• Actes publiés

Présentation de la société ARVERNE BET

ARVERNE BET, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 752571281, a été en activité pendant 12 ans. Installée à AUBIERE (63170), elle était spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques. Sur l'année 2013 elle réalise un chiffre d'affaires de 292400,00 EU. Societe.com recense 4 établissements , 1 événement notable depuis un an  ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité.


La société ARVERNE BET a été radiée le 23 juillet 2024.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
01-07-2012  - il y a 12 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
Société par actions simplifiée
Historique

Du 04-06-2020

à aujourd'hui

4 ans, 6 mois et 22 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 01-04-2020

à aujourd'hui

4 ans, 8 mois et 24 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

S.......

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Noms commerciauxARVERNE BET
Téléphone

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Adresse postale52 AVENUE DE COURNON 63170 AUBIERE
Numéros d'identification
Numéro SIREN
752571281
Numéro SIRET (siège)
75257128100043
Numéro RCSClermont-Ferrand B 752 571 281
Informations commerciales

HistoriqueVoir l'historique

Activité (Code NAF ou APE)
Ingénierie, études techniques (7112B)
Historique

Du 11-07-2012

à aujourd'hui

12 ans, 5 mois et 15 jours

Ingénierie, études techniques (7112B)

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Du 01-07-2012

à aujourd'hui

12 ans, 5 mois et 25 jours

Ingénierie, études techniques (7112B)

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Convention collective déduite:
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Informations juridiques
Statut RCS
RADIÉE  - au greffe de Clermont-Ferrand
Statut INSEE
CESSATION
Date d'immatriculation RCSRadiée au RCS le 23-07-2024
Date d'enregistrement INSEECessée à l'INSEE le 31-12-2023
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)
Historique

Du 31-12-2023

à aujourd'hui

11 mois et 25 jours

0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX X XXXXX

6.......

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
12800,00 EURO
Historique

Du 09-03-2016

à aujourd'hui

8 ans, 9 mois et 17 jours

Capital social : 12800,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ARVERNE BET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ARVERNE BET, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ARVERNE BET, le dernier bilan simple comparé, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ARVERNE BET
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
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Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ARVERNE BET
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document inconnu
Document inconnu
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution
Afficher les 9 actes
Document inconnu
Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour
Document inconnu
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte sous seing privé - entre la SAS SOBAT VISION et la SAS SI LICIUM - Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) des associés - 17B allée Alan Turing 63170 Aubière
Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) des associés - Augmentation du capital social - Décision de gérance - Statuts mis à jour
Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) des associés - Augmentation du capital social - Décision de gérance - Statuts mis à jour
Acte sous seing privé - Constitution - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Acte sous seing privé - Constitution - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021)
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2020)
Annonce BODACC - transfert du siège social.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2019)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2017)
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2016)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Le Siège Social de la société ARVERNE BET

L'entreprise ARVERNE BET avait domicilié son établissement principal à AUBIERE (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Si?ge social

ARVERNE BET - 63170

Etablissement Siège socialFermé

Dernière mise à jour : 01-10-2024

Adresse : 52 AVENUE DE COURNON - 63170 AUBIERE

État : A été actif pendant 3 ans

Statut : Etablissement fermé le 31-12-2023

Successeur du : 75257128100035

Depuis le : 01-10-2020

SIRET : 
75257128100043
Activité : 
Ingénierie, études techniques (7112B)
N° d'établissement (NIC) : 
00043

Nature de l'établissement : Siege

Convention collective déduite : 
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de ARVERNE BET, faites évoluer votre offre.

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Les 3 anciens établissements de la société ARVERNE BET

Au cours de son existence l'entreprise ARVERNE BET a fermé ou déménagé 3 établissements. Ces 3 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.

Etablissement secondaire

ARVERNE BET - 63000

Ancien établissement Fermé

Dernière mise à jour : 01-06-2024

Adresse : 6 RUE CONDORCET - 63000 CLERMONT-FERRAND

État : A été actif pendant 1 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-10-2020

Prédécesseur : 75257128100043

Successeur du : 75257128100027

Depuis le : 15-07-2019

SIRET : 
75257128100035
Activité : 
Ingénierie, études techniques (7112B)
N° d'établissement (NIC) : 
00035

Nature de l'établissement : Etablissement secondaire

Convention collective déduite : 
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Dernière mise à jour : XX-XX-XXXX

Adresse : XX X XXXXX XXXX XXXXXX - XXXXX XXXXXXX

État : A été actif pendant 2 ans

Statut : Etablissement fermé le 15-07-2019

Prédécesseur : 75257128100035

Successeur du : 75257128100019

Depuis le : 01-09-2016

SIRET : 
752571281XXXXX
Activité : 
XXXXXXXXXXX XXXXXX XXXXXXXXXX (XXXXX)

Activité principale au registre des métiers : 

N° d'établissement (NIC) : 
XXXXX

Nature de l'établissement : Etablissement secondaire

Enseigne : 

Convention collective déduite : 
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Distribution spéciale : 

Etablissement secondaire

XXXXXXX XXX - XXXXX

Ancien établissement Fermé

Dernière mise à jour : XX-XX-XXXX

Adresse : X XXX XXXXXXX - XXXXX XXXXXXXX-XXXXXXX

État : A été actif pendant 4 ans

Statut : Etablissement fermé le 01-09-2016

Depuis le : 01-07-2012

SIRET : 
752571281XXXXX
Activité : 
XXXXXXXXXXX XXXXXX XXXXXXXXXX (XXXXX)

Activité principale au registre des métiers : 

N° d'établissement (NIC) : 
XXXXX

Nature de l'établissement : Etablissement secondaire

Enseigne : 

Convention collective déduite : 
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Distribution spéciale : 

Accéder à plus d'informations

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Le dirigeant actuel de la société ARVERNE BET

ARVERNE BET est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Liquidateur. Le mandataire social de ARVERNE BET est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de ARVERNE BET devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de ARVERNE BET.

Liquidateur


M Eric CORNET-VERNAYEst mandaté depuis le 28-10-20222 ans et 1 mois

En savoir

Les 3 dirigeants passés de la société ARVERNE BET

Durant les 12 ans ans de sa vie, ARVERNE BET a été dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Président et 2 Gérants ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


ECHDu 04-06-2020 au 28-10-2022

Gérant


M Damien ACOSTADu 11-07-2012 au 23-07-2019
M Eric CORNET VERNAYDu 23-07-2019 au 04-06-2020

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Cartographie de la société ARVERNE BET

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Cartographie gratuite ARVERNE BET - 752571281Explorer la cartographie

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de ARVERNE BET

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat ARVERNE BET

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ARVERNE BET sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise ARVERNE BET, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2013
Durée18 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 292400
dont export0
Production *448300
Valeur ajoutée (VA)330700
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)84600
Résultat d'exploitation 55500
RCAI53700
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 53400
Effectif moyen5
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif ARVERNE BET

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ARVERNE BET.

Date de clôture31-12-2013
Durée de l'exercice18 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 24709
immobilisations incorporelles2632
immobilisations corporelles22078
immobilisations financières0
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 236100
stocks et en-cours155900
créances61000
disponibilités : trésorerie19267
(Provisions)+ de détails
Total actif 275900
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif ARVERNE BET

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise ARVERNE BET doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2013
Durée de l'exercice18 mois
DeviseEU
Capitaux propres 56400
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 219400
dettes financières et emprunts31800
dettes fournisseurs56000
dettes fiscales et sociales0
autres dettes ( comptes courants, ...)131700
Compte de régularisation passif0
Total passif 275900
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société ARVERNE BET

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201300
Capitalisation20,44 %N/CN/C
Endettement56,38 %N/CN/C
Fonds de roulement31700 EUN/CN/C
Performance
Evolution de l'activitéN/CN/CN/C
Taux de VA113,10 %N/CN/C
Rentabilité d'exploitation28,93 %N/CN/C
Rentabilité nette finale18,26 %N/CN/C
Capacité d'autofinancement29,62 %N/CN/C
Rentabilité financière94,68 %N/CN/C
Coûts de production
Coûts du travail82,59 %N/CN/C
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,37 anN/CN/C
Coût de la dette2,21 %N/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent5,87 %N/CN/C
Gestion BFR
Poids du BFR global82,84 joursN/CN/C
Poids des stocks292,18 joursN/CN/C
Délai clients114,32 joursN/CN/C
Délai Fournisseurs104,95 joursN/CN/C
Liquidité
Liquidité immédiate36,11 joursN/CN/C

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise ARVERNE BET

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

3


Comptes annuels 2024 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives de l'entreprise ARVERNE BET

En date du 23-12-2024, la société ARVERNE BET , domiciliée au 52 AVENUE DE COURNON, 63170 AUBIERE et immatriculée au greffe de CLERMONT-FERRAND sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société ARVERNE BET ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

  • Nos données sont mises à jour en temps réel via nos source privées et publiques (Infogreffe, l'INPI, l'INSEE, BODACC, Infolégale, CreditSafe, Amabis, Cartégie, ...) Toutes nos offres sont souscrites pour une période initiale, reconduite, tacitement à chaque échéance. Conformémement à l'article 4.3 des conditions générales de vente un lien de résiliation est prévu dans votre espace client, accessible avec vos identifiants