ACQUARUT

Active
  • SIREN434 460 069
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL434 460 069 00025
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR46434460069
  • DATE DE CREATION01 juin 2005
  • CODE NAF ou APE5510Z - Hôtels et hébergement similaire
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSPLC

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    28/03/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

ACQUARUT est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 01/06/2005 (19 ans).

Établie à CALVI - 20260, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Hôtels et hébergement similaire.

PLC est dirigeant de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 1393 entreprises du secteur "Hôtels et hébergement similaire" en Corse (20)

Cartographie d'ACQUARUT

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique d'ACQUARUT

4 événements depuis 2004

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours d'ACQUARUT depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ACQUARUT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ACQUARUT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 3 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 28 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ACQUARUT
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ACQUARUT

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ACQUARUT
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

modification de l'intitulé de l'adresse du siègehôtel Régina remplacé par hôtel l'Acquale

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

modification de l'intitulé de l'adresse du siègehôtel Régina remplacé par hôtel l'Acquale

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Changement de président - Extension de l'objet social

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président

Afficher les 8 actes
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique

Rapport du commissaire à la transformation

Changement de forme juridique

Procès-verbal d'assemblée

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Augmentation de Capital

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Augmentation de Capital

Document

Formation de Société - Acte SSP - Expédition acte notarié

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

ACQUARUT SAS au capital de 305 040 euros Siege social : Hôtel Regina, Avenue Santa Maria, 20260 CALVI RCS BASTIA 434 460 069 Aux termes du procès-verbal des décisions de lassociée unique en date du 15 Septembre 2020, Lassociée unique, prenant acte de la démission de Monsieur Thomas Joseph ACQUAVIVA de ses fonctions de Président, décide de nommer en lieu et place la société PLC, Société civile au capital de 10 303 000 euros, sise Lieu-dit Contre, 20256 CORBARA, immatriculée au RCS de Bastia sous...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - transfert du siège social.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, l'administration

Président : PLC (SAS)

Annonce JAL - Clôture du redressement judiciaire

N° 57 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA BP 345 20297 Bastia Cedex Par jugement en date du 03/03/2020, le Tribunal de Commerce de Bastia a mis fin à la Procédure de Redressement Judiciaire de : Acquarut (SAS) Hôtel Regina Avenue Santa Maria 20260 Calvi Activite : Exploitation hôtelière RCS Bastia : B 434 460 069, 2005 B 383 Pour extrait, La SELARL Me Nicole CASANOVA, Greffier

Annonce BODACC - Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire

Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 631-16 du code de commerce.

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Président : ACQUAVIVA Jean, Augustin

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : ACQUAVIVA Thomas, Joseph

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité

Arrêt de la cour d'appel de Bastia en date du 12 Septembre 2018 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 06 Juin 2017. infirmation du jugement de liquidation judiciaire du 06/06/2017 - renvoi devant le tribunal de commerce de bastia pour reprise de la procédure de redressement judiciaire et ouverture d'une nouvelle période d'observation de trois mois.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Brmj (Me Bernard Roussel) 850, rue Etienne Lenoir - BP 89068 - Pôle Delta Littoral Kilomètre Delta - 30972 Nîmes Cedex 9 .

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Avril 2016 , désignant mandataire judiciaire Me Bernard ROUSSEL 850, rue Etienne Lenoir - BP 89068 - 30972 Nîmes Cedex 9 . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société ACQUARUT en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète

13 Bilans gratuits

Chiffres clés de ACQUARUT

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat ACQUARUT

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ACQUARUT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise ACQUARUT, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2017
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 853500
dont export0
Production *853500
Valeur ajoutée (VA)424000
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)97200
Résultat d'exploitation -175200
RCAI-863300
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -679800
Effectif moyenNon precise

Bilan Actif ACQUARUT

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ACQUARUT.

Date de clôture31-12-2017
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 1621300
immobilisations incorporelles1824
immobilisations corporelles1618800
immobilisations financières660
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 246500
stocks et en-cours0
créances210700
disponibilités : trésorerie35800
(Provisions)+ de détails
Total actif 1873600

Bilan Passif ACQUARUT

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ACQUARUT doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2017
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres -715400
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 2589000
dettes financières et emprunts2014900
dettes fournisseurs303000
dettes fiscales et sociales271000
autres dettes ( comptes courants, ...)0
Compte de régularisation passif0
Total passif 1873600

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ACQUARUT

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201720152014
Capitalisation-38,18 %18,56 %22,79 %
Endettement-281,65 %350,15 %278,71 %
Fonds de roulement-321900 EU-125800 EU-134600 EU
Performance
Evolution de l'activité96,23 %91,19 %81,27 %
Taux de VA49,68 %61,26 %60,41 %
Rentabilité d'exploitation11,39 %27,92 %23,08 %
Rentabilité nette finale-79,65 %-9,19 %-5,05 %
Capacité d'autofinancement-57,04 %17,74 %19,37 %
Rentabilité financière95,02 %-19,22 %-8,81 %
Coûts de production
Coûts du travail35,02 %32,71 %35,40 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C9,44 ans8,24 ans
Coût de la dette707,92 %25,24 %12,73 %
Taux d'intérêt moyen apparent34,15 %4,21 %1,84 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-152,89 jours-78,48 jours-70,63 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients90,11 jours75,35 jours54,08 jours
Délai Fournisseurs129,58 jours37,41 jours35,95 jours
Liquidité
Liquidité immédiate15,31 jours26,75 jours25,78 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 853500

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 442800

 
VS.2015

* Sur 10618 sociétés de Hébergement

CA médian en Corse : 297900

 
VS.2015

* Sur 260 sociétés de Hébergement

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 247700

162791 ème

* Sur un total de 553303 sociétés

CA médian en Corse : 224900

929 ème

* Sur un total de 3911 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -175200

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8700

 
VS.2015

* Sur 10618 sociétés de Hébergement

REX médian en Corse : 12100

 
VS.2015

* Sur 260 sociétés de Hébergement

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8500

533545 ème

* Sur un total de 553303 sociétés

REX médian en Corse : 7300

3820 ème

* Sur un total de 3911 sociétés

Capital social : 305040

Secteur d'activité : Hébergement (en France)

Inférieur à 1 €27925 sociétés

Inférieur à 1 €

36,21%
36,21%

27925 sociétés

Entre 1€ et 5K€17787 sociétés

Entre 1€ et 5K€

23,06%
23,06%

17787 sociétés

Entre 5K€ et 150K€24725 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

32,06%
32,06%

24725 sociétés

ACQUARUT, avec un capital social de 305040

ACQUARUT et 6686sociétés

Supérieur à 150K€ACQUARUT et 6686 sociétés

Supérieur à 150K€

8,67%
8,67%

ACQUARUT et 6686 sociétés

Ancienneté entreprise : 19 ans

Secteur d'activité : Hébergement (en France)

Inférieur à 1 an3337 sociétés

Inférieur à 1 an

4,33%
4,33%

3337 sociétés

Entre 1 et 5 ans24174 sociétés

Entre 1 et 5 ans

31,34%
31,34%

24174 sociétés

Entre 5 et 15 ans22389 sociétés

Entre 5 et 15 ans

29,03%
29,03%

22389 sociétés

ACQUARUT, avec une ancienneté de 19 ans

ACQUARUT et 27223sociétés

Supérieur à 15 ansACQUARUT et 27223 sociétés

Supérieur à 15 ans

35,30%
35,30%

ACQUARUT et 27223 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ACQUARUT

0%
0 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 0
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Hébergement

63.1%36.9%

France

Vs.
61.5%38.5%

Corse

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
66.4%33.6%

Corse

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise ACQUARUT

L'Acquale

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004806326

L'ACQUALE CALVI

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1643

FMARK0000000004750147

calvi hotel

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004614380

Hotel L'acquale

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 43

FMARK0000000004614374

HOTEL REGINA CALVI

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 354143

FMARK0000000003682636

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
      • Jugement d'ouverture

        25/05/2016

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 25/05/2016
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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