A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Active
  • SIREN405 308 503
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL405 308 503 00029
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR63405308503

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    27/07/2019
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Micro
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    C
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 13/06/1996 (28 ans).

Établie à CHAMBERY - 73000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Ingénierie, études techniques.

Stéphanie PLAULT et Bénédicte CROZET sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 937 entreprises du secteur "Ingénierie, études techniques" en Savoie (73)

Cartographie d'A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique d'A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

7 événements depuis 2004

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours d'A & F AMENAGEMENT ET FONCIER depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise A & F AMENAGEMENT ET FONCIER au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise A & F AMENAGEMENT ET FONCIER, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise A & F AMENAGEMENT ET FONCIER, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de A & F AMENAGEMENT ET FONCIER
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de A & F AMENAGEMENT ET FONCIER
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Adoption des nouveaux statuts de la société. - Nomination de président - Nomination de directeur général

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Adoption des nouveaux statuts de la société. - Nomination de président - Nomination de directeur général

Rapport du commissaire à la transformation

et du commissaire aux comptes sur la transformation de la SARL en SAS

Document relatif au bénéficiaire effectif

Document

Afficher les 8 actes
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

entre Mme Aurélie BRUNAUD, M Frédéric GAIMARD, M Stéphane JOLY, M Michel BOISSENOT d'une part et Mme Bénédicte CROZET, Mme Stéphanie PLAULT d'autre part - Démission(s) de gérant(s) - Nomination de co-gérant - Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

entre M. Christophe BARDET d'une part et M. MIchel BOISSENOT d'autre part - entre M. Christophe BARDET d'une part et M. Frédéric GAIMARD d'autre part - entre M. Jean-Philippe FLEURANTIN d'une part et Mme Aurélie BRUNAUD d'autre part - entre M. Christophe BARDET d'une part et Mme Aurélie BRUNAUD d'autre part - entre M. Guy DYEN d'une part et M. Stéphane JOLY d'autre part - entre M. Christophe BARDET d'une part et M. Stéphane JOLY d'autre part - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

à compter du 01/04/2011.

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique.Modification de représentant.

Président : PLAULT Stéphanie Frédérique Delphine modification le 25 Juillet 2019 ; Directeur général : CROZET Bénédicte Michèle Yvette modification le 25 Juillet 2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Gérant : PLAULT Stéphanie Frédérique Delphine en fonction le 11 Janvier 2018 ; Gérant : CROZET Bénédicte Michèle Yvette en fonction le 11 Janvier 2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 84 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Etude Bouvet Et Guyonnet représentée par Me Bouvet 44 Rue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Saint Pierre Rémi 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry avec les pouvoirs : outre les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi, d'assister l'entreprise débitrice pour tous ses actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Etude Bouvet Et Guyonnet représentée par Me Bouvet 44 Rue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judi...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Gérant : DYEN Guy Roger en fonction le 28 Avril 2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société A & F AMENAGEMENT ET FONCIER en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Simplifiés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version simplifiée
Comptes annuels - version complète

14 Bilans gratuits

Chiffres clés de A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Date de publication de l'exercice202431-12-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)23357 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 7938 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan104900 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)-3759 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise A & F AMENAGEMENT ET FONCIER sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise A & F AMENAGEMENT ET FONCIER, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2023
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 104900
dont export0
Production *106200
Valeur ajoutée (VA)77900
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-3002
Résultat d'exploitation -3108
RCAI-3686
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -3759
Effectif moyenNon precise

Bilan Actif A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société A & F AMENAGEMENT ET FONCIER.

Date de clôture31-12-2023
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 20
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles0
immobilisations financières20
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 23337
stocks et en-cours12992
créances10245
disponibilités : trésorerie99
(Provisions)+ de détails
Total actif 23357

Bilan Passif A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise A & F AMENAGEMENT ET FONCIER doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2023
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 7938
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 15419
dettes financières et emprunts4226
dettes fournisseurs1054
dettes fiscales et sociales0
autres dettes ( comptes courants, ...)10139
Compte de régularisation passif0
Total passif 23357

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320172016
Capitalisation33,99 %47,38 %-31,19 %
Endettement53,24 %0,00 %-0,00 %
Fonds de roulement7918 EU35300 EU-16237 EU
Performance
Evolution de l'activité50,48 %186,54 %114,14 %
Taux de VA74,26 %69,49 %80,61 %
Rentabilité d'exploitation-2,86 %25,36 %6,03 %
Rentabilité nette finale-3,58 %24,78 %5,45 %
Capacité d'autofinancement-3,46 %24,98 %7,09 %
Rentabilité financière-47,35 %145,89 %-37,46 %
Coûts de production
Coûts du travail75,79 %43,41 %73,52 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C0,00 an0,00 an
Coût de la detteN/C0,05 %0,00 %
Taux d'intérêt moyen apparent13,68 %N/CN/C
Gestion BFR
Poids du BFR global41,91 jours13,71 jours-77,91 jours
Poids des stocks45,21 jours7,84 jours51,22 jours
Délai clients35,65 jours74,30 jours92,40 jours
Délai Fournisseurs3,67 jours1,22 jours59,45 jours
Liquidité
Liquidité immédiate0,34 jour48,26 jours24,57 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 104900

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 328700

 
VS.2017

* Sur 4775 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 448100

 
VS.2017

* Sur 805 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 188500

119618 ème

* Sur un total de 203958 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 198500

17910 ème

* Sur un total de 30096 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -3100

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 19900

 
VS.2017

* Sur 4775 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 25600

 
VS.2017

* Sur 805 sociétés de Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 4200

143355 ème

* Sur un total de 203958 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 4700

20981 ème

* Sur un total de 30096 sociétés

Capital social : 7622

Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques (en France)

Inférieur à 1 €49390 sociétés

Inférieur à 1 €

36,94%
36,94%

49390 sociétés

Entre 1€ et 5K€36111 sociétés

Entre 1€ et 5K€

27,01%
27,01%

36111 sociétés

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER, avec un capital social de 7622

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER et 42655sociétés

Entre 5K€ et 150K€A & F AMENAGEMENT ET FONCIER et 42655 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

31,90%
31,90%

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER et 42655 sociétés

Supérieur à 150K€5544 sociétés

Supérieur à 150K€

4,15%
4,15%

5544 sociétés

Ancienneté entreprise : 28 ans

Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques (en France)

Inférieur à 1 an6304 sociétés

Inférieur à 1 an

4,71%
4,71%

6304 sociétés

Entre 1 et 5 ans33875 sociétés

Entre 1 et 5 ans

25,34%
25,34%

33875 sociétés

Entre 5 et 15 ans48103 sociétés

Entre 5 et 15 ans

35,98%
35,98%

48103 sociétés

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER, avec une ancienneté de 28 ans

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER et 45418sociétés

Supérieur à 15 ansA & F AMENAGEMENT ET FONCIER et 45418 sociétés

Supérieur à 15 ans

33,97%
33,97%

A & F AMENAGEMENT ET FONCIER et 45418 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez A & F AMENAGEMENT ET FONCIER

0%
0 Homme
100%
2 Femmes
Total dirigeants : 2
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités d'architecture et d'ingénierie, activités de contrôle et analyses techniques

83.3%16.7%

France

Vs.
84.4%15.6%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
69.1%30.9%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        18/04/2012

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 18/04/2012
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        23/01/2013

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 23/01/2013
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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