Des ventes suspectes

Le Parquet Financier de Paris a ouvert début novembre une enquête sur d'éventuels délits d'initiés au sein de la banque BNP Paribas. Cette enquête vise trois anciens ou actuels dirigeants de la banque française. Baudouin Prot, son dernier Président, qui a annoncé son départ de la présidence il y a seulement quelques mois. Michel Pébereau, son prédécesseur à ce poste, qui dirigea la banque pendant de nombreuses années. Le dernier est Philippe Bordenave, le Directeur Général Délégué de BNP Paribas.

Les trois hommes ont en effet vendu durant l'année 2013 des actions de leur propre banque, environ 300000 actions à eux trois. Vendre des actions que l'on détient, même de sa propre entreprise, n'a bien entendu rien de répréhensible en soi. Mais lorsqu'on le fait en profitant d'une information à laquelle on a eu accès en tant que dirigeant de la dite entreprise que tout le monde ignore, il y a délit d'initié. C'est précisément ce que la justice souhaite pouvoir déterminer.

Délit d'initiés ou pas ?

En effet, les ventes ont eu lieu alors que venait de s'ouvrir aux Etats-Unis l'enquête qui a débouché en 2014 sur la condamnation et l'amende record de 8,9 milliards de dollars infligée à BNP Paribas par la justice américaine pour violation des lois sur l'embargo. La question est donc la suivante : les trois dirigeants savaient-ils, lorsqu'ils on vendu leurs actions, que cette enquête déboucherait sur une amende record ? Si la justice peut établir qu'ils le savait, il y aura alors délit d'initiés.

Pour l'instant, ni la banque ni les intéressés ne se sont exprimés. Seul Stéphane Fouks, le patron d' Euro RSCG, l'agence qui gère la communication de crise de la banque, s'est exprimé. Selon lui, «en 2013, personne ne savait que l'enquête américaine risquait de déboucher sur de lourdes sanctions, et il n'y avait donc nulle raison de s'en protéger».