL Pascal Vice-Président : RIGOT Claudette Anna Louise Vice-Président : SIX Jean-Claude Gérard Maurice Vice-Président : GASNIER Jean-Michel Administrateur : LE QUERLER Jean-François Administrateur : DURIEUX Jean-Baptiste Administrateur : LEPAREUR Alain Administrateur : SUEUR Colin Administrateur : MEULLE Jean-Marie Administrateur : MULLER Jean-René, Lionel, Michel Administrateur : GUERREAU Daniel, Rémy, Olivier, Georges Administrateur : ...
Annonce BODACC - Transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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