APPART'AMBIANCE

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN492 355 110
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL492 355 110 00056
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR73492355110
  • DATE DE CREATION18 octobre 2006
  • CODE NAF ou APE6831Z - Agences immobilières
  • FORME JURIDIQUESARL unipersonnelle
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    13/05/2023
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2021
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Grande
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

APPART'AMBIANCE était une SARL unipersonnelle.

Établie à LYON - 69003, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Agences immobilières.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 5379 entreprises du secteur "Agences immobilières" dans le Rhône (69)

Cartographie d'APPART'AMBIANCE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise APPART'AMBIANCE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise APPART'AMBIANCE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise APPART'AMBIANCE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 32 derniers évènements, l'analyse financière de 2021, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de APPART'AMBIANCE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de APPART'AMBIANCE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de APPART'AMBIANCE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte

Cession de parts Modification des statuts - Transmission universelle du patrimoine

Statuts constitutifs - Décision(s) des associés

Constitution d'une société commerciale par création

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte

Cession de parts Modification des statuts - Transmission universelle du patrimoine

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Acte

Cession de parts Modification des statuts - Transmission universelle du patrimoine

Lettre - Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Afficher les 12 actes
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification des statuts

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) des associés

Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts constitutifs - Décision(s) des associés

Constitution d'une société commerciale par création

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Cessation d'activité de la société. Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Annonce JAL - Fin de Garantie financière

SEGAP, Coverholder at Lloyds, En vertu du pouvoir de souscription accordé par certains Souscripteurs du LLOYDS LLOYDS INSURANCE COMPANY S.A. 8 10 rue Lamennais 75008 PARIS procede à la résiliation de la garantie financière SLEGAI04659 conformément aux articles 44,45,46,47,48 du décret 2015 702 du 19 juin 2015 modifiant le décret n° 72 678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions dapplications de la loi N°70 9 du 02 janvier 1970 accordée à la société APPART AMBIANCE 119 avenue du Maréchal de Sax...

Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine

Dénomination : APPARTAMBIANCE. Siren : 492355110. APPARTAMBIANCE SARL au capital de 15.290 Siege social : 119, avenue du Maréchal de Saxe 69003 LYON 492 355 110 R.C.S. Lyon Le 25/11/22, La SAS LODGIS, au capital de 140.000 , sise à PARIS (75008) 51, boulevard de Courcelles, 423 936 376 R.C.S. PARIS, en sa qualité dAssociée unique de la SARL AP-PARTAMBIANCE, a décidé la dissolution anticipée de cette dernière. Une déclaration sera déposée au greffe du TC de LYON. Conformément aux dispositions d...

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RASSAT Sébastien nom d'usage : RASSAT n'est plus gérant. GRENIER Antoine Alexande nom d'usage : GRENIER devient gérant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

TL234565 APPARTAMBIANCE SARL au capital de 15 290 10, rue des Cuirassiers Allée 19 LYON (69003) 492 355 110 RCS LYON Aux termes des décisions unanimes du 15/11/2019, Il résulte que les associes ont pris acte de la démission de M. Bruno PASTOURET de ses fonctions de Gérant au 15/11/2019 et ont nommé en remplacement M. Sébastien RASSAT demeurant 503 chemin de Bois Comtal, 69390 MILLERY. Mention sera faite au RCS de LYON

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

APPARTAMBIANCE Societé à responsabilité limitée Au capital de 15.290 Siège social : 10, rue des Cuirassiers - allée 19 69003 Lyon 492 355 110 RCS Lyon Aux termes des décisions de lAssociée unique du 29/06/2020, Il résulte que le siège social a été transféré à compter du même jour : Ancien siège : 10, rue des Cuirassiers, allée 19, 69003 Lyon. Nouveau siège : 119, avenue Maréchal-de-Saxe, 69003 Lyon. Larticle 4 « Siège social » des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera faite au RCS...

Annonce BODACC - Nouveau siège.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PASTOURET Bruno Gil nom d'usage : PASTOURET n'est plus gérant. RASSAT Sébastien nom d'usage : RASSAT devient gérant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Nouveau siège.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration.

STEFANUTO Olivier nom d'usage : STEFANUTO n'est plus gérant. PASTOURET Bruno Gil nom d'usage : PASTOURET devient gérant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Modification de l'activité. Modification de l'administration.

PASTOURET Bruno Gil nom d'usage : PASTOURET n'est plus gérant.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration.

PASTOURET Bruno nom d'usage PASTOURET Bruno devient gérant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PASTOURET Bruno Gil nom d'usage : PASTOURET Bruno n'est plus gérant.. STEFANUTO Olivier nom d'usage : STEFANUTO Olivier devient gérant..

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société APPART'AMBIANCE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

12 Bilans gratuits

Chiffres clés de APPART'AMBIANCE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat APPART'AMBIANCE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise APPART'AMBIANCE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2021. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2021 de l'entreprise APPART'AMBIANCE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202131-12-2020ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 101660084170020,78 %
dont export000,00 %
Production *101660084170020,78 %
Valeur ajoutée (VA)31430018260072,12 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)6220014092341,39 %
Résultat d'exploitation 5070020292398,77 %
RCAI5070020592362,36 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 317003608705,56 %
Effectif moyen5425,00 %

Bilan Actif APPART'AMBIANCE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société APPART'AMBIANCE.

Date de clôture31-12-202131-12-2020ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1893829867-36,59 %
immobilisations incorporelles05756-100,00 %
immobilisations corporelles26484520-41,42 %
immobilisations financières1629019590-16,85 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 4075003976002,49 %
stocks et en-cours000,00 %
créances8490093800-9,49 %
disponibilités : trésorerie3225003038006,16 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 430300431600-0,30 %

Bilan Passif APPART'AMBIANCE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise APPART'AMBIANCE doit en date 31-12-2021. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202131-12-2020ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 16760013590023,33 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 797000,00 %
Dettes 221600259800-14,70 %
dettes financières et emprunts313001571299,21 %
dettes fournisseurs4470081600-45,22 %
dettes fiscales et sociales4430048700-9,03 %
autres dettes ( comptes courants, ...)101300113700-10,91 %
Compte de régularisation passif3320036000-7,78 %
Total passif 430300431600-0,30 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société APPART'AMBIANCE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202120202019
Capitalisation38,95 %31,49 %40,98 %
Endettement18,68 %11,56 %26,23 %
Fonds de roulement187900 EU121700 EU316800 EU
Performance
Evolution de l'activité120,78 %61,58 %105,06 %
Taux de VA30,92 %21,69 %25,42 %
Rentabilité d'exploitation6,12 %1,67 %7,86 %
Rentabilité nette finale3,12 %0,04 %15,67 %
Capacité d'autofinancement5,14 %1,40 %16,74 %
Rentabilité financière18,91 %0,26 %75,03 %
Coûts de production
Coûts du travail22,75 %17,42 %16,14 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,60 an1,33 ans0,33 an
Coût de la dette0,00 %0,00 %0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-48,33 jours-79,18 jours0,89 jour
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients30,48 jours40,79 jours90,04 jours
Délai Fournisseurs16,05 jours35,48 jours19,55 jours
Liquidité
Liquidité immédiate115,79 jours132,10 jours83,71 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1016600

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 77900

 
VS.2020

* Sur 30922 sociétés de Activités immobilières

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 74600

 
VS.2020

* Sur 4026 sociétés de Activités immobilières

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 215400

123673 ème

* Sur un total de 435307 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 233100

17228 ème

* Sur un total de 58020 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 50700

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 3200

 
VS.2020

* Sur 30922 sociétés de Activités immobilières

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 4500

 
VS.2020

* Sur 4026 sociétés de Activités immobilières

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8700

127257 ème

* Sur un total de 435307 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9700

17414 ème

* Sur un total de 58020 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise APPART'AMBIANCE

APPART AMBIANCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3643

FMARK0000000004169203

Appart' Ambiance Votre séjour en meublé 1ère Classe!

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3637

FMARK0000000004078773

appart' ambiance

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 4 mois et 28 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 363743

FMARK0000000003858397

appart' ambiance

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 11 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000003421607

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