BUSQUET

Active
  • SIREN789 716 099
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL789 716 099 00013
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR36789716099
  • DATE DE CREATION04 décembre 2012
  • CODE NAF ou APE5610A - Restauration traditionnelle
  • FORME JURIDIQUESARL unipersonnelle
  • DIRIGEANTSPaul BUSQUET

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    08/02/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2022
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Micro
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2022
    D
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

BUSQUET est une SARL unipersonnelle qui est active depuis le 04/12/2012 (12 ans).

Établie à CONDE-EN-NORMANDIE - 14110, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Restauration traditionnelle.

Paul BUSQUET est dirigeant de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 2615 entreprises du secteur "Restauration traditionnelle" dans le Calvados (14)

Cartographie de BUSQUET

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de BUSQUET

2 événements depuis 2012

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BUSQUET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BUSQUET, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BUSQUET, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 20 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BUSQUET
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de BUSQUET

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de BUSQUET
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

et retrait, société réduite à un associé unique - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

et retrait, société réduite à un associé unique - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

7373046901 - VS OFFICE DES TABELLIONS Notaires associés 1, rue Docteur-Gourdin 14220 THURY-HARCOURT-LE-HOM CESSION DE FONDS DE COMMERCE Par acte authentique aux termes dun acte reçu par Me François PERRON, Notaire à Thury-Harcourt-le-Hom en date du 10 juillet 2024 enregistré à la recette des impôts de Caen le 16 juillet 2024 sous les reférences 2024 N 02102, la société BUSQUET société à responsabilité limitée au capital de 6 000 euros, siège social à Condé-zn-Normandie (14110), 6, rue de vire, ...

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce JAL - Modification du plan de sauvegarde

7365617201 TCC Tribunal de Commerce de CAEN Jugement en date du 3 mai 2024 Modification du plan de sauvegarde SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE BUSQUET. 6, rue de Vire Condésur Noireau, 14110 Condé-en-Normandie. RCS Greffe de Caen 789 716 099. Activite : restauration traditionnelle. Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Modification du plan de sauvegarde

7242286901 TC Tribunal de Commerce de CAEN Jugement rendu à laudience du 6 janvier 2021 Modification du plan de : SARL BUSQUET. RCS Caen 789 716 099. Restauration traditionnelle. 6, rue de Vire-Condé-sur-Noireau, 14110 Condé en Normandie. Commissaire à lexecution du plan Maître Alain LIZÉ, 11, Place de la Résistance, 14018 Caen cedex 2.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7262918801 VS BUSQUET Société à responsabilite limitée Au capital de 6 000 euros Siège social : 6, rue de Vire Condé-sur-Noireau 4110 CONDÉ-EN-NORMANDIE RCS Caen 789 716 099 AVIS DE MODIFICATION Suite aux décisions prises dans lacte sous seing privé en date du 8 juillet 2021, Il a été procédé avec effet au même jour, au retrait et à la démission de gérance de M. Damien BUSQUET. Inscription modificative auprès du RCS de Caen. Pour avis La Gérance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 6 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Alain LIZÉ 11, place de la Résistance - 14018 Caen Cedex 2 .

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Alain LIZÉ 11, place de la Résistance - 14018 Caen Cedex 2 . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/04/2014)
Annonce BODACC - Mise en activité d'une société suite à achat

Mise en activité de la société

Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité

Gérant(e) : BUSQUET Paul, Olivier, Nicolas Gérant(e) : BUSQUET Damien, Paul, Jean

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société BUSQUET en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète

4 Bilans gratuits

Chiffres clés de BUSQUET

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat BUSQUET

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise BUSQUET sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-04-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise BUSQUET, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-04-201730-04-2016ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 1460001457000,21 %
dont export000,00 %
Production *1460001457000,21 %
Valeur ajoutée (VA)6050061800-2,10 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)1058811542-8,27 %
Résultat d'exploitation 36094445-18,81 %
RCAI-419454-7866,67 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -226921-10904,76 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif BUSQUET

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société BUSQUET.

Date de clôture30-04-201730-04-2016ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 127900143500-10,87 %
immobilisations incorporelles1150001150000,00 %
immobilisations corporelles1211727783-56,39 %
immobilisations financières7627620,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1046414638-28,51 %
stocks et en-cours26455035-47,47 %
créances5352435822,81 %
disponibilités : trésorerie14485243-72,38 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 139800159600-12,41 %

Bilan Passif BUSQUET

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise BUSQUET doit en date 30-04-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-04-201730-04-2016ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 1389516164-14,04 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 125900143500-12,26 %
dettes financières et emprunts114400123000-6,99 %
dettes fournisseurs677918167-62,69 %
dettes fiscales et sociales3221226342,33 %
autres dettes ( comptes courants, ...)150000,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 139800159600-12,41 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société BUSQUET

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201720162015
Capitalisation9,94 %10,13 %9,64 %
Endettement823,32 %760,95 %855,48 %
Fonds de roulement412 EU-4352 EU2149 EU
Performance
Evolution de l'activité100,21 %94,00 %67,13 %
Taux de VA41,44 %42,42 %40,13 %
Rentabilité d'exploitation7,25 %7,92 %7,90 %
Rentabilité nette finale-1,55 %0,01 %1,60 %
Capacité d'autofinancement0,99 %4,21 %4,69 %
Rentabilité financière-16,33 %0,13 %15,34 %
Coûts de production
Coûts du travail30,68 %30,68 %28,19 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement79,44 ans20,05 ans19,00 ans
Coût de la dette73,67 %38,03 %40,83 %
Taux d'intérêt moyen apparent6,82 %3,57 %3,62 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-2,58 jours-24,10 jours-2,02 jours
Poids des stocks6,61 jours12,65 jours10,08 jours
Délai clients13,38 jours10,95 jours15,15 jours
Délai Fournisseurs16,95 jours45,64 jours25,11 jours
Liquidité
Liquidité immédiate3,62 jours13,17 jours7,09 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 146000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 235000

 
VS.2016

* Sur 31589 sociétés de Restauration

CA médian en Normandie : 243200

 
VS.2016

* Sur 770 sociétés de Restauration

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 247700

333011 ème

* Sur un total de 553303 sociétés

CA médian en Normandie : 321800

10861 ème

* Sur un total de 16887 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 3600

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8200

 
VS.2016

* Sur 31589 sociétés de Restauration

REX médian en Normandie : 9600

 
VS.2016

* Sur 770 sociétés de Restauration

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8500

317662 ème

* Sur un total de 553303 sociétés

REX médian en Normandie : 9900

9824 ème

* Sur un total de 16887 sociétés

Capital social : 6000

Secteur d'activité : Restauration (en France)

Inférieur à 1 €27497 sociétés

Inférieur à 1 €

10,79%
10,79%

27497 sociétés

Entre 1€ et 5K€117342 sociétés

Entre 1€ et 5K€

46,03%
46,03%

117342 sociétés

BUSQUET, avec un capital social de 6000

BUSQUET et 105488sociétés

Entre 5K€ et 150K€BUSQUET et 105488 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

41,38%
41,38%

BUSQUET et 105488 sociétés

Supérieur à 150K€4570 sociétés

Supérieur à 150K€

1,79%
1,79%

4570 sociétés

Ancienneté entreprise : 12 ans

Secteur d'activité : Restauration (en France)

Inférieur à 1 an19694 sociétés

Inférieur à 1 an

7,73%
7,73%

19694 sociétés

Entre 1 et 5 ans77387 sociétés

Entre 1 et 5 ans

30,36%
30,36%

77387 sociétés

BUSQUET, avec une ancienneté de 12 ans

BUSQUET et 105334sociétés

Entre 5 et 15 ansBUSQUET et 105334 sociétés

Entre 5 et 15 ans

41,32%
41,32%

BUSQUET et 105334 sociétés

Supérieur à 15 ans52482 sociétés

Supérieur à 15 ans

20,59%
20,59%

52482 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez BUSQUET

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Restauration

72.0%28.0%

France

Vs.
69.4%30.6%

Normandie

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
66.6%33.4%

Normandie

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

3 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        28/12/2017

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 28/12/2017
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        12/12/2018

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 12/12/2018
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Annonce JAL

        21/09/2021

        Modification du plan de sauvegardeAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2021
      • Extrait de jugement

        20/01/2021

        Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 20/01/2021
      • Annonce JAL

        11/05/2024

        Modification du plan de sauvegardeAnnonce JAL d'un événement du 11/05/2024
      • Extrait de jugement

        12/05/2024

        Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 12/05/2024
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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