ATC GROUPE

Active
  • SIREN381 864 222
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL381 864 222 00033
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR77381864222
  • DATE DE CREATION22 mai 1991
  • CODE NAF ou APE7311Z - Activités des agences de publicité
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSHCA + 3 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    12/06/2020
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    E
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

ATC GROUPE est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 22/05/1991 (33 ans).

Établie à RILLIEUX-LA-PAPE - 69140, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Activités des agences de publicité.

HCA , Philippe BROCARD et AXENS AUDIT sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 1903 entreprises du secteur "Activités des agences de publicité" dans le Rhône (69)

Cartographie d'ATC GROUPE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique d'ATC GROUPE

7 événements depuis 2004

  • vendredi 30 juillet 2011

  • jeudi 02 octobre 2009

    • HCA succède à SARL HCA en tant que président.

  • lundi 16 mai 2006

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours d'ATC GROUPE depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ATC GROUPE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ATC GROUPE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, les 6 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ATC GROUPE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 21 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 7 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ATC GROUPE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ATC GROUPE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ATC GROUPE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

fusion absorption Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social

Afficher les 18 actes
Rapport du commissaire à la fusion

fusion absorption

Rapport du commissaire à la fusion

fusion absorption

Projet

fusion absorption

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Apport de titres de sociétés

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Statuts mis à jour

Cession de parts

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Suppression du nom commercial.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : C.C.M.A Société à responsabilité limitée RCS B 334119708, 3 Rue Jacques Tati 69120 VAULX-EN-VELIN. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration. Modification de l'activité. Modification du capital.

BROCCARD Philippe Georges René nom d'usage : BROCCARD devient directeur général.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GL AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET AXENS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. COGEM AUDIT SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. PERRIER Christophe nom d'usage : PERRIER Christophe devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Nouveau siège.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2008)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LACHAISE Guy nom d'usage : LACHAIZE Guy n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. GL AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société ATC GROUPE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Afficher les 3 comptes PDF

Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Afficher les 3 comptes XLS
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

19 Bilans gratuits

Chiffres clés de ATC GROUPE

Date de publication de l'exercice202431-12-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)5402000 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 1829000 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan10190000 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)409600 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat ATC GROUPE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ATC GROUPE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise ATC GROUPE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 10190000924600010,21 %
dont export299100111200168,97 %
Production *10407000927600012,19 %
Valeur ajoutée (VA)4302000357100020,47 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)995200454900118,77 %
Résultat d'exploitation 443500147942897,84 %
RCAI42700057077382,04 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 40960024360068,14 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif ATC GROUPE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ATC GROUPE.

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 7011006899001,62 %
immobilisations incorporelles2364002314002,16 %
immobilisations corporelles22620018200024,29 %
immobilisations financières238400276400-13,75 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 45890005171000-11,26 %
stocks et en-cours552200230700139,36 %
créances23831002893700-17,65 %
disponibilités : trésorerie16540002046100-19,16 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 54020005914000-8,66 %

Bilan Passif ATC GROUPE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ATC GROUPE doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 1829000141940028,86 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 33900004447000-23,77 %
dettes financières et emprunts7529001034100-27,19 %
dettes fournisseurs122570011277008,69 %
dettes fiscales et sociales518700569900-8,98 %
autres dettes ( comptes courants, ...)8932001715200-47,92 %
Compte de régularisation passif18210047900280,17 %
Total passif 54020005914000-8,66 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ATC GROUPE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation33,86 %24,00 %23,10 %
Endettement41,16 %72,85 %107,26 %
Fonds de roulement1880800 EU1763700 EU1791700 EU
Performance
Evolution de l'activité110,21 %112,30 %89,85 %
Taux de VA42,22 %38,62 %41,84 %
Rentabilité d'exploitation9,77 %4,92 %6,30 %
Rentabilité nette finale4,02 %2,63 %1,00 %
Capacité d'autofinancement5,37 %0,59 %1,45 %
Rentabilité financière22,39 %17,16 %7,03 %
Coûts de production
Coûts du travail30,79 %32,00 %33,66 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement1,38 ans18,97 ans10,55 ans
Coût de la dette1,66 %2,00 %1,24 %
Taux d'intérêt moyen apparent2,19 %0,88 %0,51 %
Gestion BFR
Poids du BFR global8,12 jours-11,15 jours14,09 jours
Poids des stocks19,78 jours9,11 jours11,57 jours
Délai clients85,36 jours114,23 jours115,93 jours
Délai Fournisseurs43,90 jours44,52 jours52,73 jours
Liquidité
Liquidité immédiate59,25 jours80,77 jours65,35 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 10189500

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 380000

 
VS.2022

* Sur 883 sociétés de Publicité et études de marché

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 517600

 
VS.2022

* Sur 121 sociétés de Publicité et études de marché

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 188600

14700 ème

* Sur un total de 204108 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 198500

2119 ème

* Sur un total de 30107 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 443500

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 9800

 
VS.2022

* Sur 883 sociétés de Publicité et études de marché

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 10600

 
VS.2022

* Sur 121 sociétés de Publicité et études de marché

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 4200

17388 ème

* Sur un total de 204108 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 4600

2464 ème

* Sur un total de 30107 sociétés

Capital social : 272600

Secteur d'activité : Publicité et études de marché (en France)

Inférieur à 1 €12946 sociétés

Inférieur à 1 €

39,26%
39,26%

12946 sociétés

Entre 1€ et 5K€9450 sociétés

Entre 1€ et 5K€

28,66%
28,66%

9450 sociétés

Entre 5K€ et 150K€9541 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

28,93%
28,93%

9541 sociétés

ATC GROUPE, avec un capital social de 272600

ATC GROUPE et 1039sociétés

Supérieur à 150K€ATC GROUPE et 1039 sociétés

Supérieur à 150K€

3,15%
3,15%

ATC GROUPE et 1039 sociétés

Ancienneté entreprise : 33 ans

Secteur d'activité : Publicité et études de marché (en France)

Inférieur à 1 an1920 sociétés

Inférieur à 1 an

5,82%
5,82%

1920 sociétés

Entre 1 et 5 ans8608 sociétés

Entre 1 et 5 ans

26,10%
26,10%

8608 sociétés

Entre 5 et 15 ans11415 sociétés

Entre 5 et 15 ans

34,62%
34,62%

11415 sociétés

ATC GROUPE, avec une ancienneté de 33 ans

ATC GROUPE et 11033sociétés

Supérieur à 15 ansATC GROUPE et 11033 sociétés

Supérieur à 15 ans

33,46%
33,46%

ATC GROUPE et 11033 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ATC GROUPE

100%
2 Hommes
0%
0 Femme
Total dirigeants : 2
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Publicité et études de marché

73.8%26.2%

France

Vs.
74.1%25.9%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
69.1%30.9%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise ATC GROUPE

CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16354042

FMARK0000000004358545

ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0916354042

FMARK0000000003828348

AUTORISE TOUTE CREATIVITE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0916354042

FMARK0000000003828352

ZONE D'EXPRESSION LIBRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0916354042

FMARK0000000003828357

ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163540

FMARK0000000003492643

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