Climat : TotalEnergies au tribunal demain
Demain mercredi 31 mai, le groupe pétrolier TotalEnergies passera au tribunal dans une affaire qui l'oppose à plusieurs ONG notamment.
Publié le 30-05-2023 par Archipelago Antoine
Après une assemblée générale mouvementée durant laquelle son plan climat a été validé par les actionnaires, TotalEnergies va passer au tribunal. Demain mercredi 31 mai, le groupe dirigé par Patrick Pouyanné a en effet rendez-vous au tribunal de Paris avec seize collectivités (Grenoble, Nanterre, Bayonne...) et une coalition de six ONG incluant France Nature Environnement et Sherpa.
Une mesure provisoire demandée
L'audience aura lieu devant la cinquième chambre civile du tribunal judiciaire. Ce sera la première fois que les deux parties pourront présenter leurs arguments (les ONG et collectivités évoqueront certainement l'avis de l'AIE - Agence internationale de l'énergie - sur la nécessité de stopper tous les nouveaux projets d'exploration d'hydrocarbures). À terme, les ONG et collectivités en question veulent que la stratégie climatique du groupe suive l'accord de Paris, traité international en lien avec le réchauffement climatique qui a été signé en 2015. La décision finale des juges n'est pas attendue avant 2024 voire 2025. En attendant, les ONG et collectivités veulent que le juge en charge du dossier oblige TotalEnergies à stopper ses « projets d'exploration et d'exploitation de nouveaux gisements d'hydrocarbures n'ayant pas fait l'objet d'une décision finale d'investissement ». Pour les ONG/collectivités, l'objectif est de parvenir à une condamnation similaire à celle de Shell aux Pays-Bas. Le pays avait contraint la compagnie à accélérer son plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre, responsables du réchauffement climatique.
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