Érosion du littoral : avec le ZAN, pourra-t-on reloger les victimes du recul du trait de côte ?
450.000 logements sont menacés par la montée des eaux d'ici à 2100. Si le gouvernement affirme réfléchir à des solutions pour les habitants concernés par le recul du trait de côte, comme le relogement à l'arrière des communes sur d'autres terrains, le ministre de la Transition écologique leur conseille déjà d'aller voir leur maire. Sauf que ces élus locaux doivent participer à la politique nationale de zéro artificialisation nette (ZAN) des sols qui vise à cesser toute urbanisation d'ici à 2050 avec un premier palier en 2031. Décryptage.
Publié le 11-04-2024 par César Armand
C'est la déclaration-choc de la semaine dernière : chaque semaine en France, « l'équivalent d'un terrain de football disparaît sous l'effet de la progression des océans, un phénomène qui s'accélère », affirmait jeudi dernier au journal de 20 heures de TF1 le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. « Il y aura des zones qui seront inhabitables » sur le littoral, dont 20% est grignoté par l'érosion côtière, a poursuivi Christophe Béchu.
500 communes ont en effet été identifiées par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), établissement sous la double tutelle de l'Etat et des collectivités. « On a commencé à travailler avec les maires » pour mettre en place « des plans sur mesure » a enchaîné le ministre, soulignant que « les documents d'urbanisme » allaient être « révisés ». Ces derniers étant déjà en cours de réécriture en vue de la zéro artificialisation nette (ZAN) des sols.
Toutes les opérations qui consistent à « transformer un sol naturel, agricole ou forestier par des opérations d'aménagement pouvant entraîner une imperméabilisation partielle ou totale afin de les affecter notamment à des fonctions urbaines ou de transport » font l'objet d'une réglementation stricte depuis la promulgation de la loi « Climat et Résilience » en août 2021.
Un droit de préemption au nom d
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